Arrêt N 860 Du 24 Septembre 2008

pas ou peu de parité entre les différents postes car l’entreprise propose plus de poste de type masculin pour les ouvriers. 2) Rémunérations et charges accessoires Répartition des rémunérations brutes annuelles selon le sexe et le statut – Année 2008 Statut des salariés Hommes Femmes Total Cadres 1 723 532 160 477 1 884 009 Agents de maîtrise 1 719 976 162 611 1 882 587 Employés 74 431

Entreprise Les Mordus les boissons KINETIC La Cité collégiale 15 septembre 2011 PRÉSENTATION DU PRODUIT Plus fort, plus rapide, plus grand et surtout plus VERT. Puisque les gens ont une approche plus écologique dans le monde d’aujourd’hui, Kinetik fracasse le marché avec une nouvelle catégorie de boisson

d’application x Art. 1 modifié en dernier lieu par avenant du 5-9-74 étendu par arrêté du 8-1-75, JO 2-2-75, puis remplacé par accord du 17-12-96 non étendu, applicable à compter de la publication de son arrêté d’extension, modifié par avenant no 1 du 19-9-97 non étendu, applicable à compter de la publication de son arrêté d’extension et par avenant no 2 du 21-12-2005 non étendu, applicable à compter de la publication de son arrêté d’extension 53-241 à 53-247 : Fabrication de caisses en fardeaux, caisses

p2 p8 p9 p 10 p 11 p 13 p 13 p 14 p 15 2 – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 22 24 26 – – – – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS CHARGES ACCESSOIRES PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L’ENTREPRISE ET ABONDEMENT p p p p 17 18 18 19 3 – CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 31 – ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET 32 – RÉPARTITION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL AVEC ARRÊT PAR ÉLÉMENTS MATÉRIELS 35 – DÉPENSES DE SÉCURITÉ p 20 p 21 p 21 4 – AUTRES CONDITIONS

p.8 Les immatriculations d’entreprises p.17 Le chômage p.21 Le RSA p.24 Cartographie : Atelier Parisien d’Urbanisme 2 La démographie Source : INSEE - Population légale1 au 1er janvier 2011 : 142 673 habitants 53,4 % de femmes et 46,6 % d’hommes - Superficie : 6,37 km² (hors bois de Vincennes) - Densité moyenne : 8 742,2 hab/km² A/ La population 1990 à 1999 1999 à 2008 Variation annuelle moyenne de la population en % Taux de natalité (en ‰) Taux de mortalité

(80 chèvres)Transformation fromagère57 hectares de SAU (Surface Agricole Utile)3 salariés dont 1 à mi-temps et 2 stagiaires | CHANGEMENT IMPORTANT :Changement de statut juridiqueFromage en AOC Valençay en 2007Passage en agriculture biologique en 2008 | AUTRES :Vente de fromage à la fermeAccueil de groupe scolaire | RESULTAT ECONOMIQUE :Le bénéfice en 2011 est de 11 427 euros | ACTUELLEMENT :Les exploitants sont proches de la retraite et recherchent quelqu’un pour reprendre l’exploitation

SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 25 SEPTEMBRE 2009 EXERCICE 2008 - 2009 2 CONSEIL D’ADMINISTRATION Président Administrateurs Mr. MM. Jean-Luc BIAMONTI Alexandre KEUSSEOGLOU Thierry LACOSTE Patrick LECLERCQ Yves PIAGET Jean-Louis MASUREL Marco PICCININI Michel REY Jean-François PRAT Pierre SVARA (début de mandat le 01/9/2009) DIRECTION GENERALE Directeur Général Mr. Bernard LAMBERT COMMISSAIRES

placement FINERGY Société de Bourse VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004. prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM

financières A. Le nombre de vols Sur l’ensemble du réseau, nous avons retenu trois (3) vols par semaine pour les différentes destinations : B. Le taux d’occupation Sur la période du plan d’Entreprise 2009-2015, le taux d’occupation moyen arrêté varie de 65% à 96% comme l’indique le tableau ci-dessous : 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Taux d'occupation 65% 67% 70% 74% 80% 88% 96% C. Les emprunts L’entreprise consentira un emprunt de 370 millions FCFA en 2009 au taux de 16%

1- Histoire de l’entreprise APPLE : 1-1 Les Fondateurs: Steve Jobs: Steven Paul Jobs, dit Steve Jobs, (né le 24 février 1955 à  San Francisco et mort le 5 octobre 2011 à son domicile de Palo Alto) est un entrepreneur et inventeur américain, largement reconnu comme un visionnaire et un despionniers de la révolution de l'ordinateur personnel. Cofondateur, directeur général et président du conseil d'administration d'Apple Inc, il dirige aussi les studios Pixar et devient membre du conseil