Arret Colmar

accompagnée du sire d'Andlau et des gens d'Alsace. Ils galopèrent des jours et des jours. Un soir un ermite lui cria : Va vers les bêtes sauvages, va leur prêcher la bonne parole. Dans la vallée là-bas, quand tu verras une ourse noire gratter la terre, arrête-toi, et bâtis une maison pour Dieu. Richarde continua sa route, et comme elle s'enfonçait dans une sombre vallée, le sire d'Andlau lui cria : "Madame Richarde c'est ici que commence mon pays! «La vallée semblait se rétrécir de plus en plus. Soudain

Civil ou invoquer l'article 2137, alinéa 2. Mais la Cour de Colmar a décidé que la saisie conservatoire de droit local, justifiée par la perspective d'un divorce pas trop éloigné dans le temps s'agissant d'une éventuelle prestation compensatoire, n'était en tout cas pas envisageable s'agissant de la pension alimentaire provisoire, parce que l'ordonnance du juge aux affaires familiales constituait un titre déjà exécutoire (CA Colmar, 3 juillet 1992). En revanche, la mesure d'exécution forcée

apparente de la construction prétorienne contraste avec la vigueur des disputes doctrinales. La notion de trouble de voisinage est-elle ancienne. Il suffit de relire Jean de la Fontaine et sa fable du savetier et du financier, inspirée, dit-on, d'un arrêt du Parlement d'Aix-en-Provence qui avait eu à connaître d'une plainte d'un avocat troublé dans son travail par les chansons de son voisin ouvrier. Plus près de nous encore deux décisions de la Cour (impériale, puis royale) de Metz du 10 novembre 1808

toute l'année. Samedi 2 juin de 14h à 22h et dimanche 3 juin de 14h à 18h, accueil par les Amis de la grotte Saint-Vit. SCHILTIGHEIM 67800 Strasbourg et environs Roseraie de Schiltigheim - Rue Contades Par autoroute, sortie Wacken ; tram ligne B, arrêt "Rives de l'Aar". 30 ares Accessible aux personnes à mobilité réduite Chiens non admis Fumeurs priés de s'abstenir Entrée gratuite avec plateau Contact : M. Jean-Paul LOEWENBERG - 03 88 33 29 67 / 06 67 64 29 85 Jean-Paul.Loewenberg@wanadoo.fr - www

le Rhin par l'Alsace » (p. 33). La Ière armée du Général de Lattre est en provenance de la Provence. Elle y a débarqué le 15 août 1944. Son but est de se rendre en Alsace par la région lyonnaise, puis prendre en main deux villes clés : Belfort et Colmar. Ensuite, Strasbourg est un épineux problème car défendu avec zèle par la Wehrmacht. C'est au général Leclerc qu'est confiée la mission de ravir la capitale alsacienne. Enfin, sur la façade atlantique, l'armée allemande dispose encore de certains

 Savatier), les syndics et administrateurs judiciaires (Cass. 1re civ., 20 mars 1984 : Gaz. Pal. 1984, 2, pan. jurispr. p. 166, note J. Dupichot ; D. 1986, p. 189 à 193, note D. Carbonnier ; RTD civ. 1987, p. 93, obs. J. Mestre ; À dire vrai, dans cet arrêt, la solution consiste moins dans l'incessibilité de la clientèle, car les syndics et administrateurs judiciaires n'en ont pas, que dans l'incessibilité des mandats de justice dont ils sont investis pour l'exercice de leurs missions. – V. Cass. 1re civ

au 18ème Au 18ème, on compte en France entre 12 et 13 parlements en fcO des périodes (Paris, Besançon, Toulouse, Pau, Rennes, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Douai, Metz, Nancy). A ces parlements s'ajoute 4 conseils souverains : Arras, Colmar, Bastia et Perpignan. Ces 4 conseils souverains ou conseils provinciales, ou supérieur (Bastia) on a peu près les mêmes droits que les parlements. Concrètement Parlement et conseil souverain avaient 3 compétences complémentaires : → Compétence

premiers professeurs d'Arts, à être renvoyé. En 1937, ses oeuvres sont jugées "dégénérées" par les nazis et 260 d'entre-elles sont retirées des Musées. Certaines sont brulées, d'autres, exposées lors de l'exposition nazie "Art dégénéré". En 1938, Dix est arrêté et enfermé pendant deux semaines par la Gestapo. À la fin de la guerre et jusqu'à sa mort, Dix s'éloigne des nouveaux courants artistiques allemands. Il meurt le 25 juillet 1969 après un infarctus à Singen. II-/ Développement : description et analyse

Cirey. 9 décembre : Voltaire se réfugie aux Pays-Bas. 1737 Janvier-février. Amsterdam et Leyde ; impression des Eléments de la philosophie Newton ; entretiens avec S'Gravesande. Octobre : Armand Arouet, le frère de Voltaire, est arrêté pour ses activités jansénistes. 1738 Avril : Marie-Louise Mignot, nièce de Voltaire, qui vient d'épouser Denis, "commissaire ordinaire des guerres", passe à Cirey avec son mari. Elle est effrayée par la solitude du lieu. 2 mai : Voltaire

libérale que la Cour de Cassation a du statuer dans un arrêt de la 1ère chambre civile du 7 novembre 2000. En l’espèce, un chirurgien à mis à disposition d’un de ses confrères son cabinet et lui a cédé la moitié de sa clientèle contre une somme de 500 000 francs. Le confrère ayant estimé que le premier chirurgien n’avait pas respecté ses engagements vis-à-vis de la clientèle l’assigne en annulation de sa convention. La Cour d’Appel de Colmar a fait droit au 2ème médecin. Le médecin cessionnaire