Beauvaisis

Moyen-Âge et il y a un nouvel apport par le biais de la chevalerie. Comment devient-on noble ? - par la naissance quand les deux parents sont nobles ; - quand un seul parent est noble, c'est la condition du père qui l'emporte, sauf dans le Beauvaisie où c'est la mère ; - par le mariage, en revanche quand une femme n'est pas noble, elle le devient quand elle épouse son maître. Un roturier qui épouse une noble, n'accède pas à la noblesse en principe ; - l'entrée dans la chevalerie : dans les

coutumes font l’objet de rédaction par les soins de princes territoriaux ( la Très ancienne coutume de Normandie ), de villes ( d’Italie, du Midi de la France, d’Allemagne ), d’auteurs qui en donnent en même temps des commentaires ( La coutume de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir, mort en 1296 ). La rédaction des grandes coutumes, sur ordre du roi, est suivie d’une vague de commentaires, tel le Commentaire de la coutume de Paris par Charles du Moulin, et de la publication, par des éditeurs, de recueils

prend le titre de régent du royaume. * Le 4 mai, le régent convoque, contre la volonté d’Etienne Marcel et Charles le Mauvais, une assemblée des trois ordres. * En juin, Grande Jacquerie * les paysans du nord de l’Île de France et du Beauvaisis se révoltent, attaquent et pillent les châteaux. Après avoir pris la ville de Meaux, les Jacques en sont chassés et massacrés. * Le 31 juillet, Etienne Marcel est assassiné par la foule parisienne conduite par des agents royalistes.   1360

châtelains (petits seigneurs), vavasseurs, les citadins (bourgeois), les vilains (paysans) sont soumis aux ducs, comtes et vicomtes ; et tous sont sous la main du roi, c'est-à-dire sont sous la dépendance du roi. Beaumanoir, dans les coutumes de beauvaisie, affirmera que si chaque baron est souverain en sa baronnie, le roi est souverain par dessus tous. Le droit romain et le droit canonique vont faire ressurgir le terme de princeps pour qualifier le roi, il vont renforcer l’idéologie royale. Cette

devient sensible à la diversité du droit et la promotion de la coutume normande suscite dans les provinces voisines l’affirmation de leurs propre coutumes. La coutume est donc notoirement différente. Jean de bau manoir rédige vers 1280 les coutume de beauvaisis. Ce recueil est le modèle de rédaction des coutume qui présente toute les caractéristique car J de BM est baillis dans le lieu dont il recueille la coutume. On trouve d’autre exemple à la même période , ainsi le baillis pierre de fontaines rédige

(privée) non venu du sommet de l’Etat * Pas de fonctionnaires : les baillis (chargé de rendre la justice) => concilient leur expérience dans des manuscrits. Ex : Philippe de Beaumanoir => coutumes de Beauvaisie * 1280 où il consigne toutes les règles (appliqué ou témoin), Pierre de Fontaines, J d’Ableiges : « le grand coutumier » (région d’Evreu). * Fin 15ème : ordonnance 1454

Paragraphe 3 : Les privilèges Les nobles bénéficient de privilèges à plusieurs niveaux, au niveau militaire, c’est une règle imposée par les francs, seuls les nobles peuvent exercer des activités militaires (Beaumanoir le dit dans les coutumes de beauvaisie). Il y a des rites particuliers et des guerres privées. L’Eglise tente de limiter ces guerres privées lorsque le roi de France compose une armée royale, il y a le duel qui perdure cependant. Sous l’ancien régime ce privilège militaire se manifeste

mariage de Philippe 1er avec Berthe de Hollande, belle fille du nouveau comte de Flandre. La lutte anti normande commence en Bretagne ; à Dol, où Guillaume est battu en 1076 par une coalition royale, angevine et bretonne, puis sur la frontière du Beauvaisis et Vexin français, territoire qui est revenu au roi en 1077. Le roi soutient également les ambitions de Robert Courteheuse, fils ainé de Guillaume à qui a été promis le duché de Normandie. Le conflit entre Guillaume (mort en 1087) et son fils à

vont prendre l’habitude de rédigé pour eux même le droit qu’ils appliquent. Les coutumes passent à l’écrit avec la fin du XII siècles le très ancien coutumier Normand. A la fin du XIII Siècles le recueille des coutumes de la conté du Clermont-en-Beauvaisis composé par Philippe de Beauvaloir. En champagne, autour de 1300 ans, un ancien coutumier de champagne. Le grand coutumier de France qui concerne le bassin Parisien de Jacques d’Adleiges. On use de l’écrit pour exprimer la règle de droit. B. Les

§1 : la rédaction des coutumes On parle de première rédaction (La rédaction) la seconde rédaction (la réformation). A/L’ordonnance de Montils les Tours et les premières rédactions Certaines coutumes ont été mises par écrit dès 1454 (Beauvaisie, Philippe Beaumanoire) au moyen-âge ces rédactions de coutumes essentielles au 14ème siècle étaient d’initiatives privées. En 1454 c’est le roi Charles VII qui prend l’initiative d’ordonner la rédaction de toutes les coutumes du Royaume pour une