Arrêt Du 17 Juin 2007 N De Pourvoi 07 21 796

lieux de vie et d’échanges pour travailler et se distraire. Ils offrent une gamme étendue de services sur-mesure, des technologies innovantes et une nouvelle approche dans l’organisation des réunions avec l’offre « Co-Meeting ». Réseau : 60 hôtels, 17 685 chambres dans 20 pays. Clientèle : 70 % affaires – 30 % loisirs. Lancée en 2012, Mei Jue (Grand Mercure) est une marque hôtelière haut de gamme conçue sur mesure pour les voyageurs chinois. Les hôtels Grand Mercure déclinent le concept Discover

Membres du syndicat de placement Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par

d'exploitation Cash flow disponible Capitaux propres (c) Dette financière nette (d) Ratio Dette financière nette / Capitaux propres (b) 2011 24 628 5 323 3 448 1 279 6 270 1 820 2 148 24 942 6 093 24 % 2010 21 123 4 338 3 269 1 261 4 911 1 078 3 013 19 570 4 142 21 % 2009 17 745 3 356 1 902 695 3 964 763 2 194 16 121 4 460 28 % Données par action (en euros) Résultats consolidés par action Résultat net, part du Groupe Résultat net, part du Groupe après dilution Dividende par action Acompte

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre de Gradué en Sciences Economiques et de Gestion

commodités et 4 voies StPierre Tampon. 06 92 70 00 90, 02 62 71 24 18. Maison ancienne en dur sous tôle, à rénover ou à démolir + terrain plat de 600 m2 arboré, jardin, bien située, proche ttes commodités et de la ville, 15 mn à pied, 190 000 €. 06 92 78 28 07. Villa F4 + studio + bungalow, Etang-Salé-les-Hauts, revenu locatif possible, cadre zen, 2 000 m2 arborés, calme, piscine, 3 terrasses dont une dans ravine, 36 000 €. 06 92 70 37 65. Maison 110 m2, Terre-Sainte, TBE, RDC, 73 m2, sur cour très arborée

............................................................57 DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES D’EXPLOITATION ............................................................................57 PROLONGATION DU TARTAM - LOIS DU 7 JUIN 2010 ET DU 7 DECEMBRE 2010 ................................................................57 PERTES DE VALEUR / REPRISES .............................................................................................................................

et politique d’assurance 4. Éléments de politique financière 5. Résultat de la société Christian Dior 6. Actionnariat de la Société 7. Questions administratives 8. Autorisations à caractère financier 9. Rémunérations des mandataires sociaux 7 8 11 21 27 31 33 34 35 38 Comptes annuels de la société Christian Dior 1. 2. 3. 4. 5. 6. Bilan Compte de résultat Variation de trésorerie Annexe aux comptes annuels Filiales et participations Inventaire des titres de participation et des valeurs mobilières

l’électricité nécessaire. PATRICK KRON Président-Directeur Général DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011/12 - ALSTOM 3 4 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011/12 - ALSTOM 1 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE SECTEUR THERMAL POWER RFA 6 6 15 19 20 21 Offre Caractéristiques du secteur d’activité Position concurrentielle Recherche et développement Stratégie SECTEUR RENEWABLE POWER RFA 22 22 26 29 30 30 Offre Caractéristiques du secteur d’activité Position concurrentielle Recherche

employés techniciens Maîtrise ensemble e.t.a.M. ingénieurs & cadres 0 727 14 26 62 10 112 0 0 861 67 31 277 35 410 725 2009 C.a.S.a. autRES MOtifS 0 407 4 13 19 3 39 0 0 446 24 10 137 4 175 550 2010 C.a.S.a. autRES MOtifS 0 233 3 4 8 2 17 0 0 765 87 17 329 63 496 693 2011 tOtaL GénéRaL 839 1 996 446 1 171 250 1 954 ensemble des personnes inscrites à l’effectif au 31 décembre mais ne participant pas à l’activité de l’entreprise au sens strict. 111 quincies. effectif

l’article 212-13 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers, incluant : $$ le Rapport financier annuel émis en application de l’article L. 451-1-2 I et II du Code monétaire et financier, $$ le Rapport de gestion de Fromageries Bel arrêté par le Conseil d’administration en application des articles L. 225-100 et suivants et des articles L. 225‑102-1 et suivants du Code de commerce (selon la loi « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi « Warsmann » de mars 2012), et $$ le