Les incoterms

3330 mots 14 pages
SOMMAIRE

Introduction
Section 1 : Présentation des Incoterms
1- Les Incoterm

A- Définition et objectifs
B- Avantages
C- Formalités douanières

2- Les Incoterm en 2010
A- Suppression et ajout
B- Les autres modifications
Section 2 : Le classement des Incoterms
1- En fonction de la famille
2- En fonction du risque
3- En fonction du mode de transport
Section 3 : Le classement par mode de transport
Section 4 : Cas d’application
Conclusion

Introduction
On peut revenir très loin et voir apparaître les prémices des Incoterms qui deviendront les Incoterms actuels. En effet, c'est en 1812 que naît le premier terme qui restera ensuite le terme FOB.
En 1895 il se crée ensuite le terme CIF.
En 1919 l' EUA European Union Emission Trading Scheme crée ses propres termes .
Les Incoterms ont donc été créé en 1936 par la chambre de commerce internationale. A cette date, elle publie en effet pour la première fois des règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux.
Les ajouts qui suivirent, eurent comme conséquences de nécessiter la rédaction d'une nouvelle publication connue sous le nom d'Incoterm 1953. D'autres modifications interviendront en 1967 et 1976.
En 1976 furent introduits, dans les Incoterms le transport aérien qui n'était pas stipulé dans les textes jusqu'alors. La chambre de commerce internationale introduisit également, pour l'ancien FOA (fob aéroport, devenu par la suite FCA) crée une notion nouvelle afin d'y d'insérer le transfert des risques entre l'exportateur et l'importateur. Ce transfert n'intervient plus dès lors de l'entrée de la marchandise dans le moyen de transport, mais lors de la prise en charge de la marchandise par le transporteur. Cette nouvelle notion est essentielle dans la compréhension des nouveaux Incoterms.
Afin d'éviter l'obligation de créer trop de nouveaux Incoterms par l'émergence du fret aérien, il fut décidé de rédiger 3 nouveaux Incoterms applicables à tous les modes de

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