Beauvaisis

contenu, d’une part on y trouve des éléments de la coutume et d’autre part une œuvre doctrinale. Les premiers coutumiers privés datent du 12e siecle : tres ancien coutumiers de normandie. Parmis ces coutumiers les plus interessant , les coutumes de Beauvaisis. Ces coutumes ont été redigé à la fin du 13e siècle par Philippe de Beaumanoir (officier) et ce qui fait l’interet de ces coutumes est que Philipe de B est un proche du roi, un jurisconsulte de talent , non seulement il dit ce qu’il sait des coutumes

bailli de Vermandois Pierre de Fontaine rédige un autre coutumier « le Conseil à un ami », dans la région d’Orléans un auteur anonyme rédige le livre de Jostice et de Plet. Enfin à la fin du XIIIème, Philippe de Beaumanoir rédige les coutumes de Beauvaisis. Cette rédaction s’Est prolongée au début du XIVème, et vers 1300, Est rédigé l’ancien coutumier de Champagne, puis la très ancienne coutume de Bretagne à peu près à la même époque, le Grand Coutumier de France (île de France) attribué à Jacques

si l’individu était vraiment très malfamé, le juge pouvait le bannir. Tel fut longtemps l’état du droit, cependant dans les années 1280, un auteur célèbre Beaumanoir qui fut juge à l’époque, et qui a rapporté dans son ouvrage les coutumes de Beauvaisis, que même en l’absence d’accusateur, le juge peut, dans deux cas, quand même continué la procédure contre la personne soupçonnée. * Le premier cas est l’hypothèse dans laquelle, dans l’information, le juge a découvert des témoins irréprochables

de Saint Louis mais collection de coutumes (= coutumier) à laquelle on a donné le nom d’établissement de Saint Louis pour lui donner une + grande autorité ; collection privée qui date de 1270. Collection la + importante = coutumes de Clermont en Beauvaisis rédigées par Philippe de Beaumanoir (env. 1280). P. de Beaumanoir était un juriste qui avait suivi une carrière de bailli, il avait voyagé à l’étranger et avait étudié els coutumes britanniques. Il avait fait des études universitaires, il connaissait

montrer que les légistes confondaient très souvent les deux notions, la formule de Philippe de Beaumanoir qui est bailli, c'est-à-dire un agent local au-dessus des prévaux, dans la région de Beauvais est assez ambiguë. Il a donc écrit les Coutumes de Beauvaisie. Il écrit en 1283, chaque baron, c'est-à-dire chaque seigneur, est souverain en sa baronnie (à l'intérieur du territoire sur lequel il exerce son autorité) mais le roi est souverain par dessus tous. Il y a vraiment confusion entre les deux notions

commencent à apparaître, elles montrent qu’on essaie de montrer la royauté d’un façon différente. En 1283, un juriste qui est aussi un agent du roi de son administration locale, Philippe de Beaumanoir, rédige un coutumier : les coutumes de Clermont en Beauvaisie. Dans ce texte, il indique que le roi est souverain par dessus tout. Cela dit, la souveraineté n’est pas théorisée au 13e siècle. Il faudra attendre le 16e siècle. En réalité, au 13e souverain et suzerain ont la même étymologie (superanus=au-dessus

techniciens de la pol. l’emportent chaque jour d’avantage, à la fois par le nbre et la capacité, sur les vassaux royaux : apparition de la technique du gouvernement par conseil : doit être consulté, mais ne lie pas le souverain. Beaumanoir : Coutumes du Beauvaisis (1282) : dégage les conditions de validité des actes royaux : - En temps normal : procédure rigide - adoption par « grand conseil » = conseil large, d’allure encore féodale et regroupant un assez grand nombre de vassaux : a pour mission d’éclairer

  Chapitre 4 : l'émergence du concept de souveraineté : émergence du concept d'Etat moderne 13 e : auteur qui se lance ds la rédaction : qui retrace leur expérience en tant que baillis, juge, fonctionnaire royaux: Beaumanoir 1270 (Coutume de beauvaisie) « Vrai est que le roi est souverain par-dessus tout »; « le roi n’à point de souverain dans les choses temporel ». La souveraineté ré apparaît : négation de la dépendance, la négation des empêchement, et la négation des fins. La souv peut-être

la présence de nombreuse coutume différente susceptible à entrer en conflit tend à montrer qu'il n'existe pas de droit coutumiers. Pourtant à la fin du 13ème siècle Philippe de Beaumanoir précise au moment où il énumère ces sources coutumes de Beauvaisis il a recours au droit qui est commun à tous au royaume de France le sens de l'expression en effet le droit romain si l'on se fonde sur la foi de texte du royaume de droit écrit d'autant plus que sa traduction latine prête à confusion. Noter en réalité

continueront à l’ignorer jusqu’à la Révolution. Comme les coutumes d’Artois. b. La règle PATERNA-PATERNIS, et la règle MATERNA-MATERNIS Règle ancienne. Son existence est attestée dès le 13ème siècle. Elle sera formulée dans les coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. Les biens provenant du côté paternel doivent aller aux parents de la ligne paternelle. Et les biens provenant du côté maternel doivent aller aux parents du côté maternel. On prend en compte les intérêts du lignage. On