Association pour le droit à l'initiative économique

AVIS LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN LE COMITE : Comité Economique et Social Européen SUJET : Le Cyber Terrorisme SOUMIS PAR : La Fondation Nicolas Hulot, Helmholtz Gemeinschaft Deutscher Forschungszentren, Lega Nazionale delle Coopérative e Mutue. SIGNATAIRES : EURONATUR, TRAVAILLEUR 2, TRAVAILLEUR 4, TRAVAILLEUR 6, Geramtverbanal der Deutschen Verscherung Wirthschaf, EMPLOYEUR 1, EMPLOYEUR 2, EMPLOYEUR 4, EMPLOYEUR 5, EMPLOYEUR 7, EMPLOYEUR 8, EMPLOYEUR

dans le développement économique et social au Maroc » Réalisé par : Abdalmalek Haji Ahmed Oujouj Ali Yahaya Fatiha Boukhaled Naima Hajji Said Sahli 2006 Encadré par : Mme Noufissa El Moujadidi WWW.LEDROITPUBLICMAROCAIN.COM « Le rôle des collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Plan de travail Introduction : A. L’importance du thème B. Le contenu du travail I- Les collectivités locales : outils et levier du développement local : A. Les conseils communaux

mars 1791 : décret d’Allarde, texte à portée fiscale qui crée la patente : « A compter du 1er avril prochain, il sera libre à toute personne de faire tel négoce ou d’exercer telle profession, art ou métier qu’elle trouvera bon, mais elle sera tenue de se pourvoir auparavant d’une patente, d’en acquitter le prix d’après les taux ci-après déterminés et de se conformer aux règlements de police qui sont ou pourront être faits ». Cette loi n’interdit pas les associations professionnelles et des groupements

LA CONSTITUTION ALGERIENNE DE 1 9 8 9 : UNE PASSERELLE ENTRE LE SOCIALISME ET L'ISLAMISME? Dirk BEKE Séminaire de droit non-occidental Faculté de Droit (RUG) Universiteitstraat 4 9000 Gent CHAMPS D'INVESTIGATION: droit africain, droit islamique, administration publique dans les pays en voie de développement SUMMARY THE ALGERIAN CONSTITUTION SOCIALISM AND OF 1989: A BRIDGE BETWEEN ISLAMISM? The riots of October 1988, the most violent uprising since independence against FLN-rule

professionnelle continue | Les prestataires de formations | Les structures d'information | Définitions | | La formation professionnelle tout au long de la vie En France, les personnes tout au long de leur vie, peuvent avoir accès à la formation. Cette formation permet à chacun de bénéficier d'une formation soit au titre des FORMATIONS INITIALES scolaires ou universitaires pour les élèves et étudiants, soit au titre de la FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE pour toute personne, jeune ou adulte, déjà

Chapitre 1 : L'entrepreneur social: La solution innovatrice à la maîtrise des contraintes économiques et problèmes sociaux. Apparu dans les années 90, l’entrepreneuriat social, c’est avant tout une entreprise. Il désigne toute initiative privée dont la finalité sociale (réponse à un besoin social) est supérieure ou égale à la finalité économique (lucrativité). Les entrepreneurs sociaux sont des individus qui portent des solutions innovantes à des problèmes pressants de la société. Ils identifient

inventé le « harcèlement moral » à partir de rien. Il existait déjà, bien entendu, le « harcèlement sexuel », traduction du terme sexual harassment inventé par des féministes américaines de l’université Cornell au milieu des années 1970. En France, la loi sur le harcèlement sexuel trouve sa source dans la jurisprudence nord-américaine, l’activisme des féministes, le travail de l’association AVFT (Association européenne contre les violences faites aux femmes) et le droit communautaire, avec notamment

o Maîtriser la notion d’entreprise, o À quelles conditions celle-ci peut accomplir une activité économique, o Qui sont les différents entrepreneurs, o Quelles responsabilités pèsent sur le chef d’entreprise, o Quelles sont les obligations et les droits de l’entrepreneur. LE COURS L’entrepreneur est une personne physique ou morale qui prend l’initiative d’exercer une activité économique donnée et qui pour se faire réunit un capital, recrute

mars 1791 : décret d’Allarde, texte à portée fiscale qui crée la patente : « A compter du 1er avril prochain, il sera libre à toute personne de faire tel négoce ou d’exercer telle profession, art ou métier qu’elle trouvera bon, mais elle sera tenue de se pourvoir auparavant d’une patente, d’en acquitter le prix d’après les taux ci-après déterminés et de se conformer aux règlements de police qui sont ou pourront être faits ». Cette loi n’interdit pas les associations professionnelles et des groupements

création d'un PARC INDUSTRIEL à SAFI, La dynamisation et la réhabilitation de la ZONE INDUSTRIELLE de SAFI, La réhabilitation du quartier industriel de SAFI, La dynamisation des PEPINIERES D'ENTREPRISES de SAFI et Youssoufia, La création des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES dans les villes moyennes des deux provinces, La PROFESSIONNALISATION DES SERVICES de la CCIS SAFI et leur adaptation avec les besoins des ressortissants, Davantage de PROXIMITE de la CCIS par rapport à ses ressortissants. La TERRITORIALISATION