Beauvaisis

Bourgogne apparaît au 13ème siècle, quelques textes évoquent le droit de la Bourgogne : « le mos in Burgondia ». Les textes les plus intéressants, sont des coutumiers qui concernent un ressort relativement étroits. Comme les coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. Ce coutumier date de 1283. Les coutumes de Jostice et de plet, rédigées un peu plus tôt en 1259 qui portent sur le droit de l’orléanais. Il y a aussi les établissements de Saint Louis qui portent sur l’Anjou et le Maine

meuble ou immeuble ». L'article 516 reprend cet adage de Loisel. Section I- La définition des immeubles Le premier à avoir essayé de donner une définition des immeubles est, sans doute, Philippe de Beaumanoir. Il rédige, vers 1260, coutumes de Beauvaisie. Les coutumes, à cette époque, sont orales. L'inconvénient du droit oral est que c'est un droit incertain. Il faut le prouver devant les juges. Les juges ont alors tendance à se substituer un recueil de coutumes, de manière privée. Beaumanoir est

quelques coutumes. Ces rédactions vont servir d’exemple pour des rédactions de plus grandes envergures. Parmi ces baillis, Pierre de Fontaine rédige une coutume sous le titre « Conseil à un ami ». Pierre de Beaumanoir, en 1283, rédige les coutumes du Beauvaisis. Ces deux ouvrages vont servir de références et vont inspirer un mouvement officiel de rédaction des coutumes. Ce sont les premiers documents écrits qui témoignent de l’existence de ces travaux coutumiers. Paragraphe 3 : La rédaction officielle

par le mariage de Philippe Ier avec Berthe de Hollande, belle-fille du comte de Flandre. La lutte anti-normande est menée d’abord en Bretagne, où Guillaume est battu en 1076 par une coalition royale, angevine et bretonne, puis sur la frontière du Beauvaisis et Vexin français. Le roi soutient les ambitions de Robert Courteheuse, fils aîné du roi d’Angleterre, à qui a été promis le duché de Normandie. A la mort de Guillaume le Conquérant, Robert devient duc mais laisse l’Angleterre à son frère Guillaume

s’agit pas de l’œuvre législative de Saint Louis mais c’est une collection de coutume à laquelle on a donné un nom pour lui fournir une plus grande autorité. C’est une œuvre qui date de 1270. La collection la plus importante est celle de Clermont en Beauvaisis dont le rédacteur est Philippe de Beaumanoir qui date de 1280. Philippe de Beaumanoir était un juriste qui avait suivit une carrière de bailli. Il avait voyagé à l’étranger (Angleterre). Il avait fait des études universitaires et connaissait le

difficile à combattre par l’alleutier, qui assumait la charge de la preuve contraire (Paris, Hainaut, Cambrésis). Dans certaines régions, la règle est rigoureuse car irréfragable : on n’y admet pas que la preuve contraire puisse être même rapportée (Beauvaisis, Normandie, Bretagne, Boulenois) : l’application de ce principe a provoqué dans ces régions la disparition de la propriété allodiale. 2. Les coutumes favorables D’autres coutumes, qui se rencontrent dans l’Est et, surtout

difficile à combattre par l’alleutier, qui assumait la charge de la preuve contraire (Paris, Hainaut, Cambrésis). Dans certaines régions, la règle est rigoureuse car irréfragable : on n’y admet pas que la preuve contraire puisse être même rapportée (Beauvaisis, Normandie, Bretagne, Boulenois) : l’application de ce principe a provoqué dans ces régions la disparition de la propriété allodiale. 2. Les coutumes favorables D’autres coutumes, qui se rencontrent dans l’Est et

difficile à combattre par l’alleutier, qui assumait la charge de la preuve contraire (Paris, Hainaut, Cambrésis). Dans certaines régions, la règle est rigoureuse car irréfragable : on n’y admet pas que la preuve contraire puisse être même rapportée (Beauvaisis, Normandie, Bretagne, Boulenois) : l’application de ce principe a provoqué dans ces régions la disparition de la propriété allodiale. 2. Les coutumes favorables D’autres coutumes, qui se rencontrent dans l’Est et, surtout, dans le Midi, adoptent

l’évolution du droit canonique. ! ! A l’époque médiévale, dans un droit replié sans outils bancaires ou économiques, l’interdiction carolingienne est maintenue dans la plupart des coutumes de l’époque féodale. Dans les Coutumes de Clermont en Beauvaisie, rédigées par Philippe de Beaumanoir, on trouve à la section 1000 au chapitres des Convenances (accords entre les sujets de droit) : « il y a d’autres conventions qui ne sont pas sanctionables en justice : les dettes de jeu, l’usure exigée à la

dès la fin du XIIème. Dans le nord, l'écriture des coutumes exprime un refus d'être absorbé par le droit romain. La rédaction a tout d'bord un caractère privé, des praticiens écrivent ces coutumes, Philippe de BEAUMANOIR auteur des coutumes de Beauvaisis . Au Xvème siècle, Charles VII veut donner un caractère officielle à ce mouvement des créations des coutumes et adopte l'ordonnance en 1454montils les tours, il décide alors de donner un caractère officielle à la rédaction des coutumes et cette