Arrêt Du 17 Juin 2007 N De Pourvoi 07 21 796

446 (134) 22 334 6 100 (4 177) 1 923 (995) 928 (398) 530 (97) 5 438 (40) (113) 60 (19) 326 (274) 52 12 13 14 15 (31) (284) 4 (35) (12) 16 (392) (404) Résultat Net des activités non conservées RESULTAT NET DE L'ENSEMBLE CONSOLIDE 17 4 014 3 610 (2) 50 Résultat Net Part du Groupe lié aux activités poursuivies Résultat Net Part du Groupe lié aux activités non conservées Résultat Net Part du Groupe Résultat Net Part des Intérêts Minoritaires lié aux activités poursuivies

Bulletin Joly Sociétés Cour d’appel Cour administrative d’appel Cahier de droit européen Code civil Code de commerce Code monétaire et financier Conseil des marchés financiers Arrêt de la chambre civile de la Cour de cassation Arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation Arrêt de la chambre mixte de la Cour de cassation Arrêt de la chambre des requêtes de la Cour de cassation Comité des établissements de crédits et des entreprises d’investissement Code général des impôts Chambre Cour de justice

...................................... 16 Une parité largement inachevée..................................................................................................................... 17 La répartition géographique de l’emploi scientifique : la prédominance de quelques régions....................... 17 La mobilité internationale des chercheurs : une réalité en mutation............................................................... 18 Définitions des notions utilisées dans le rapport ______________________________

du 02 août 2006, an. fiscale, art. 3. B) 1-Les intérêts des bons de caisse ayant effectivement fait l'objet de la retenue au taux de 20 % visée à l'article 90 du présent Code. Loi n° 70-209 du 20 mars 1970, an. fiscale, art. 4. Ord. n° 2007-675 du 28 décembre 2007, an. fiscale, art. 12 2- Les intérêts des bons au porteur émis par le Trésor public1 en règlement de travaux à paiement différé. Loi n° 72-866 du 31 décembre 1972, an. fiscale, art. 4. 3-Les produits, les plus-values et les transactions

se rapportant à cet exercice et figurant dans le document de référence déposé auprès de l’Autorité des M archés F inanciers le 17 mars 2009 sous le n° D.09 -128. 2. Le rapport de gestion, les comptes consolidés et les comptes sociaux, les rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés et sur les comptes sociaux relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2007 et le rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées se rapportant à cet exercice et figurant

2013 11 Chiffres clés  Les recettes des Collectivités Territoriales ont atteint 31,8 milliards de DH en 2013, contre 28,7 milliards de DH en 2012. Elles se répartissent comme suit : - 18,9 milliards de DH au titre des ressources transférées, dont 17 milliards de DH comme part dans le produit de la TVA ; - 7 milliards de DH des ressources gérées par les Collectivités Territoriales, dont 3,9 milliards de DH comme ressources fiscales locales ; - 5,9 milliards de DH de ressources fiscales gérées

PRésENTATiON dU gROUPE - RAPPORT d’AcTiviTé tome 1 hermès international Société en commandite par actions au capital de 53 840 400,12 euros - 572076396 RCS Paris Siège social : 24, rue du Faubourg-Saint-Honoré – 75008 Paris. Tél. : + 33 (0)1 40 17 49 20. Fax : + 33 (0)1 40 17 49 94. Dépôt légal 2e trimestre 2012. ISBN 978-2-35102-050-0 2011, Hermès, ArTIsAN CONTemPOrAIN 7 9 10 12 15 20 24 27 28 31 61 72 76 81 88 92 96 99 101 107 message de La gérance présentation du groupe Direction du groupe Organes

des comptes 1.3 - Politique de l’information 4 5 6 11 3.1 - Legrand et son métier 3.2 - Une stratégie de croissance rentable tirée par le leadership 3.3 - Une organisation au service de la stratégie et des clients 3.4 - Autres informations 12 06 21 26 31 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013 5

risques professionnels hors de l’entreprise Le ministère chargé du travail Le ministère chargé de l’agriculture Les systèmes d’Inspection du travail Les organismes de la Sécurité sociale Les opérateurs et les organismes techniques Chapitre 2 17 17 19 20 22 22 23 24 27 32 Santé et sécurité au travail : les actions européennes et internationales L’action européenne Le cadre général Les évolutions normatives dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail L’activité des

du Nord Pays émergents et Asie Les principales données sur dix ans figurent page 9. TOUS LES RÉSULTATS SUR www.saint-gobain.com SAINT-GOBAIN Document de référence 2010 STRATÉGIE ET MÉTIERS 6 Construire l’habitat du futur 10 16 21 24 Produits pour la Construction Distribution Bâtiment Conditionnement DE SAINT-GOBAIN 26 La recherche et l’innovation SAINT-GOBAIN Document de référence 2010 5 Matériaux Innovants STRATÉGIE ET MÉTIERS DE SAINT-GOBAIN CONSTRUIRE