Article 2 De Code De Commerce En Tunisie Droit Commercial

analyse du cadre juridique et financier des associations sportives tunisiennes section 1 : cadre juridique particulier des associations sportives tunisiennes section 2 : des ressources financières limitées chapitre 2 : la spécificité de la gestion des associations sportives section 1 : une gestion spécifique des clubs sportifs section 2 : particularités de la gestion administrative et comptable section 3 : les contraintes liées au contrôle de l’association sportive conclusion de la première partie

Troisième paragraphe : Les facteurs assurant l’indépendance du CAC 19 1-RÉMUNERATION DU CAC : 20 2-PROPRIÉTÉ DU CAPITAL DU CABINET : 21 3-AVANTAGES EN NATURE : 22 DEUXIEME SECTION: L’OBLIGATION DE DILIGENCEs : 22 Premier paragraphe : Tenue de registre des diligences : 23 Deuxième paragraphe : Les diligences du CAC : 24 1-Diligences avant l’acceptation de la mission : 24 2-Diligences à la nomination : 25 3-Diligences à l’entrée en fonction : 25 4-Diligences particulières

FABRICATION DE SAC A MAIN Page 1 sur 41 SOMMAIRE Page 1. Définition de l'activité 2. Des éléments pour une étude de marché 3. Moyens nécessaires pour démarrer l'activité 4. Eléments financiers 5. Règles de la profession 6. Contacts et sources d'information 7. Bibliographie 3 5 12 16 25 27 41 Page 2 sur 41 1. DEFINITION DE L'ACTIVITE 1-1 Présentation de la branche maroquinerie en Tunisie La branche maroquinerie regroupe des activités très diversifiées. Elle rassemble 14 familles

CHAPITRE INTRODUCTIF 1-Définition et caractéristiques Le commerce électronique est l'ensemble des échanges numérisés, liés à des activités commerciales, entre entreprises et particuliers (Business-to-Consumer) qui englobe les magasins virtuels et galeries marchandes sur l'Internet ou entre les entreprises (Business-to-Business) qui inclut l'EDI (Echange de Documents Informatisé); les moyens employés pour ces échanges sont divers puisqu'ils vont du téléphone à la télévision numérique en

Extraordinaire CDPF : Code des Droits et des Procédures Fiscales CIR : Code de l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques et de l’Impôt sur les sociétés CSC : Code des Sociétés Commerciales IRPP : Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques IS : Impôt sur les sociétés Sommaire Introduction I – Notion de fusion et de scission totale de sociétés 1- La fusion 1.1. La fusion par création d’une société nouvelle 1.2. La fusion- absorption 2- La scission

présent article se propose de répondre aux interrogations suivantes : Quel est le statut exact de cette monnaie électronique ? Quelle différence présenteelle par rapport aux modes de paiement électroniques traditionnels ? Quels sont ses différentes formes et ses aspects précautionnels? Quelles sont les attitudes adoptées à son égard par les autorités monétaires tunisiennes ? JEL : E 58, E 51, E4 MOTS CLES : Monnaie Electronique, Porte-monnaie Virtuel, Paiements électroniques en Tunisie. 1

        Ordre des Experts Comptables de Tunisie            RAPPORT DE STAGE DU 1ER SEMESTRE 2007        Intitulé          LE RAPPORT DU CAC SUR L’EFFICACITE DU SYSTEME   DE CONTROLE INTERNE            Réalisé par :  Maître de stage         : Mr  Ahmed  MANSOUR  M A M   Mr Khalil SABBAGH  Contrôleur de stage : Mr Hichem TABOUBI  M                                                                                      TABLE DES MATIERES      INTRODUCTION .............

professionnelle : Mme KHIARI MYRIAM Année universitaire : 2011/2012 Période de stage : 15/01/2012 au 20/04/2012 t Sommaire Sommaire 2 Remerciement : 4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque : 5 1) La Banque internationale arabe de Tunisie : 5 a)Présentation : 5 b) fiche technique et organigramme : 6  Fiche technique : 6  Organigramme 7 2) Département Back Office Titre : 9 a)Définition : 9 b) fonctions : 9 3) Services custody : 10 a) Définition : 10 b) Fonction :

Introduction 4 I. L’industrie du textile habillement dans le monde 6 I.1. Historique de la filière 6 I.2. Caractéristiques de la filière textile-habillement 9 I.3. Commerce mondial du textile-habillement 14 I.3.1. Les échanges mondiaux en textile 15 I.3.2. Les échanges mondiaux en habillement 16 II. Impact de la fin de l’ATV 17 II.1. Cadre général 17 II.2. L’Intégration de la Chine dans l’OMC 19 II.3. Impact prévisible du démantèlement de l’AMF 20 II.3

relations avec ses partenaires en amont (les fournisseurs) et ses partenaires en aval (les clients). La société nationale des chemins de fer Tunisienne dans laquelle nous avons effectué notre stage représente le monopole de transport ferroviaire en Tunisie elle a pour mission principal d’assurer le transport de personnes et des marchandises en tout confort et en toute sécurité, comme elle veille à améliorer sa qualité de service pour satisfaire de plus en plus sa clientèle de toutes les catégories,