Audit Fiscal Cas De La Tva

Généralités 2 1 – Présentation 2 2 – Activité 4 3 – Stratégie 5 B) Organisation du cabinet 5 1 – Le cabinet 5 2 – Système d'information 7 3 – Procédures et contrôles 8 II- Thème d’étude : La fiscalité du rapatriement de capitaux 11 A- Origine de l’évasion fiscale 12 1 – Une fiscalité française « dure » 12 2 – Des pays prêts à accueillir ces capitaux français 12 B - La tendance actuelle est au rapatriement des fonds 12 1 – L’élément déclencheur : loi ….. 12 2 – De lourdes sanctions pour les fraudeurs 12 I

Stratégie de croissance par extension de gamme: Cas de L’Oréal Maroc (Cosmétique Active-VICHY)  SAIFEDDINE Salma  2007 Optimisation d'un programme de promotion des ventes LAMRANI Zidane  2007 Audit des immobilisations corporelles: Price water house Coopers  ZERHOUNI Driss  2007 Les insuffisances de l’assurance crédit à l’export de la SMAEX: la solution de l’affacturage international  ZERBO Maimouna Louti  2007 Audit et Certification des comptes des OPCVM  ZAKARIA Anass

parler d’un budget de contrôle de gestion. Objectif & moyens = contrôle de gestion Système de contrôle de gestion 90% du travail du contrôleur de gestion est les prévisions (ventes achats encaissement décaissement salaires TVA déductible sur achat et TVA collecté sur les ventes) Contrôle de gestion : il contribue à la réalisation et la coordination des prévisions et des prises de décisions. Efficacité : réalisé un objectif sans précisé les moyens utilisés et efficience : réalisé un

COMPTABLE…………………………………………………………………...7 III- LE SERVICE INFORMATIQUE……………………...............................................................8 IV- LE SERVICE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES…………………………..9 PARTIE 2 : LES DECLARATIONS FISCALES a- L’impôt sur le revenue (L’IR)……………………………………………………………...11 b- La taxe sur la valeur ajoutée (LA TVA)…………………………………………………...22 PARTIE 3 : TRAVAUX EFFECTUES L'ouverture de nouveau dossier…………………………………………………………..25 La paie sur informatique…………………………………………………………………

de la vente ne sont pas disponibles ou existants sans un degré de certitude minimal au moment de la conclusion du contrat. Le troisième principe fondamental est l'interdiction de certains secteurs dits haram7(*), illicites, interdits. Tel est le cas par exemple de la vente d'alcool, de drogues, d'armes ou des activités de jeux, d'élevage de porc ou encore de discothèque. Vient ensuite l'obligation de partage des pratiques et des pertes entre les parties à une opération. Selon le droit islamique

économiques, intégrer une bonne gestion fiscale à leur gestion comptable. Elle passe par l'observation stricte des dispositions législatives et réglementaires en matière fiscale, ayant trait à leurs activités. Cette nécessité s'impose, non seulement pour être en conformité avec l'environnement politico- économique, mais aussi pour doter le Trésor public de moyens financiers en vue de faire face aux charges publiques.Dans notre quête de mieux comprendre le monde fiscal, à travers notre stage, dans un cabinet

DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2009 DATE : 09 / 01 / 2009 PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES PREVUES PAR LA LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2009 1 DIRECTION FINANCIERE DCG / ETUDES SYNTHESE DES DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2009 DATE : 09 / 01 / 2009 Les principales mesures fiscales prévues par la loi de finances pour l’année budgétaire 2009 s’articulent autour de deux axes principaux : - L’introduction de nouvelles dispositions fiscales en matière

CHAPITRE 3 : COMPARAISON DES DEUX REGIMES : CAS PRATIQUE MR FRICKKE Section 1 : Présentation de sa situation personnelle Section 2 : Etude chiffrée Section 3 : Conséquences du choix de chacun des régimes pour sa retraite Section 4 : Possibilités offertes pour chacun des régimes CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE CONCLUSION GENERALE INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de l’épreuve de « Rapport de stage » du Master Comptabilité- Contrôle- Audit, je me suis basée sur le travail accompli

professionnelle distincte de celle de l’entreprise : - Le représentant peut être un salarié, c’est le cas le plus fréquent. Il peut également être un représentant libre lorsque, installé en Algérie dans des locaux portant l’enseigne de l’entreprise étrangère et disposant d’un stock de marchandises destiné à satisfaire les commandes reçues, il est habilité à traiter avec la clientèle ; - Dans les autres cas et notamment lorsqu’il s’agit d’un simple représentant de commerce ou de commissionnaire ou encore

Experts-Comptables et Conseillers Fiscaux Rue de l’Etoile, 163 1180 Bruxelles Année académique 2011-2012 Tables des matières I. REMERCIEMENTS 3 II. INTRODUCTION 4 III. DESCRIPTION DE EUROPEAN CITIZEN ACTION SERVICE 5 IV. IDENTITE DE EUROPEAN CITIZEN ACTION SERVICE 6 V. LES OBJECTIFS D’ECAS 7 VI. ORGANIGRAMME 8 VII. DOCUMENTATION 9 VIII. DESCRIPTION DES TACHES 10 IX. PAIEMENTS DES FOURNISSEURS 11 X. DECLARATIONS TVA 12 XI. RÉVISORAT ET AUDIT 13 XII. LOGICIEL COMPTABLE