Les incoterms

Pages: 14 (3330 mots) Publié le: 5 janvier 2015
SOMMAIRE

Introduction
Section 1 : Présentation des Incoterms
1- Les Incoterm

A- Définition et objectifs
B- Avantages
C- Formalités douanières

2- Les Incoterm en 2010
A- Suppression et ajout
B- Les autres modifications
Section 2 : Le classement des Incoterms
1- En fonction de la famille
2- En fonction du risque
3- En fonction du mode de transport
Section 3 : Le classement parmode de transport
Section 4 : Cas d’application
Conclusion









Introduction
On peut revenir très loin et voir apparaître les prémices des Incoterms qui deviendront les Incoterms actuels.  En effet, c'est en 1812 que naît le premier terme qui restera ensuite le terme FOB.
En 1895 il se crée ensuite le terme CIF.
En 1919 l' EUA European Union Emission Trading Scheme crée sespropres termes .
Les Incoterms ont donc été créé en 1936 par la chambre de commerce internationale. A cette date, elle publie en effet  pour la première fois des règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux.
Les ajouts qui suivirent, eurent comme conséquences de nécessiter  la rédaction d'une nouvelle publication connue sous le nom d'Incoterm 1953. D'autres modificationsinterviendront en 1967 et 1976.
En 1976 furent introduits, dans les Incoterms le transport aérien qui n'était pas stipulé dans les textes jusqu'alors. La chambre de commerce internationale introduisit également, pour l'ancien FOA (fob aéroport, devenu par la suite FCA) crée une notion nouvelle afin d'y d'insérer le transfert des risques entre l'exportateur et l'importateur. Ce transfert n'intervientplus dès lors de l'entrée de la marchandise dans le moyen de transport, mais lors de la prise en charge de la marchandise par le transporteur. Cette nouvelle notion est essentielle dans la compréhension des nouveaux Incoterms.
Afin d'éviter l'obligation de créer trop de nouveaux Incoterms par l'émergence du fret aérien, il fut décidé de rédiger 3 nouveaux Incoterms applicables à tous les modes detransport. Parallèlement à cela, l'émergence de la conteneurisation, quant à elle dans le transport rendait en effet alors la modification des Incoterms évidente. Venaient de naître les Incoterms 1980.
Comme toute pratique, elle nécessite évolution et modernisation. En 1980, les Incoterms étaient au nombre de 14, ils manquaient de simplicité, et cela rendait leurs utilisations pas aussi communequ'aujourd'hui.
 Incoterms en 1990
En 1990 de nouveaux Incoterms apparaissent alors, ils sont adaptés au transport intermodal. Les Incoterms deviennent 13 Incoterms, à travers la publication n°460. Ici  les Incoterms FOR et FOT (free On Rail et Free On Trail) et FOA (Free On Airport) disparaissent.
EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP, DAF, DES, DEQ, DDU et DDP
 Incoterms en 2000
En 2000 laCCI apporte une simplification  dans la répartition des frais de chargement et de déchargement. Ils sont à présent au nombre de 13. La CCI améliore alors la répartition des  responsabilité lors du dédouanement.
Incoterms en 2000
EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP, DAF, DES, DEQ, DDU et DDP
 Incoterms en 2010

En 2010 le nombre d’Incoterms diminue pour atteindre le nombre de 11, cesIncoterms sont applicables depuis le 1er janvier 2011. Les dernières modifications portent sur la suppression de quatre Incoterms DAF, DEQ, DES et DDU ainsi que la création de 2 nouveaux Incoterms DAT rendu au terminal et DAP rendu au lieu de destination.
Incoterms en 2010
EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP, DAT, DAP et DDP.
Nous allons dans un premier lieu commencer par une présentation desIncoterms après on va se concentrer sur les Incoterm 2010 puisqu’ils constituent la dernière révision de ces derniers sur laquelle on doit se référer dans le cadre d’un contrat international.











Section 1. Présentation des Incoterms
1- Les Incoterms :

A- Définition et objectifs :
« InCoTerms » est une abréviation Anglo-saxonne de l’expression International commercial Terms...
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