Arret Du 2 Juin 2004 Maisonneuve

Minorité: Française ACHOUR, Christiane. (Ss. dir. de). Dictionnaire des oeuvres algériennes en langue française : essais, romans, nouvelles, contes, récits autobiographiques, théâtre, poésie, récits pour enfants. Paris, L'Harmattan, 1990 384 p. ISBN 2-7384-0949-0 Brève notice sur chaque oeuvre (1834 à 1989) et dates de naissance et de Dictionnaire mort des auteurs. Index. Présentation par Benjamin Stora: Instrument de par titre travail pour tous ceux qui s'intéressent à la littérature algérienne ;

considéré comme l'un des plus importants écrivains romantiques de langue française. Victor Hugo occupe une place importante dans l'histoire des lettres françaises et celle du XIXe siècle, dans des genres et des domaines d'une remarquable variété[1],[2]. Il est à la fois poète lyrique avec des recueils comme Odes et Ballades (1826), Les Feuilles d'automne (1832) ou Les Contemplations (1856), mais il est aussi poète engagé contre Napoléon III dans Les Châtiments (1853) ou encore poète épique avec La

au nom du calife par des agents intermédiaires (wazir, wali, etc). Cette délégation ne dessaisit pas le déléguant (le chef de la communauté) de son pouvoir d’exercer personnellement la justice. Il s’agit ici du système de la justice retenue. 2. La justice extraordinaire des mazalim : la structure au moyen de laquelle les autorités politiques se chargeaient directement de dispenser la justice. La juridiction des mazalim s’étendait aux abus de pouvoir commis par les autorités officielles, les

BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE POUR LE SECOND SEMESTRE Annick BATTEUR, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Rémy CABRILLAC, Marie­Anne FRISON­ROCHE, Thierry REVET, Libertés et droits fondamentaux, 16 ème éd., Dalloz, 2010. Jean CARBONNIER. Droit civil. t. 2. La famille, l’enfant, le couple. 21éme éd. Refondue. Paris : PUF, 2002. Gérard CORNU, Droit civil ­ Les personnes, Montchrestien, 13e éd. 2007. Patrick COURBE, Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités, Mémento Dalloz, 7e éd. 2009. Patrick COURBE

à conduire une réflexion sur un sujet donné en un temps donné : 2. Le temps est un élément extrêmement important. Il se gère avant et pendant l’épreuve. Il est fondamental en cours d’épreuve d’adapter la teneur de ses réponses en fonction de la durée impartie. Un même sujet peut tout à fait se traiter en 5’, en 2 h ou en 5 h ; 2. Il faut toujours commencer par lire avec attention le sujet et en interroger tous les termes. Il faut

suppression du service public Depuis la constitution de 1958 sauf les cas réservés a la loi , la compétence de suppression de service public appartient au gouvernement . Par ailleurs selon le conseil constitutionnel en vertu de sa décision du 25-26 juin 1986 il existerai des services publics qualifiés de constitutionnels : Il existe trois causes de suppression d’un service public : ° la disparition d’un besoin d’intérêt général( ex service public du ravitaillement) ° La suppression du service

suppression du service public Depuis la constitution de 1958 sauf les cas réservés a la loi , la compétence de suppression de service public appartient au gouvernement . Par ailleurs selon le conseil constitutionnel en vertu de sa décision du 25-26 juin 1986 il existerai des services publics qualifiés de constitutionnels : Il existe trois causes de suppression d’un service public : ° la disparition d’un besoin d’intérêt général( ex service public du ravitaillement) ° La suppression du service

Gusti Klara Gaillard - Pourchet LA CORRUPTION EN HAÏTI Esquisse historique 1804 - 2004 Programme des Nations Unies pour le Développement Esquisse historique 1804-2004 1 Les analyses présentées dans cet ouvrage engagent uniquement l’auteure. 2 La corruption en Haïti Aux honnêtes gens d’Haïti… Esquisse historique 1804-2004 3 4 La corruption en Haïti SOMMAIRE Introduction I. La corruption, pieuvre et sangsue A. Fonds baptismaux et tentacules B. Des veines

administrative. 2- Les décisions implicites Les décisions implicite ou tacite sont en principe de rejet, silence équivaut à un refus. Le délais pendant lequel silence peut être loi du 12 avril 2000, antérieurement à cette loi, une loi de 1900 avait fixé le délais à 4 mois, au bout de 4 mois de silence vaut refus, depuis la loi de 2000 le délais est fixé à 2 mois. La encore ce qu’il est important c’est d’avoir la preuve de ce silence, il faut démontrer au juge qu’il y a eut un silence de 2 mois , la

tempéré au nord avec hivers doux et pluvieux et elle est chaud et sec ; desert au sud. | | |Ressources naturelles; pétrole, phosphates, minerai de fer, plomb, zinc, sel. | 2. La démographie |Pyramide des âges: (est. 2002) |0-14 ans : 27.8% (garçons 1.412.625; filles 1.320.729) | | |15-64 ans : 65.9% (hommes 3.234.770; femmes