Avaries Communes Transport Maritime

collectif, riche de plus de 500 entrées, dont la rédaction des notices a été inspirée par les marins eux-mêmes. Tous les termes retenus sont d'un usage courant dans la marine de ce début du XXIème siècle. Le vocabulaire présenté, pour l’essentiel, est commun à tous les marins. Quelques termes ou expressions propres à certaines spécialités ou catégories de personnel ont néanmoins été sélectionnés du fait de leur caractère original, humoristique ou poétique. En complément de ce lexique, la lecture des

REPUBLIQUE DU SENEGAL Un peuple -Un but -Une foi [pic] MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE [pic] [pic] INSTITUT SUPERIEUR DES TRANSPORT 10421, rue MZ09, Sacré Cœur 3 extension, VDN RAPPORT DE STAGE Stage effectué à la SAGA SENEGAL Du 18 Août au 30 Septembre 2008 Rédigé par: Sous la direction de: Mr Cheikh DIAGNE

COURS DROIT DES TRANSPORTS MME MICHELET GLT1/2013-2014 INTRODUCTION AU DROIT DES TRANSPORTS DOMAINE DE L'ETUDE Le droit des transports peut être entendu comme l'ensemble des règles applicables aux relations et litiges nés des activités de transport. Une activité de transport consiste au déplacement d'une chose ou d'une personne d'un point donné à un autre. Elle devient professionnelle dès lors qu'elle est pratiquée par une personne physique ou morale à titre de profession habituelle. Le

Distributions et transport Types de transport international : -Maritime : +/- 90% -Aérien : +/- 6% -Routier, ferroviaire, fluvial : +/-4% Le poids/volume : nombre de cartons + dimensions (L.l.H) On essaye de faire profiter au client le prix poids/volume le plus avantageux. Si la marchandise est petite, il paiera pour le poids. Si le volume est plus important, il paiera le prix poids/volume. Avant tout envoi de marchandises, il faut savoir le nombre d’expéditions à faire, le poids de la marchandise

international joue un rôle très important dans la croissance économique, et pour lequel le transport maritime occupe une place primordiale. La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments de la maîtrise du coût de la production. De ce fait, les pays ont essayé d’avoir une action sur le transport maritime pour s’assurer de l’insertion de leur économie dans le contexte mondial. Le secteur maritime est en évolution très rapide. C’est un secteur qui a été fortement marqué ces dernières

AFT-IFTIM LE TRANPORT ROUTIER Module de formation LE TRANSPORT ROUTIER Par Mostafa ACHOUI ANNEE DE FORMATION NIVEAU DE FORMATION 2008- 2009 DDL/CERELOG 1 AFT-IFTIM LE TRANPORT ROUTIER PLAN INTRODUCTION PARTIE 1 – NORMES ET EXPLOITATION TECHNIQUES DES VÉHICULES Chapitre 1 – Le choix d’un véhicule Chapitre 2 – Les normes des véhicules PARTIE 2– LA REGLEMENTATION DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES EN REGIME INTERIEUR Chapitre 1 - Le transporteur routier

assurances. | | | |•  La négociation sociale. | | | |•  La répartition de la souscription des contrats d'assurances des véhicules à usage : taxis, louages, | | | |transport rural, agricoles et les deux roues entre les entreprises d'assurances. | | | |• L'étude relative à la limite de la garantie responsabilité civile en assurance automobile et la | | | |réassurance.

octobre 1907 concernant les droits et les devoirs des Puissances neutres en cas de guerre maritime, * la convention de la Havane du 20 février 1928 concernant la neutralité maritime. ------------------------------------------------- Régime juridique de la neutralité[modifier] ------------------------------------------------- Composantes principales[modifier] Le régime juridique de la neutralité, particulièrement développé en droit maritime, comporte quatre composantes principales : * un devoir d'abstention :

n°66Loi n°66-420 du 18 juin 1966 sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes Version consolidée (Publication au JORF du 24 juin 1966) Affrètement du navire. Article 1 Par le contrat d'affrètement, le fréteur s'engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d'un affréteur. Les conditions et les effets de l'affrètement sont définis par les parties au contrat et, à défaut, par les dispositions du présent titre et celles du décret pris pour son application.

RÈGLES DE HAMBOURG CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR MER, 1978 Préambule LES ÉTATS PARTIES À LA PRÉSENTE CONVENTION, AYANT RECONNU l’utilité de fixer d’un commun accord certaines règles relatives au transport de marchandises par mer, ONT DÉCIDÉ de conclure une convention à cet effet et sont convenus de ce qui suit : PARTIE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 1 : Définitions Dans la présente Convention : 1. Le terme « transporteur » désigne toute