Arrêt N 860 Du 24 Septembre 2008

bilan social résultats 2008 Sommaire 1 Emploi Effectifs Travailleurs extérieurs Embauchages au cours de l’année considérée Départs au cours de l’année considérée Promotions Handicapés Absentéisme 5 6 – 15 15 16 – 19 20 – 23 24 25 26 – 28 2 3 4 5 6 7 8 Rémunération Montant des rémunérations Hiérarchie des rémunérations Charges accessoires Charges salariales globales 29 30 31 31 31 Conditions d’hygiène et de sécurité Accidents du travail et de trajet Répartition des accidents

Chaâbi Leasing Montant de l’Opération : 333 438 182 dirhams Echange de titres : le 30 Septembre 2009 Conseiller Financier et Coordinateur Global Organisme centralisateur de l’opération VISA du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations

………………………………………………………………………………...………PAGES 27 ET 28 Deuxième partie : Les solutions apportées par les différents acteurs : législateur, mandataires et AGS PAGES 29 A 38 A. Des spécificités prises en compte par le législateur communautaire dans la loi du 20 janvier 2008 …………………………………………………………………………………….……PAGES 29 A 31 B. Les efforts menés par les mandataires et le développement de l’accord transactionnel 1) L’adoption par les mandataires d’un guide de bonnes pratiques ………………………………………………………………………..…………….…PAGES 32 ET

................10 3. Organigramme .....................................................................................................................................11 3.1 Liste des entités du Groupe au 31 décembre 2008 3.2 Organigramme simplifié du Groupe au 31 décembre 2008 3.3 Flux financiers entre IEC Professionnel Média et ses filiales 11 13 14 II. CHIFFRES CLES 15 Chiffres clés.....................................................................................................

PAS A LA BIODIVERSITE.........................................................................................23 UNE OFFRE DIVERSE, ADAPTEE, ACCESSIBLE ET VISIBLE EN MAGASIN...............................................................................24 CONTRIBUER A LA SANTE ET AU MIEUX VIVRE DES CLIENTS PAR UNE OFFRE ALIMENTAIRE ADAPTEE.....................25 ECO-CONCEVOIR DES PRODUITS A MARQUE PROPRE.................................................................................................

superficie territoriale 82,16 100 (MADR 2009) 3 1.3 Population : Pour ce qui est de la population de l’Algérie, elle est désormais estimée à 34,8 millions d'habitants, selon les résultats du dernier recensement national effectué en avril 2008. 1.4 Climat : Pour ce qui est du climat, nous pouvons dire que l'Algérie présente un climat méditerranéen qui couvre le Nord, tandis qu’un climat désertique règne sur le Sud. Durant l’été, le mois le plus chaud, à Alger, est août Au sud,

81 avenue de la République 75543 PARIS Cedex 11 Tél: 01 49 23 57 24 Fax : 01 49 23 57 41 E-mail : ccmp@ccip.fr Internet : www.ccmp.fr CLUB MED GYM : Comment améliorer la fidélisation des adhérents d’un club de sport M1664 Par Valérie PASTUREL - Armand DERHY ESG Management School Intégration CCMP : 2010 Licence d'utilisation accordée à : _AUDENCIA NANTES____ Pour ce produit, l'établissement acquéreur est autorisé à : • Diffuser le produit à l'ensemble du corps professoral

NOTE D’INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL PAR CONVERSION DES DIVIDENDES DE L’EXERCICE 2008 EN ACTIONS NOUVELLES BMCI NOMBRE MAXIMUM D’ACTIONS A EMETTRE : 623 968 ACTIONS PRIX D’EMISSION : 720 DH MONTANT GLOBAL MAXIMUM DE L’OPERATION : 449 256 960 DH PERIODE DE L’EXERCICE DE L’OPTION : DU 8 JUIN AU 6 JUILLET 2009 INCLUS EMISSION RESERVEE AUX ACTIONNAIRES ACTUELS CONSEILLER FINANCIER & COORDINATEUR GLOBAL ORGANISME CHARGÉ DE L’ENREGISTREMENT ORGANISME CENTRALISATEUR VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE

Commentaire d’arrêt rédigé : Civ. 1 , 20 février 2008 (doc. n° 3) DOCUMENTS Reproduits I/ Qualification du contrat : caractère monétaire du prix ? ▫ Doc. n° 1 ▫ Doc. n° 2 ▫ Doc. n° 3 Civ. 1 , 12 octobre 1967, p. 64-13229, B. n° 292 e Civ. 3 , 9 décembre 1986, p. 85-13373, B. III n° 177 re Civ. 1 , 20 février 2008, p. 06-19977, B. I n° 56 re Non reproduits RDC 2009 p. 549 obs. A. Bénabent LPA 20 octobre 2008 n° 210 p. 6 n. S. Renaud LEDC juin 2008 obs. H. Boucard Ass. Plén., 1 décembre 1995

termes d’un acte ssp en date à EVRY du 4 février 2007 (Annexe 2) moyennant un loyer annuel de 8 134,64 euros hors taxes, le dépôt de garantie étant fixé à 2 033,66 euros correspondant à trois mois de loyer. CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU ET ARRETE LES TERMES ET CONDITIONS DE LA CESSION DE FONDS DE COMMERCE, OBJET DES PRESENTES : ARTICLE 1 – PROMESSE DE CESSION Monsieur Jacques COSTEROUSSE, soussigné de première part, en s’obligeant à toutes les garanties ordinaires de fait et de