Bilan Social Sncf 2009

productives: Carrefour =/= SNCF Resto du cœur =/= Vit-alliance (aide les gens, sans les faire payer) (Font payer les aides) Les organisations productives: Il y a 3 critères pour distinguer les organisations productives: - Statu juridique: Public ou privée - Nature de la production : Marchande ou non marchande - L’objectif : à but lucratif ou à but non lucratif Dans le secteur marchand: - La poste - EDF État (au moins 51% des parts) - SNCF Privatisation: du public au

des routes départementales ou communales susceptibles de subir de ce fait un report significatif de trafic. Pierre.Samblat@developpement-durable.gouv.fr herve.huard@developpement-durable.gouv.fr (1) Cf. article 11-VI de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement Eco-redevance poids lourds et directive "Eurovignette" : La directive « Eurovignette » impose que le montant de l'éco-redevance se fonde sur le principe de

Une ville plus solidaire Un lieu central : La Maison Départementale des personnes handicapées (MDPH) La Maison Départementale des Personnes Handicapées, 69, rue de la Victoire (9e), associe Département, Etat, organismes de protection sociale et associations dans le cadre d’un Groupement d’Intérêt Public. - Lieu de référence, la MDPH est un service d'information, d'évaluation de sbesoins et d'accès aux droits à compensation pour les personnes en sitaution de handicap. - L’accessibilité y est

pages 5-9 III - TER pages 10-11 CONCLUSION page 12 ANNEXE pages 13-18 LEXIQUE page 19-21 BIBLIOGRAPHIE page 22-24 INTRODUCTION: La Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) est une entreprise ferroviaire publique fondée en 1938. Elle est le résultat de la nationalisation de plusieurs compagnies privées (Compagnie des chemins de fer du Nord, Réseau ferroviaire d'Alsace-Lorraine, Compagnie des chemins de fer de Paris

chiffre d'affaires ou le total du bilan annuel n'excède pas 2 millions d'euros Une petite entreprise est définie comme une entreprise dont l'effectif est inférieur à 50 Personnes et dont le chiffre d'affaires ou le total du bilan annuel n'excède pas 10 millions d'euros. Une moyenne entreprise est définie comme une entreprise dont l'effectif est inférieur à 250 personnes et dont le chiffre d'affaires n'excède pas 50 millions d'euros ou dont le Total du bilan annuel n'excède pas 43 millions

ancré dans l’Europe, le système ferroviaire reste l’un des modes de transport qui répond naturellement aux impératifs du développement durable. Mais le secteur ferroviaire est aussi à une étape clé de son histoire. Des évolutions économiques et sociales profondes se cristallisent autour du développement des transports : fortes hausses du coût de l’énergie ; attentes et normes environnementales de plus en plus présentes ; progrès tech- L’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES SUR UN MODÈLE SOUTENABLE

installations, la mise en œuvre d’actions résolues de maîtrise des coûts d’investissement et un pilotage plus efficient des politiques d’entretien, notamment au niveau régional, dans le cadre de la convention de gestion pluriannuelle entre RFF et la SNCF. Un effort particulier sera porté aux objectifs de sécurité, notamment aux passages à niveau, de sûreté, d’accessibilité aux voies et aux trains, et de réduction du bruit ferroviaire. Sur la base des résultats acquis depuis dix ans en matière de maîtrise

2011 25 Nombre d’acheteurs en ligne 42,9 36,4 31 2009 millions Ensemble des ventes à distance 2010 31 37,7 42,9 milliards € e-commerce en 2011 Ensemble des ventes en ligne 30,7 milliards € ventes à distance en 2011 Source : Fevad VENTE À DISTANCE DE PRODUITS Y compris e-commerce 21,4 milliards € en 2011 en milliards d’Euros 21,4 2011 18,4 2010 16 2009 fin 1er trimestre 2012 Nombre d’internautes 40,2 millions

L’activité du Conseil national du tourisme, les dernières publications et son rôle dans la politique du tourisme L’activité du Conseil national du tourisme Le Conseil national du tourisme (CNT), prorogé pour cinq ans par le décret n°2009-623 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, a procédé au renouvellement de ses 200 membres pour une durée de cinq ans par décret n° 2011-1912

Rencontres 2009 26 mai 2009 Débat autour du livre « Le DRH du 3e millénaire » Le 26 mai, malgré la journée d’action interprofessionnelle et intersyndicale, plus de soixante dix militants CFE-CGC, ont assisté à la table ronde organisée autour du livre « Le DRH du 3e millénaire ». Quand des syndicalistes débattent avec des DRH… Wilfrid Raffard, l’un des auteurs du livre, était là, ainsi que deux des DRH ayant témoigné dans cet ouvrage : Catherine Chouard, conseil en développement durable