Assurance Et Evolution De La Responsabilité Civile

Droit des assurances Introduction Il y a très peu de techniques juridiques qui se soient autant développées, au cours de ces derniers siècles, que le droit des assurances ; pour autant, l’idée même d’assurance est souvent très mal comprise. 1e approche : l’idée correspond au besoin primaire de l’humanité de se protéger contre l’environnement → d’où la création de mécanismes de limiter les effets de ces dangers. 2e approche, approche internationale : l’assurance est en réalité assurée par

Sommaire : INTRODUCTION : .................................................................................................................................................. 4 SECTION 1: APERÇU SUR LE MARCHE DES ASSURANCE AU MAROC EN GENERAL, DU CONTEXTE GLOBAL COMPTE TENU DES EVOLUTIONS ECONOMIQUES ET STRATEGIQUES. ................................................................................. 5 1. HISTORIQUE DE L’ASSURANCE AU MAROC ..........................................................

DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE BERBOUCHA BEL BEGRI MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR OPTION : ASSURANCE TRANSPORTS FACULTES MARITIMES T HEME LA GESTION DES TRANSPORTS MARITIMES ORGANISME D’ACCUEIL : C. A.A.T. Présenté par :

Assurance automobile: Les differentes garanties par Ahmadou Lamine Baba BA Sup Management Mali - Maitrise Traductions: Original: fr Source: Disponible en mode multipage République du Mali ********** Un peuple - Un but - Une foi Ministère de l'éducation nationale Mémoire de fin de cycle Pour l'obtention du diplôme de maîtrise en « Finance management » Sous le thème ASSURANCE AUTOMOBILE: LES DIFFÉRENTES GARANTIES ET LA GESTION DES SINISTRES Préparé et soutenu par Directeur

REMERCIMENT INTRODUCTION Première partie : Le secteur des assurances au Maroc I. Historique  II. Situation actuelle  Deuxième partie : Présentation d’Atlanta Assurance I. La compagnie Atlanta 1. Historique  2. Fiche technique  3. Organigramme 4. les faits marquants d’ATLANTA  II. Agence d’Atlanta « Errabeh Assurance »  1. Fiche technique  2. Organigramme 

 INTRODUCTION GENERALE CABINET BESRI WAFA ASSURANCE Quelle que soit son activité ou sa dimension , toute entreprise ou individu est exposé à la fois à des risques spéculatifs,qui peuvent déboucher sur des bénéfices, et à des risques d’accidentels qui se soldent inéluctablement par des pertes s’ils se réalisent. En dehors des fléaux majeurs, qui peuvent affecter une ville ou une région et qui restent très rares, une multitude d’autre risques encourus par les individus

CHIFFRES CLÉS L’ACTIVITÉ DES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ EN 2013 L’ACTIVITÉ DES ASSURANCES DE PERSONNES EN 2013 L’ASSURANCE ET L’ÉPARGNE LONGUE DES MÉNAGES EN 2013 L’ASSURANCE ET LA PROTECTION SOCIALE DES MÉNAGES EN 2013 L’ACTIVITÉ FINANCIÈRE DE L’ASSURANCE EN 2013 : LES CHIFFRES CLÉS 2013 TABLEAU DE BORD DE L’ASSURANCE L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET FISCAL LES PRINCIPAUX TEXTES COMMUNAUTAIRES ADOPTÉS EN 2013 LES PRINCIPAUX TEXTES NATIONAUX ADOPTÉS

dommage doit être replacée dans la situation dans laquelle elle se trouvait initialement, l’auteur du dommage devra réparer intégralement le dommage. B Les conditions de mise en œuvre de la responsabilité Une personne victime d’un dommage doit, si elle souhaite obtenir réparation, engager la responsabilité civile de l’auteur du dommage. Pour ce faire, elle devra démontrer l’existence de trois éléments : – Le dommage : il doit exister et, pour être réparable, présenter un caractère certain, personnel

! Le terme responsable nʼest pas spécifiquement juridique, c'est assumer ses choix. La responsabilité civile au niveau juridique se définit comme lʼobligation créée par la loi dont l'objet est de réparer les dommages que lʼon cause à autrui. Il y a deux sources de dommages: un contrat ou un fait juridique. Le code civil considère quʼun délit (fait matériel illicite) entraine pour son auteur une obligation de réparer son préjudice subit. C'est un droit presque exclusivement jurisprudentiel. Une

Rapport de stage Analyser Contexte d’Entreprise Première année Cycle Licence Professionnelle Du 05 au 25 Janvier 2009 Compagnie d’Assurance et de Réassurance ATLANTA Meriem EL RHAZI Ikram BGHIEL Anis BOURAKKADI Jamal LMARIOUH Meriem EL RHAZI Assurance Atlanta ESITH GCL 2009 20/01/2009 École Supérieure des Industries de Textile et de l’Habillement ATLANTA Sommaire REMERCIEMENTS ..........................................................................................................