Audit Fiscal Dans Les Pme

Comptable C.E.C ________________________________________________________________________________________ ABREVIATIONS Développement des abréviations utilisées dans le présent mémoire ACFE: Association of Certified Fraud Examiners ACL: Audit Command Language AICPA: American Institute of Certified Public Accountants AMACI: Association Marocaine des Auditeurs Consultants Internes CNCC: Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (France) COSO: Committee Of Sponsoring

de l'entreprise. Dans les petites unités (PME ou filiale d'une grande entreprise), le comptable est un généraliste qui contrôle toutes les opérations comptables de l'entreprise. Le plus souvent, il est l'un des interlocuteurs privilégiés du chef d'entreprise, en particulier pour les aspects juridiques et fiscaux. Afin d'apporter plus de sécurité à l'ensemble de ces opérations, le comptable est conseillé par un cabinet d'expertise comptable, véritable audit externe de l'entreprise. Son travail est

administration du personnel ont évolué avec l’extension des outils informatiques et rendent nécessaires la maîtrise des logiciels professionnels de GRH. Enfin, dans le cadre d’une mission RH plus large et d’une polyvalence souvent recherchée par les PME, ces spécialistes de l’administration du personnel doivent être en mesure de participer aux principaux processus Ressources humaines (recrutement, formation, relations sociales, …). Métiers actuels et futurs visés (Niveau II) Postes visés à la sortie

Dépôt des actes de création de la société et les formalités d’enregistrement 8. Inscription à la patente et identification fiscale (IS-IGR-TVA) 9. Immatriculation au registre de commerce 10. Affiliation à la CNSS 11. Déclaration d’existence à l’inscription du travail 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 9 10 10 10 10 11 11 11 11 3) LE REGIME FISCAL ET LES AVANTAGES FISCAUX 3.1) Le régime fiscal 1. Droits d’Enregistrement 2. Impôt Des Patentes 3. Droit de Douane 4. Taxe Sur la Valeur Ajoutée 5. Taxe Urbaine 6. Taxe

Master Métiers de conseil et Encadrement Supérieure PME CONCURRENTES JAPON ETAT UNIS D’AMERIQUE UNION EUROPEENNE Réalisé par Encadré par Mariem ELAOUAD Safa IGHIDI Amal BASRI Mr Chokairi CAS DU JAPON La promotion de l'emploi dans les petites et moyennes entreprises (PME) au japon. -Loi de 1991……………………………………………………………………………………………….. -Révision de la loi de 1991…………………………………………………………………………. -Rôle des principaux acteurs……………………………………………………………………… -La mise en œuvre……………………………………………………………………………………

Commerce D’industrie Et Services de Casablanca RAPPORT DE STAGE Licence Professionnelle Audit et Contrôle de Gestion 2008/2009 THEME : AUDIT DU CIRCUIT DE TRAITEMENT DES OPPORTUNITES D’AFFAIRES A LA CCISC Réalisé par : Encadré par :

RAPPORT DE GESTION DU DIRECTOIRE Principaux indicateurs bilantiels Principaux indicateurs d’exploitation 8 10 11 RAPPORT DU DIRECTOIRE Capital humain Dispositif d’exploitation Qualité Banque des Particuliers et des Professionnels Banque des PME - PMI Banque de Financement et des Grandes Entreprises Activités de Gestions Privée et Institutionnelle Développement durable et actions sociales 18 14 14 15 15 18 19 21 22 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE RAPPORT FINANCIER - COMPTES SOCIAUX

COMITÉ D'AUDIT (AUDIT COMMITTEE) : organe totalement indépendant des dirigeants d'une entreprise, chargé notamment de surveiller les comptes et les procédures de contrôle. Selon les termes de la loi 69-00, le comité d'audit est habilité, à travers les opérations d'audit, à apprécier la régularité des opérations, la qualité de l'organisation, la fiabilité et la bonne application du système d'information ainsi que les performances de l'organisme. Il a pour mission de faire prescrire et réaliser, aux

aux mouvements de fonds du client ; • le compte rémunéré, une variante du compte courant bénéficiant de versement d’intérêts calculés sur les soldes périodiques ; • une variété de comptes et plans d’épargne, qui peuvent bénéficier d’avantages fiscaux sous certaines conditions, par exemple s'ils sont dédiés à la retraite, à l’accession au logement ; • des comptes titres permettant d’effectuer les opérations de bourse, et réceptacles également des fonds d’investissement ; • des formules d’assurance

Les mécanismes d’appui à la PME Suite à un communiqué du Conseil du Marché Financier (CMF), Bulletin du CMF 2588 du Mercredi 03 Mai 2006, sont désormais considérées comme petites et moyennes entreprises (PME), conformément aux recommandations du Conseil Interministériel du lundi 13 mars 2006, les entreprises dont les critères d'actifs immobilisés nets et d'effectif n'atteignent pas les seuils suivants: - quatre millions de dinars en ce qui concerne le montant d'actifs immobilisés nets; -