Bureau des finances

BUTZBACH Olivier BARILLOT BUREAU Direction de la Communication Février 2013 MUNICIPALITE Florence BOURQUIN Cérémonies Animations Directeur Général des Services Sandra DUVAL Thierry CHIPOT Direction Générale des Services Techniques Service aux communes Coopération décentralisée Allel LOUNES Environnement Grégory GANDON D.G.S.T Amel DJAFFAR Jacques HANS Bureau d'hygiène D.G.A.S.T. Jean-Pierre CUISSON Finances Juridique Culture Sports

missions de la TGR  7 4- les valeurs de la TGR  9 Partie pratique : 10 * La trésorerie provinciale d’Ouarzazate  10 * Organigramme de la Trésorerie provinciale d’Ouarzazate 11 * Les services disponibles à la TP d’Ouarzazate 12 Bureau d’ordre  12 Service Informatique  12 Secrétariat  . 12 La caisse  12 Service perception  13 Service contrôle dépenses engagement  13 Service bancaire  20 Service comptabilité  22 CONCLUSION

3. CYCLE LOGISTIQUE 4. CYCLE INVESTISSEMENT 5. CYCLE RESSOURCES HUMAINES 6. CYCLE FINANCE TRESORERIE 7 CYCLE REPORTING ET CLOTURE COMPTABLE II. PROCEDURES 1. CYCLE ACHATS APPROVISIONNEMENTS 2. CYCLE VENTES CLIENTS 3. CYCLE LOGISTIQUE 4. CYCLE INVESTISSEMENT 5. CYCLE RESSOURCES HUMAINES 6. CYCLE FINANCE TRESORERIE 7 CYCLE REPORTING ET CLOTURE COMPTABLE I. Objet Cette

entrepôts sont assujettis au paiement d'une redevance annuelle (actuellement de 500 DH à 1.500 DH). d/ Durée Le délai maximum de séjour des marchandises sous ce régime est de trois (03) ans, sauf dérogation accordée par le ministre chargé des finances. e/ Obligations des concessionnaires et bénéficiaires de l’autorisation d’ouverture d’entrepôts Les entrepositaires sont tenus de : - faciliter les contrôles douaniers ; - tenir une comptabilité matière des marchandises entreposées ;

Akwayou ce qui signifie aller de l’avant en bété. Article 3 : Durée La durée de l’association est illimitée Article 4 : Siege est fixe a Abidjan ; Cel : 40 01 63 06 / 48 65 49 24. Il est peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du bureau exécutif. Article 5 : L’association n’adhère à aucun groupe politique ou confessionnel. Article 6 : Objet L’association a pour but de : créer et développer l’esprit d’entraide, de fraternité et de solidarité ; Favoriser et Promouvoir l’épanouissement

Direction Finance (FIN). o Direction Commerciale (COM). o Direction Moyen Généraux (MGX). o Direction Ressources Humaines(DRH). o Direction Administration Générale siège (ADS). o Direction Audit (AUD). o Direction Management Qualité (DMQ). • Quatre directions Techniques : o Direction Logistique (LOG). o Unité Charpente Métallique (UCM). o Bureau d’Etude et

de l’enregistrement REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS CODE DE L'ENREGISTREMENT 2010 Code de l’enregistrement Code de l’enregistrement Ordonnance n 76-105 du 9 décembre 1976 portant code de l'enregistrement. AU NOM DU PEUPLE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre des finances, Vu les ordonnances nos 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant

désignés comme services de l’Etat gérés de manière autonome par l’arreté conjoint du Ministre des finances et du Ministre des Travaux Publiques du27 Octobre 1967. Un autre arrêté du Ministre des finances daté au 30 Octobre 1989 fixe l’organisation financière et comptable des S.L.M des D.R.E(Modifié en 1996) Le foncionne dans le cadre d’un budget autonome visé par le Ministére de l’Economie et des Finances. a)-Objectif et Missions Le SLM est chargé de l’entretien ,la gestion et le déploiment du

| | |  | | |Finances publiques | | |TROIS OUTILS PRÉCIEUX POUR LES PROFESSIONNELS DE L'AUDIT ET DU CONTRÔLE

302 303 et 304 305 et 308 309 et 310 311 à 313. CODE DES DOUANES Loi n° 64-291 du 1er Août 1964 TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES CHAPITRE PREMIER GENERALITES Art.1 nouveau (Loi n° 77-1003 du 30 décembre 1977 portant loi de finances pour la gestion 1978-Art. 15 de l'annexe fiscale).- Le territoire douanier s'étend sur l'ensemble de la République de Côte d’Ivoire et de ses eaux territoriales. Les produits extraits du plateau continental sont considérés comme extraits d'une nouvelle