Beauvaisis

d'initiative privée qui n'ont pas de portée obligatoire mais ces coutumiers pouvaient avoir une grande autorité. On peut donner quelques noms de coutumiers : le plus ancien est le Coutumier de Normandie, rédigé vers 1250 ; Coutumie de Clermont en Beauvaisie, par Beaumanoir en 1225. Il avait établi des comparaisons entre les coutumes et le droit romain. Il y a eu ensuite une rédaction officielle des coutumes. -> La rédaction officielle : la rédaction privée n'offrait pas de garanties d'authenticité

recueils d’arrêt.  Un coutumier est un ouvrage privé rédigé par un jurisconsulte qui met par écrit les coutumes de sa région. Le coutumier le plus connu est celui de Philippe de Beaumanoir, rédigé vers 1280 et intitulé Les Coutumes de Clermont en Beauvaisis.  Les recueils d’arrêt sont des décisions du parlement de Paris. A partir du 13e S., les principaux arrêts du parlement sont transcrits dans des registres. Avant, ils étaient retranscrits mais dans des roles (des rouleaux). Ces décisions font

et dans le nord ,vont précisément engager à ce mouvement de rédaction des coutumes , et les mieux placé pour cela , se sont les juristes , qui vont élaborer des recueilles de coutumes .Le plus connus , c’est celui de Beaumanoir , les coutumes de Beauvaisis en 1283 . Deuxième conséquence, nous sommes à l’ébauche du droit internationale privé, au 14e s est apparu la théorie des statuts, il ya les statuts réel d’une part, qui sont relatif aux choses , aux biens , et ces statuts sont strictement territoriaux

comme règles supplétives ou au titre de la ratio scripta venaient infléchir et modifier les solutions coutumières. D’ailleurs dès le XIIIe siècle, des grands coutumiers français, dont le célèbre recueil de Philippe de Beaumanoir, Les Coutumes de Beauvaisis (1283), sont rédigés dans la mouvance d’Orléans. b- Castille, Aragon, Navarre, Portugal Le droit local fut très tôt (XIe s.) mis par écrit dans l’Espagne non soumise à la domination musulmane : on rédigea des coutumiers appelés fueros (forum). Par

adage du 12ème siècle nous dit : « nul terre sans seigneur ». Cette présomption en matière de charge de la preuve car si il y a conflit, on doit prouver que la terre est un alleux. Cette règle c'est la règle dans la France du nord ( Paris, Bretagne, Beauvaisie, Cambrésis, Normandie ). Dans le midi, on va appliquer la règle inverse car l'alleux est beaucoup plus répandu. Un adage nous dit « nul seigneur sans titre ». Toutes les terres sont réputées libres, toutes les terres sont des alleux. Le seigneur

coutumières dans leurs circonscriptions. Ces rédactions apparaissent dès la fin du 12ème siècle. Ont voit apparaitre le « coutumier de Normandie » par exemple. Certains sont plus célèbrent  par exemple : le juriste Beaumanoir fait la coutume de Beauvaisis. Ces rédactions privées sont de valeur inégale. Ces recueil n’ont pas de valeur officiel, les plaideurs devaient prouver la coutume qu’ils mettent en avant, le plus simple serait de consigner toute ses coutumes : c’est la décision que prendra Charles

173-184. 5206. R. LORIOT, Sur un toponyme scandinave de Picardie (Beauvaisis). "La Mare des Eclondes", lieu-dit de la commune de Senantes (Oise). Recueil de travaux offerts à M. Clovis Brunel II (Paris, 1955), 185-198. 5207. comte DE LUÇAY, Le comté de Clermont-en-Beauvaisis. Paris, 1878, tome 1 : Dénombrement de 1373. 5208. G. MATHERAT, Autour d'un castellum de la cité des Bellovaques. Rantigny, Paris, 1928, 196 pp. Toponymie du Beauvaisis ; Sailleville. 5209. G. MATHERAT, Le problème topographique

plet », recueil appelé « les établissements de Saint-Louis », très intéressants. Les établissements sont les règlements royaux. Important, car en réalité il s’agit d’un recueil de coutumes. Enfin, vers 1280, apparaissent les coutumes de Clermont-en-Beauvaisis, rédigées par Philippe de Beaumanoir (juge royal.) À la fois droit privé et droit public. Il existe d’autres coutumiers privés, citons surtout le grand coutumier de France rédigé entre 1337 et 1339 par Jacques D’Ableiges (France fait ici référence

toute une nébuleuse de travailleurs mixtes, de paysans qui travaillent la terre mais en même temps travaillent pour des manufactures en complément de leurs revenus et vise versa. * Sedan : 10000 villageois, dans un rayon de 25 km ; Beauvaisis : 30000 femmes et 10000 enfants environ * Picardie : Van Robais. 1800 ouvriers à Abbeville + 10000 travailleurs à domicile * Forez et Lyonnais : 100000 travailleurs mixtes de la soie Les travailleurs errants Ces au

toutes les coutumes qu’ils avaient connues au cours de leur profession. Ces textes n’ont pas de valeur obligatoire mais pouvaient avoir un certain prestige. Le coutumier de Normandie (vers 1250) est l’un des plus anciens ; Coutumes de Clermont en Beauvaisis (Vers 1280) rédigée par Beaumanoir. Rédaction officielle des coutumes La rédaction est faite sous le contrôle de l’autorité publique et est promulguée par ses soins. Ce besoin d’une rédaction officielle des coutumes s’est fait ressentir