Audit Des Marchés Publics Au Maroc

emblématiques _ 14 Notre histoire _ 15 Nos filiales _ 16 Implantation mondiale _ 18 Parts de marché du groupe OCP _ 20 Organigramme général _ 21 Indicateurs financiers _ 22 Notre vision _ 23 PARTIE 1 28 Créer de la valeur… Capital humain _ 30 Marché mondial des phosphates _ 38 Excellence industrielle _ 46 Bilan financier _ 56 62 PARTIE 2 …S’engager socialement Environnement _ 64 Engagements sociétaux au Maroc _ 70 Sécurité alimentaire _ 84 Ethique et Transparence _ 92 / / / / / / / / /

Master : - Management Audit & Contrôle / Finance Comptabilité Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention:

modernisation de l’ensemble des opérations techniques. L’OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA LOGISTIQUE CONSTITUERA UNE COURROIE DE TRANSMISSION DES MESURES PRISES PAR LES POUVOIRS PUBLICS DANS LE SECTEUR e 1er contrat programme sur la logistique sera bientôt dévoilé. Signé par la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM) et le gouvernement, il s’étalera jusqu’en 2015. Initialement prévu de 2009 à 2015, le contrat programme inédit est attendu avec impatience par les opérateurs du secteur

modernisation de l’ensemble des opérations techniques. L L’OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA LOGISTIQUE CONSTITUERA UNE COURROIE DE TRANSMISSION DES MESURES PRISES PAR LES POUVOIRS PUBLICS DANS LE SECTEUR e 1er contrat programme sur la logistique sera bientôt dévoilé. Signé par la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM) et le gouvernement, il s’étalera jusqu’en 2015. Initialement prévu de 2009 à 2015, le contrat programme inédit est attendu avec impatience par les opérateurs du secteur

celle-ci et du monde du travail, et d’une autre part, consiste à en la réalisation d’un projet de recherche en traitant une problématique pertinente. En vue de rendre compte de manière fidèle et analytique des quatres semaines passés au sein d’Afric Audit Conseil, il s’avère logique de présenter à titre préalable dans une brève section le cabinet sujet dans ce rapport de stage à savoir ses activités, puis son organisation et fonctionnement. Puis nous entamerons dans une deuxième partie qui sera consacrée

| ROYAUME DU MAROCUNIVERSITE IBN ZOHRECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION D’AGADIR | | Audit de communication interne Au sein de l’Office National de l’Electricité SOMMAIRE : Introduction………………………………………………..3 Partie I : Présentation du cadre général de l'audit 1- Identification de la mission d'audit………………………….6 2- Présentation du cabinet………………………………………8 3- Présentation du client………………………………………..11 4- Modalités

profession libérale, accomplies au Maroc; 2°- aux opérations d'importation ; A/ Territorialité Principes gouvernant la notion de territorialité Une opération est réputée faite au Maroc : 1°- s'il s'agit d'une vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison de la marchandise au Maroc; 2°- s'il s'agit de toute autre opération, lorsque la prestation fournie, le service rendu, le droit cédé ou l'objet loué sont exploités ou utilisés au Maroc. B/ Opérations imposables

1 INTRODUCTION Le Plan Maroc Vert a tracé les orientations stratégiques du secteur de l'agriculture au Maroc, parmi celles-ci figure l'amélioration de la productivité et de la compétitivité des produits agricoles et agro-alimentaires. La mise en œuvre de ce plan a été accompagné d'une restructuration du Ministère de l'Agriculture qui a abouti à la séparation des activités de développement de celle du contrôle, à travers la création de l'Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires

Guerre d’Algérie par les accords d’Evian, la France reconnaît l’indépendance de l’Algérie. Entre ces deux dates, presque toutes les colonies françaises accèdent à l’indépendance. 1957 : Traité de Rome. Il crée la CEE, union douanière, et un Marché commun entre six pays européens, dont la France. La CEE deviendra l’Union européenne en 1993, après le traité de Maastricht. 1968 : Crise sociale et politique qui fait vaciller le pouvoir. Le pays est paralysé par des grèves pendant plus d’un

financement ». Dans l’article deux parties ont été traiter : La première partie a traité le secteur public et ses institutions publiques qui participent au financement de l'économie. Et dans la deuxième partie il traite le secteur privé avec les différents mécanismes de création monétaire le rôle de la bourse et les entreprises privées en générale. L'objectif de l’article n'est pas de discuter du pourquoi des marchés financiers et de leur rôle bénéfique. Le contenu se focalise plutôt sur le comment : qui sont