Archives communales

divisent en deux catégories : conditions qui confirment la présomption de l’authenticité des documents d’archives électroniques avant qu’ils soient versés aux archives définitives et confiés au conservateur1, et conditions qui régissent la production des copies authentiques des documents d’archives électroniques après leur versement aux archives définitives. Le rapport est organisé selon les sections suivantes : 1. 2. 3. 4. 5. Cadre conceptuel des conditions requises pour évaluer et maintenir l’authenticité

Panthéon-Sorbonne Remarques et suggestions bienvenues à Michele.Lardy@univ-paris1.fr A Abandon, à l’: derelict abat-jour : lampshade abbatiale : abbey abbé : abbot abriter, contenir : to house NB. : “in-house” = interne, en interne ( an in-house collection) archiver, stocker en dehors du bâtiment principal : to out-house abside : apse accolé : appended accrochage : (tableaux) hanging; (expo) small exhibition accueillir : to play host to (ex : The castles plays host to groups of sales people), to host (ex: Chatswoth

propriétaires des ressources complémentaires sont donc nécessaires. Ainsi les paysans sont aussi souvent manouvriers, travailleurs du textile à la campagne pour un marchand-fabriquant extérieur, ce que l’on nomme la protoindustrie. Ils vivent aussi des communaux, du glanage, du droit de veine-pâture, qui sont autant de ressources indispensables. Or, toutes les mesures de réforme agraire au XVIIIe siècle vont dans le sens d’une rupture de ces usages collectifs, telles que le mouvement des enclosures visant

La théorie des trois âges des archives Guide des archives hospitalières Volume 1 : méthodologie et procédures La théorie des trois âges élaborée en 1961 par Yves PEROTIN1, Archiviste français, introduit notamment, la notion de cycle de vie des documents. LA THEORIE DES TROIS AGES DES ARCHIVES LE PREMIER AGE LE DEUXIEME AGE LE TROISIEME AGE Les archives Les archives « courantes » ou actives intermédiaires ou semi-actives Les archives « archivées » ou définitives Cette théorie est reprise dans

endeuillées de ce conflit Soldats canadiens au milieu des décombres à Ypres (en Belgique). L’hôtel de ville d’Arras en 1920. Des sociétés qui souffrent et qui sortent endeuillées de ce conflit Réquisition de matelas à Lille à partir de 1916 (Archives départementales du Nord) Chaque maison doit afficher la liste de tout ce qu’elle possède, la laine des matelas est récupérée pour faire des uniformes. Des populations qui souffrent davantage = celles des territoires occupés Des sociétés qui souffrent

modifier le PLU (en cas d'absence d'atteinte à l'économie générale de celui-ci, notamment) ou le réviser. En l'absence de PLU Le Règlement National d'Urbanisme (RNU) va trouver à s'appliquer. Le terrain doit, en l'absence de PLU (ou de carte communale), être situé dans les parties actuellement urbanisées de la commune (principalement délimitées par les panneaux d'entrée et de sortie de la commune). En outre, l'article R. 122-8 du code de l'environnement soumet à étude d'impact les lotissements

Zone C (carte communale) Le notaire soussigné rappelle expressément l’article R.124-3 du Code de l’Urbanisme ci-après littéralement rapporté : « Art. R. 124-3 - Le ou les documents graphiques délimitent les secteurs où les constructions sont autorisées et ceux où les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension des constructions existantes ou des constructions et installations nécessaires à des

porté vers l'industrie.   L'apparition d'une main-d'œuvre campagnarde disponible (la fameuse «armée de réserve» de Marx) serait liée, en Angleterre, au non moins fameux mouvement des enclosures, c'est-à-dire à la restructuration des anciens biens communaux en propriétés privées délimitées, qui aurait détruit les liens communautaires entre paysans et poussé une partie d'entre eux hors de la terre, à partir du milieu du XVIII e siècle. En fait, les enclosures ne constituent qu'un aspect très partiel

propriété de Mr Rayan., 11 juillet 1922 Guerre 1914-1918. L'usine de la société-anonyme-française-de-tissage en ruines., 11 mars 1919 Guerre-1914-1918. Les ruines de la propriété de Mr Callot après les destructions., 25 décembre 1920 Biens Communaux, 1919-1920 L'Eglise, 12 septembre 1919 Vue d'ensemble de l'église reconstruite., 1925 Vues intérieures et bénédiction de l'église reconstruite., 1925 Guerre-1914-1918. La propriété de Mr Callot dévastée., 25 décembre 1920 Guerre-1914-1918

document d’urbanisme de planification de l’urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d’occupation des sols (POS) depuis la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU. Le PLU est codifié dans le code de l'urbanisme essentiellement aux articles L.123 et suivants et R.123 et suivants. Les petites communes se dotent souvent quant à elles d'une « carte communale », document d’une autre sort, bien distinct du PLU