Avril 1667 Code Louis Ordonnance Civile

Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle administratif

générale qui systématise de grands principes, même si une sorte de classification du droit existait. Vers -1750, des codes rassemblant un grand nombre des règlements et des droits de la Mésopotamie apparaissent. * Le plus connu d’entre eux : Le code d’Hammourabi (pas le premier, mais le plus connu). Pris du nom du roi de l’époque à Babylone, 30 exemplaires conservés. Le droit Hébraïque est ensuite un des plus ancien droit existant. Il nous en reste de nombreux témoignages : l’ancien testament

 L'histoire de la codification avant le code civil : Il faut aller dans l'histoire de l'Ancien droit qui présente un paysage juridique morcelé. On a, dans l'ancien droit, une mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois

des légistes – le FA En effet, de nombreux codes chinois (on en connait 18 dont les plus anciens remontent au Ivème siècle avant Jésus-Christ mais cela n'ont pas été conservé). Le plus ancien code dont on dispose est celui des TANG en 37 après Jesus-Christ. Chaque dynastie à presque fait son code en reprenant de nombreux éléments aux recueils anciens. Il faudra relever le caractère répréssif et administratif de ces codes. Le caractère administratif : Ces codes sont considérés comme

Vers 2400 avant notre ère La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est

scratlol : Jean de La Fontaine (né le 8 juillet 1621 à Château-Thierry, et mort le 13 avril 1695 à Paris) est un poète français de grande renommée, principalement pour ses Fables et dans une moindre mesure ses contes licencieux. On lui doit également des poèmes divers, des pièces de théâtre et des livrets d'opéra qui confirment son ambition de moraliste. Proche de Nicolas Fouquet, Jean de La Fontaine reste à l'écart de la cour royale mais fréquente les salons comme celui de Madame de La Sablière

= justice retenue. A partir des Rois étrusques (620 avant JC) la Royauté est modifiée : - Les monarques (Rois étrusques) exercent seuls les pouvoirs = impérium (donnera empire). Pouvoir de commandement civil et militaire absolu. Avant, dans beaucoup de Royauté, le pouvoir du Roi était tempéré par un Conseil (= Sénat). – Serius Tullius : Cens (donnera recensement) il recense les citoyens par leur richesse = classification

les décemvirs souffraient qu'on appelât entre eux de leurs décisions. Texte n°2. Extrait de l’Enchiridium (D.1.2.2.12) de Pomponius (〜110-170 de n.è.) Ainsi, dans notre cité, nous avons ou bien le droit constitué d’après la loi, ou bien le droit civil proprement dit, qui, sans qu’existe rien d’écrit, consiste dans la seule interprétation des experts, ou bien les legis actiones qui contiennent les formes pour agir en justice, ou bien le plébiscite établi sans l’aval des sénateurs, ou bien l’édit

constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit canon. 13 Chapitre

dissolution de l’autorité publique Du IXe au XIe siècle, la situation géopolitique découle de l’époque des Mérovingiens. A la mort de Charlemagne, seul son fils, Louis le Pieu, continua à tenter de conserver le pouvoir des Mérovingiens. Ceci s’explique par : - Les nombreuses guerres de succession entre les différents héritiers. En effet Louis le Pieu ayant eu plusieurs fils, le royaume mérovingien fut divisé en plusieurs parties. Ainsi malgré les efforts pour maintenir l’union de l’empire, les frères