Arrêt Authier

composition des groupes sociaux, leur distribution territoriale, la nature des équipements, les souvenirs attachés à tel ou tel lieu sont autant de « facteurs actifs » (Durkheim) qui vont affecter les conditions de mise en œuvre des actions humaines. J.-Y. Authier  [5] a par exemple rendu visibles des « effets de quartier » à partir d’une importante enquête par questionnaire concernant cinq quartiers situés en contexte urbain. En fonction des possibilités relatives aux activités du temps libre, à la fréquentation

activité : • Patients internés des deux sexes (21) Michelle (F) D onatien (M) 4 Mike (M) Joëlle (F) Aymar (M) Euloge (M) Alexandre (M) G abin (M) K ohl (M) V ivien (M) Maixen (M) H olly (F) G aétan (M) N ancy (F) C arine (F) Anouchka (F) G authier (M) D imitri (M) B rice (M) T érence (M) • E xternes (3) Andrée Larissa (patiente venue en contrôle) Joséphine (mère d’ patiente non présente au groupe de parole) une Staël (j eune fils d’ patiente : N ancy) une Soignants (9) Mayombo G odefroy (psychologue

demander devant le juge la contribution aux charges du mariage. L'époux victime de violences peut demander au juge le contribution de l'autre aux charges du mariage même s'il a quitté le domicile conjugale. Chambre civil du 18 décembre 1978, arrêt de principe : le mari est militaire à la retraite, l'épouse est mère au foyer, le mari regrette le commandement de sa caserne est fait mené la vie dure à sa femme. Elle l'a quitté pour aller ailleurs, n'ayant pas de ressources, elle a demandé une pension

droit particulier par exemple : - les héritiers qui peuvent exercer une action en réduction en cas de dépassement de la réserve héréditaire. Méthode d’analyse d’arrêt (ex : application 1 poly du 19/10/09) 1) Présentation de la juridiction : Arrêt rendu par la première chambre civile de la cour de cassation le 12 mai 2004. 2) Les faits : M.X et Mme Y vivent en concubinage. M.X alimentait le compte bancaire de Mme Y ce qui remboursait le prêt de la maison achetée pendant la vie en concubinage

que sont préservés les droits sur le logement de la famille. Les actes à cause de mort : Ex : un des conjoints détient comme bien propre le logement de la famille et entend en disposer dans un testament. Est-ce concevable ? Sur ce point un arrêt de la Civ 1° le 22 octobre 1974 (JCP 1975, 2° partie N°18941, note Chartier). L’art 215 al 3 n’empêche pas un conjoint de léguer ses droits sur le logement familial à un tiers. Ce tiers pourra parfaitement expulser le conjoint survivant après la mort

comité scientifique de la Commission s'appuie sur les travaux d'une association d'utilité publique, l'OEuvre belge du cancer, mettant en avant les risques de mélanomes malins liés à l'utilisation des psoralènes. L'étude épidémiologique menée par le Dr Authier a pourtant fait l'objet de critiques de la part de la communauté scientifique. L'indépendance de l'OEuvre belge du cancer, elle, a carrément été remise en cause par Bergaderm : l'association tire une partie de ses subsides de la firme Bayer, concurrente

rostand@crdp-aix-marseille.fr 4Théâtre du Jeu de paume : suzanneberling@lestheatres.net Comité de pilotage Jean-Claude LALLIAS, Professeur agrégé, conseiller Théâtre, département Arts et Culture, CNDP Patrick LAUDET, IGEN Lettres-Théâtre Sandrine Marcillaud-Authier, chargée de mission Lettres, CNDP Marie-Lucie MILHAUD, IA-IPR Lettres/Théâtre Auteur de ce dossier Caroline VEAUX, Professeur agrégé de Lettres modernes Directeur de la publication Jacques PAPADOPOULOS, Directeur du CRDP de l’académie d’Aix-Marseille

critères énoncés à l’art. 1401 du Code civil ou supposés. Il faut prendre en compte la source de la richesse ainsi que le moment de sa réalisation : le mariage. Avant le mariage, il n’y a pas d’acquêt entre époux ; puis, la dissolution du mariage arrête la réalisation des acquêts. Ainsi, lorsque des époux contractent un crédit-bail : pendant le mariage, ils le louent, paient un loyer contre la jouissance du bien. Après divorce, l’un d’eux lève l’option. Lui seul est propriétaire. L’autre ne bénéficie

MET2100 GROUPE 006 Gestion des organisations Par Olivier Lacasse Frédéric Authier Louis-Philippe Morin Université du Québec à Montréal 20-12-2012 Table des matières Introduction Dans le cadre de notre grand travail de session en gestion des organisations, nous devrons produire une analyse minutieuse du processus d’administration d’une moyenne à grande entreprise. Notre choix s’est arrêté sur l’entrepôt Costco Wholesale Corporation de Lachenaie sur la Rive-Nord de Montréal

par le circuit el Challao, rue Acceso 1, rue Aliar, et retourne au centre de la capitale par la rue Acceso 2, reprenant la même route à l’intérieur de la Favorita qu’à l’aller. Durant le trajet, nous pouvons constater sur les rues mentionnées des arrêts de bus multiples, cependant la plupart ne sont pas signalés et il est possible de se rendre compte de leur positionnement grâce aux personnes attendant. Il est important de rendre compte de la fréquence de passage de l’autobus qui est absolument aléatoire