Avaries Communes Transport Maritime

SECTION 1 – LE CONTENEUR Le conteneur est à la fois un mode de conditionnement et un support logistique. Nous évoquerons dans ce travail les conteneurs maritimes qui, même utilisés dans les autres modes de transports, sont spécifiquement conçus pour le transport maritime. I. Notion de conteneur Avant de dresser l’inventaire des conteneurs en circulation actuellement, il convient de définir ce qu’est un conteneur. A - Définitions de conteneur Le

| | |Centre de Droit Maritime et des Transports | | |UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE III | ___________________________________________________________________________ LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER NON SOUMIS AUX REGLES DE LA HAYE-VISBY ___

Formalités douanières 2- Les Incoterm en 2010 A- Suppression et ajout B- Les autres modifications Section 2 : Le classement des Incoterms 1- En fonction de la famille 2- En fonction du risque 3- En fonction du mode de transport Section 3 : Le classement par mode de transport Section 4 : Cas d’application Conclusion Introduction On peut revenir très loin et voir apparaître les prémices des Incoterms qui deviendront les Incoterms actuels.  En effet, c'est en 1812 que naît

pour le compte de ces derniers, les tarifs, les taux et les règlements. Agent en douane Personne, ou entreprise, que le gouvernement autorise à dédouaner des marchandises pour des importateurs. Annexe A Addenda à un contrat. Dans le secteur des transports, ce document fait habituellement état de services spéciaux à rendre concernant une cargaison précise ou un ensemble de cargaisons. Apparemment en bon état Fret qui semble exempt de dommages après une vérification sommaire. Appontement Structure

les récentes pratiques commerciales internationales. INCOTERMS est une contraction anglaise qui signifie International Commercial Terms. Ils visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce extérieur par un langage commun, l’anglais, qui est mis à la disposition des commerçants. C’est en codifiant des pratiques du commerce international et en les érigeant en un ensemble de règles internationales que les incoterms sont nés. Donc, les incoterms résultent d’une codification

spo | Centre de Droit Maritime et des Transports UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE III | ___________________________________________________________________________ LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER NON SOUMIS AUX REGLES DE LA HAYE-VISBY ___________________________________________________________________________ Mémoire de DESS de Droit Maritime et des Transports Soutenu par M. Pierre-Paul GACON Sous la direction du

d’Administration des Entreprises (ESCAE). C’est au sein de l’Ecole Supérieure de Commerce et d’Administration des Entreprises que l’on trouve le DUT Commerce et Administration des Entreprises composé de trois options : LOGISTIQUE et ECONOMIE des TRANSPORTS, GESTION COMMERCE, et ASSURANCE, qui est notre option. Dans le cadre de la formation, l’ESCAE, en plus des cours théoriques ayant pour objectif l’apprentissage des techniques d’assurance et de finance utilisées dans le domaine du Risk Management

Pages bleues internationales, 2009, p 19. Section 2 : Documents d’expédition, de transport et de prise en charge Les RUU comprennent, pour les documents d’expédition et de transport, des articles distincts. Ils traitent des documents que le banquier exigera conformément aux directives du donneur d’ordre. Ces documents doivent respecter certaines conditions de forme et présentent quelques caractéristiques communes principales caractéristiques : * les banques accepteront les documents tels qu’ils

Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ». 2 Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence. Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire : -selon le mode de transport : On retrouve

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage