Assemblée De Coulaines

comme religieuse, il doit défendre les libertés, les privilèges, on retrouve dans le capitulaire de Coulaines qui date de 843 dans lequel Charles le chauve promet de respecter la loi particulière de chacun tel que l’a connu ces anciens. Capitulaire= acte normatif pris selon un mode public plus ou moins solennelle, en présence des grands c-à-d des potentats séculiers comme ecclésiastiques ces assemblées s’appellent des plaides. Cette fonction du roi se remarque encore lors de la cérémonie du sacre, ce

population d'un territoire donné.La coutume joue un rôle important surtout en droit privé, elle ne disparait jamais complètement mais s'affaiblit considérablement durant le bas empire . Deuxième source : la loi est votée par les comices qui sont des assemblées populaires qui furent rares à Rome,elles ont une place relativement importante pet la République, mais à l'époque classique déclin de la législation. Troisième source: sénatus-consultes, actes normatifs qui émanent du Sénat. On les trouve à l'époque

d’institutions. Polibe, un grec, a montré qu’il y avait un régime mixte puisque trois grandes catégories d’institutions étaient présentes : _l’aspect aristocratique était représenté par le Sénat. _l’aspect démocratique était représenté par les assemblées populaires ; les comis. _l’aspect monarchique était représenté par les magistratures, qui sont annuelles. Il s’agit d’une charge publique qui est attribuée à un citoyen pour la durée d’un an. Une hiérarchie existait au sein de la magistrature et

d’institutions. Polibe, un grec, a montré qu’il y avait un régime mixte puisque trois grandes catégories d’institutions étaient présentes : _l’aspect aristocratique était représenté par le Sénat. _l’aspect démocratique était représenté par les assemblées populaires ; les comis. _l’aspect monarchique était représenté par les magistratures, qui sont annuelles. Il s’agit d’une charge publique qui est attribuée à un citoyen pour la durée d’un an. Une hiérarchie existait au sein de la magistrature et

A- Le legs politique L’avènement de l’empire romain, avec Auguste, n’avait pas entraîné la suppression, des institutions républicaines, mais la nouvelle répartition des compétences provoque en fait un déclin progressif du rôle des assemblées populaires, dont les attributions sont pour l’essentiel désormais assumées par l’emp. Le titre d’imperator est l’expression de ce pouvoir qui couvre aussi bien le commandement de l’armée, fonction essentielle de l’imperator, que le pouvoir judiciaire

cens chevaulx legiers, soubz la conduicte du capitaine Engoulevent, pour descouvrir le pays et sçavoir si embuche aulcune estoyt par la contrée; mais, après avoir diligemment recherché, trouverent tout le pays à l'environ en paix et silence, sans assemblée quelconque. Ce que entendent, Picrochole commenda q'un chascun marchast soubz son enseigne hastivement. Adoncques sans ordre et mesure prindrent les champs les uns parmy les aultres, gastans et dissipans tout par où ilz passoient, sans espargner

cens chevaulx legiers, soubz la conduicte du capitaine Engoulevent, pour descouvrir le pays et sçavoir si embuche aulcune estoyt par la contrée; mais, après avoir diligemment recherché, trouverent tout le pays à l'environ en paix et silence, sans assemblée quelconque.   Ce que entendent, Picrochole commenda q'un chascun marchast soubz son enseigne hastivement.   Adoncques sans ordre et mesure prindrent les champs les uns parmy les aultres, gastans et dissipans tout par où ilz passoient, sans

trois cents chevaux légers, sous la conduite du capitaine Engoulevent, pour découvrir le pays et savoir si embûche aucune était par la contrée. Mais après avoir diligemment recherché, trouvèrent tout le pays à l' environ en paix et silence, sans assemblée quelconque. Ce que entendant, Picrochole commanda — — — — — — Troisième. 2. Plainte. 4. Particulièrement. 5. Carrefour. 3. Chiffonnés. Se rassemblât. 8. Mettre sur affûts. 10. Equi7. Assurer. 9. Oriflamme. pements. 11. Arquebusiers. 12. Noms