Audit Fiscal Cas De La Tva

Section II : Description du service d’affectation Section III : Les Apports et les limites du stage Chapitre II : Aspects théoriques et pratiques de l'Audit Ventes/Clients Section I : Cadre théorique de l'audit du cycle ventes clients Section II : Cas pratique : Société ABC Conclusion Générale Bibliographie Annexes Table des matières Introduction générale -La Fonction ventes, est l’une des plus importantes sources de valeur ajoutée pour toute entreprise. Cette fonction a pour principale mission

29/08/2013 Audit et certification des comptes Septembre 2013 Responsable : Catherine Maillet Département FRA ESCP EUROPE CCA audit 28 /09/2013 1 I. Définition de l’audit Ce que vous allez découvrir ….. • • • • • Qu’est-ce que l’audit ? (quoi? par qui? Quel but? Comment?) Qu’est-ce que l’audit financier? Quelles sont les catégories d’audit? Quels sont les métiers de l’audit ? Quelles sont les bonnes pratiques pour un professionnel? CCA audit 28 /09/2013 2 1 29/08/2013

Rapport De Stage Présenté pour l’obtention du diplôme de Licence Appliquée en Comptabilité Mention : Economie et Finance Internationales Parcours : Audit et Contrôle comptable Présenté et soutenu publiquement par : Dirigé par : AHMED ELLEUCH

d’écriture diverses...................................................................... 21 Les travaux d’inventaires. .......................................................... 22 Préparation des états financiers 22-23 Préparation déclaration fiscale 23-24-25 Participation à la consolidation des comptes 26-27 Archivage 27 Comptabilité fournisseur (commande achat) 27 Réception facture et marchandise 28-29 Apport personnel 29-30 Bilan du stage 30-31 Conclusion 31

.... 71 Sommaire Acronyme Signification BC Bon de commande BL Bon de livraison CAC Commissaire aux comptes CGNC Code général de normalisation comptable IS Impôt sur les sociétés SA Société anonyme SARL Société à responsabilités limitées TVA Taxe sur la valeur ajoutée RAS Rien à signaler Liste des abréviations 6 De nos jours, le marché à tendance à se caractériser de plus en plus par une concurrence intense et acharnée, poussant l’ensemble des entreprises à chercher des moyens et

FACTOR………………………………………………………...7 2EME PARTIE : CONTROLE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES I – CONTROLE COMPTABLE A – COMPTABILISATION CHEZ LE FACTOR…………………………...…8 B – COMPTABILISATION DANS L’ENTREPRISE………………………...10 II – CONTROLE FISCAL A – RAPPEL FISCAUX………..……………………………………………....11 B – ROLE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES……………………………11 3EME PARTIE : LES RISQUES ENCOURUS I- LE CONTROLE INTERNE A- LES CONTROLES DE PREVENTION………………………………..….13 B- LES CONTROLES DE DETECTION…………………………………

PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES PREVUES PAR LA LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 Les principales mesures fiscales introduites par la loi de finances pour l’année budgétaire 2012 (LF 2012) s’articulent autour des points suivants: L’instauration de la contribution pour l’appui à la cohésion sociale pour toutes les sociétés soumises à l’IS; L’obligation de justification de l’origine du déficit fiscal et du résultat fiscal nul pour les sociétés soumises à l’IS et les personnes physiques soumises

La TVA a été promulguée par la loi 30/85 du 20 décembre 1985 publiée au B.O N° 38182 du 1er janvier 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et les services (T.P.S) en vigueur depuis 1961. La TVA a été modifiée à plusieurs reprises par les différentes lois de finances qui se sont succédé depuis 1987 et les décrets d’application de 1991, 1994, 1996, 1997, 1998, 1999/2000, 2000/2001, 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006 qui les ont complétés. Champ d'application La taxe sur la valeur ajoutée qui

l’expression de toute notre gratitude. Je remercie plus particulièrement : - M. CHORFI : Expert comptable et commissaire aux comptes du cabinet « CHORFI »; - M. THAMI : responsable du service juridique au sein du cabinet ; - Mme ATIKA : Cadre fiscal pour son appuie et son soutien dans la réalisation de ce thème ; - Mon encadrant en entreprise, M. Mustapha : Cadre au service comptable, pour l’aide précieuse qu’il nous a apportée et pour la bienveillance ainsi que l’intérêt qu’il a accordé à

Masters Spécialisés : Master Audit Contrôle de gestion et Système d’Information (ACGSI M1) Réalisé par: ERRAITEB Meryem Encadré par: Mr. Nabil BOUAYA AMINE EL ALAOUI Amina LOUJJANI Mounia DHAFER Soumia KHIDACH Yousra Année Universitaire : 2012 - 2013 Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ....................................