Arret Placet

DEFFIGIER, Droit administratif. Les grandes décisions de la jurisprudence, PUF, Thémis, 15° éd., 2010 - Marceau LONG, Prosper WEIL, Guy BRAIBANT, Pierre DELVOLVE, Bruno GENEVOIS, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 18° éd., 2011. Les fiches de travaux dirigés signalent les arrêts relatifs au thème de la séance qui sont reproduits et commentés dans ces deux ouvrages. Les étudiants doivent les étudier systématiquement avant la séance, comme les documents de la fiche de

22/10/13 Histoire d’un grand arrêt : Blanco, le fondateur « Les Chevaliers des Grands Arrêts Histoire d’un grand arrêt : Blanco, le fondateur BY LES CHEV A LI ERS DES GRA NDS A RRÊT S o n LU NDI 1 2 A OÛ T 20 1 3• (4 ) Pierre Lacour, Vue d’une partie du port et des quais de Bordeaux dits des Chartrons et de Bacalan © Musée des Beaux-Artsmairie de Bordeaux. Cliché F.Deval 18041806. Tout juriste connaît la tragédie d’Agnès Blanco. Le 3 novembre 1871, Agnès Blanco, 5 ans et demi, se

Les faits Le maire de Sens avait pris un arrêté interdisant toutes les manifestations religieuses, notamment celles prenant place sur la voie publique à l’occasion des enterrements. L’abbé Olivier demande l’annulation de l’arrêté, comme contrevenant au libre exercice des cultes. Le Conseil d’Etat annule les dispositions en cause de l’arrêté. Problème de droit : Est-ce que le maire peut, dans le cadre de ces pouvoirs de police, et sans trouble à l’ordre public porté atteinte à la liberté

travers social et moral de grande envergure, l'hypocrisie et la fausse dévotion de certains membres de l'Église. Les dévots ont même réussi à la faire interdire, en dépit d'un placet de Molière dans lequel il expliquait au roi les raisons qui l'avaient poussé à écrire la pièce. Une deuxième interdiction, malgré un second placet, a poussé l'auteur à revoir encore sa copie. Enfin, le roi Louis XIV l'autorise en 1669. La pièce est un succès. Les personnages principaux : - Tartuffe : personnage éponyme

séparation des pouvoirs qui est pour eux un rempart contre la tyrannie. De plus Platon disait que « si un homme était invisible, il tuerai, violerait et volerait ». Si on prend cette théorie de séparation des pouvoirs, il faut absolument que le pouvoir arrête le pouvoir. Pour eux il fallait distribuer ces pouvoirs entre différentes forces sociales et politiques différentes. A partir de ce moment là les différents rois de France qui ont été assisté par des légistes (juristes) , des officiers vont agir pour

docteur en Sorbonne, traite Molière de «démon vêtu de chair» dans un pamphlet retentissant, ce qui n'empêche pas Louis XIV d'accorder une gratification au dramaturge. À la suite de l'annulation d'une lecture dans un salon, Molière envoie un premier placet au roi, dans lequel il expose les intentions de sa comédie, se justifie, et fait allusion aux intrigues de la cabale : «Les originaux enfin ont fait supprimer la copie.» Par la suite, la Compagnie du Saint-Sacrement décide de ne plus nourrir la polémique

retourner à son avantage la violente attaque d’un dévot extrémiste, le curé Roullé qui l’avait traité, dans un de ses ouvrages intitulé Le Roi glorieux au monde, de «Démon vêtu de chair» et le menaçait du feu : il en appela au roi dans un premier «Placet» (été 1664) où il adoptait une posture de victime face aux hypocrites et à ceux qu’il appelait les faux dévots et qu’il opposait aux «vrais dévots», et où il prétendait que, loin d’avoir fait la satire de la dévotion, il n’avait fait que remplir sa

toutes les cartes est le 1/10.000ème. Des relevés supplémentaires ont été réalisés pour mieux exprimer la variabilité due à la topographie, surtout près des cours d’eau et en lisière forestière. Le nombre total de placettes était de 117, pour les 100 ha étudiés. Le déplacement d’une placette à l’autre a été réalisé par cheminement à la boussole et au topofil. Les observations pédologiques ont été faites à partir de sondages à la tarière. Le relevé stationnel a été synthétique (détermination du type

le protagoniste à l’allure d’un prêtre est condamné par les dévots et les hommes d’église. La compagnie du Saint-Sacrement dont la mère de Louis XIV est membre fait pression sur le roi. Louis XIV interdit donc la pièce. Molière adresse au roi un placet en août 1664 où il expose ses véritables intentions. Le dramaturge n’hésite pas à faire des lectures privées de la pièce. Il remanieTartuffe en y ajoutant deux actes et en changeant le dénouement. b. La deuxième version de 1667 Molière change

docteur en Sorbonne, traite Molière de « démon vêtu de chair » dans un pamphlet retentissant, ce qui n’empêche pas Louis XIV d’accorder une gratification au dramaturge. À la suite de l’annulation d’une lecture dans un salon, Molière envoie un premier placet au roi, dans lequel il expose les intentions de sa comédie, se justifie.Par la suite, la Compagnie du Saint-Sacrement décide de ne plus nourrir la polémique, car, ainsi que l’écrit l’un de ses membres, « il [vaut] mieux l’oublier que de l’attaquer