Arrêt Du 17 Juin 2007 N De Pourvoi 07 21 796

GOUVERNEMENT M. Abdeltif LOUDYI u CONSEIL M. Le Gouverneur M. Le Directeur Général M. Abdellatif BELMADANI M. Mohammed BENAMOUR Mme Meriem BENSALEH CHAQROUN M. Zouhair CHORFI M. Bassim JAI-HOKIMI M. Abdelaziz MEZIANE BELFKIH M. Mustapha MOUSSAOUI Juin 2009 RAPPORT SUR L’EXERCICE 2008 présEnté à sa MajEsté lE roi par MonsiEur abdEllatif jouaHri GouvErnEur dE bank al-MaGHrib Majesté, En application de l’article 57 de la loi n° 76-03 portant statut de Bank Al-Maghrib promulguée par le

français occupent les premières places mondiales. Les constructeurs automobiles profitent de la spécificité de leur gamme pour se positionner sur les véhicules particuliers peu consommateurs. L’évolution des marchés en 2009 En 2008, après une année 2007 marquée par un léger fléchissement, le marché intérieur des systèmes de production des énergies renouvelables, porté par le photovoltaïque (+180%), l’éolien (+40%) et les pompes à chaleur (+120%), avait renoué avec une progression forte (+29%). En

BULLETIN OFFICIEL n° 5584 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) LOI N° 47-06 RELATIVE A LA FISCALITE DES COLLECTIVITES LOCALES Dahir n° 1-07-195 du 19 kaada 1428 (30 novembre 2007) D.G.I. 26-12-2007 1 PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE, DE RECOUVREMENT ET DE SANCTIONS TITRE I - REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I DES TAXES DES COLLECTIVITES LOCALES Article premier - Généralités Les collectivités locales sont autorisées à percevoir les taxes prévues par la présente loi. SECTION 1 - DES

préparation et 153 154 d’organisation des travaux du Conseil 4.2 Principes et règles arrêtés par le Conseil INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 295 8.1 Attestation du responsable du Document 8.2 Informations historiques sur les exercices 296 297 298 306 d’administration sur les rémunérations des dirigeants et des mandataires sociaux 4.3 Les procédures de contrôle interne 163 164 172 173 2007 et 2008 8.3 Annexes sur l’environnement 8.4 Tables de concordance et de management des risques

taxes additionnelles perçues au profit des établissements publics fonciers ______________________________108 - ANNEXE 3 - LA FISCALITÉ PARTAGÉE AVEC LES DÉPARTEMENTS ET LES RÉGIONS _____________________________________________________________110 17 1 1.1 LA FISCALITÉ PARTAGÉE AVEC LES DÉPARTEMENTS ___________________111 LE FINANCEMENT DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE (RSA) ____________111 1.1.1 En métropole _________________________________________________111 1.1.2 En outre-mer _________________________________________________113

Jean Leonetti, M. Noël Mamère, M. Jean-Marc Nesme, Mme Dominique Orliac, Mme Françoise de Panafieu, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Jean-Luc Préel, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Vasseur, M. Michel Vaxès, M. Jean-Sébastien Vialatte INTRODUCTION 17 PARTIE I : DÉSIR D’ENFANT ET  DROIT À L’ENFANT 23 CHAPITRE 1 – L’ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION 25 A. FAUT-IL ÉLARGIR LES CONDITIONS D’ACCÈS À L’ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION ? 25 1. L’encadrement actuel :

bon gouvernement qui ont été rendus publics. Un Règlement de l’Assemblée Genérale complétant les dispositions de la législation commerciale en vigueur sera par ailleurs soumis à l’approbation de l’Assemblée Genérale ordinaire des actionnaires du 15 juin 2004. Y seront précisés les principes de son organisation et de son fonctionnement, ainsi que les règles régissant son activité légale et statutaire. Il sera également proposé à l’Assemblée Générale de supprimer l’obligation de détenir 50 actions pour

l’urbanisme et de l’amén nagement de l’espace a assuré l’animation accompagné en cela par le bureau d’étude Ernst &Young. e 10 Sommaire Section 1 : Introduction 1. 2. 3. p. 15 p.17 p.18 p.19 Contexte de l’étude Démarche Principes méthodologiques Section 2 : Analyse du secteur 1. 2. 3. 4. p. 21 p.23 p.28 p.50 p.65 p. 159 p. 161 p. p 170 Gouvernance Politiques publiques Revue de la performance du s secteur sur la dernière décennie Revue du marché Section 3 : Synthèse globale

CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL; BOURSE RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 5 AVRIL 2012 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET POLITIQUE D’INFORMATION 209 237 245 255 209 259 113 179 113 97 10 15 17 20 21 22 25 51 69 85 25 9 1 2 5 6 HISTORIQUE Si l’histoire du groupe LVMH commence en 1987 lors du rapprochement de Moët Hennessy et Louis Vuitton, c’est au dix-huitième siècle, en Champagne, qu’il faut remonter pour retrouver ses racines, à

l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique Pour un nouveau souffle de la réforme de l’EducationFormation Présentation du Programme NAJAH Rapport détaillé - Version projet Juin 2008 Programme NAJAH Rapport détaillé SOMMAIRE PREAMBULE ....................................................................................................................................................... 3 I. II. 1. 2. 3. 4. 5. 6