Avaris

les apparaux de bord et /ou carénage. On distingue les arrêts techniques normaux, intermédiaires(tous les deux ans et demi chez DELMAS) ou de re-classification (5ans) avec le navire lège. Les arrêts techniques exceptionnels sont la conséquence d’une avarie et la marchandise peut être maintenue à bord si la durée et la nature des travaux ainsi que la sécurité le permettent. ARRIMAGE Opération consistant à placer les marchandises en fonction ,de leur poids et de leur destination ,sur un navire. Pour les

MAX L MAX XL POIDS JUSQU’À 20 g maxi 50 g maxi 1 kg maxi 1 kg maxi 1 kg maxi 1 kg maxi (CONTENANCE) 120 x 220 mm 162 x 229 mm 142 x 135 x 19 mm 192 x 137 x 19 mm 254 x 175 x 19 mm 304 x 234 x 19 mm FORMAT FORFAITAIRE EN CAS DE PERTE OU AVARIE 5€ 8€ 11 € 13 € 16 € 23 € INDEMINISATION TARIFS VERS LA FRANCE MÉTROPOLITAINE A L’UNITÉ TTC 2,15 € 2,45 € 3,25 € 4,25 € 5,30 € 6,30 € TARIF UNITAIRE TTC, POUR 2 À 9 (2) 2,00 € 2,30 € 3,10 € 4,10 € 5,15 € 6,15 € TARIFS VERS LA ZONE OUTRE-MER

peut être l’exportateur dans le cas d’une vente CIP Ce peut être l’acheteur lors d’une vente EXW Si on fait du groupage alors ce peut être le transitaire qui donne les marchandises Signature du doc de T = signature de contrat. Si on constate une avarie alors le transporteur doit le marquer sur le document de T. Les Conventions de Bruxelles (Maritime)/ Varsovie (aérien) / Genève (routier) fixent les indemnités en cas de responsabilité du transporteur. 2 types de contrat de T en maritime :

ressemble à tout ce qu'il y a en bas, il est pollué, noircit par les usines fumantes, puantes. Chaque magasin quel qu'il soit est chaotique, les vendeurs de planches en ont des noirs, des noirs et encore des noirs. Les poissonniers n'ont que du poisson avarié et les couturiers ne font que des chiffons. On pourrait continuer comme ça longtemps mais ce serait trop long. En bref avec tous les animaux comme les rats par exemple, et tout autre chose qu'il y a ou qui se passe là bas cette endroit est décrit

Cornet veut faire signer à la société LuxPacher. 5. La clause limitative de responsabilité permet de limiter sa responsabilité en cas de mauvaise exécution ou inexécution du contrat elle répond aux objectifs de l’entreprise qui sont les perte ou avaries sur la marchandise transportés ou un retard sur la livraison. Cette clause s’applique seulement en cas de mauvaise exécution ou inexécution du contrat. 6. La clause pénale protège l’entreprise du risque d’impayé ou de non-exécution des obligations

Assurance-Corps (Hull policy) Assurance du navire lui-même Avarie Dommage au navire, détérioration ou perte de la cargaison, on distingue les avaries communes et les avaries particulières, Avarie commune Pertes ou frais engagés volontairement par le capitaine pour sauver le navire et sa cargaison. Avarie particulère Dommages survenus par accident au navire et a sa cargaison, Avaries (Average, Damage) Les avaries particulières qui sont des dommages survenus par accident au navire

Aviser immédiatement l΄expédition en cas d΄empêchement ou de retard; 3) Répondre de la perte et des avaries des objets qui lui ont été confiés; 4) Répondre du fait et de la faute de tous les transporteurs qu’il s΄est substitués; 5) Aviser immédiatement le destinataire de l΄arrivée des choses transportées. NB : le transporteur est déchargé de toute responsabilité, s΄il prouve que la perte ou les Avaries ont été causées: 1) Par le cas accidentel ou force majeure non imputable à sa faute; 2) Par le vice

transport : 130 € / tonnes 24000 x 130 = 3 120 000 € / an Coût indirect du transport : coût de non-qualité : CA = 610 x 24000 = 14 640 000 € Soit un coût de non-qualité de (2%) = 292 000 € – avaries de chargement de véhicule (0,4 %) = 58560 € – Avarie transport (0,3%) = 43 930 € – Pénalités pour retard (1,3%) = 190 320 € 2) Tonnage journalier a expédier sur la base d’édition de journaux. Tonnage journalier : 24 000t / 320 jours = 75t / jour 3)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . SIGNATURE Ce transport est soumis, nonobstant toute clause contraire, à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route. Notre responsabilité en cas de perte ou avarie survenue aux marchandises ou en cas de retard de livraison, est limitée au montant de l’indemnité prévue par le contrat type. Toutes contestations relèvent de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Grenoble. EXTRAIT DES CONDITIONS DE TRANSPORT

Produits et dérivés sanguins usage thérapeutique C- Produits et dérivés sanguins ààusage thérapeutique incomplètement utilisés, avariés ou périmés; incomplètement utilisés, avariés ou périmés; Catégorie Médicaments et produits chimiques et Catégorie 22: :Médicaments et produits chimiques et biologiques non utilisés, avariés ou périmés; biologiques non utilisés, avariés ou périmés; Catégorie Organes et tissus humains ou animaux Catégorie 33: :Organes et tissus humains ou animaux aisément identifiables