Bureau des finances

Présentation de la wilaya (préfecture Rabat)……………………………. - Organigramme de la Wilaya……………………………………………………… - Organisation de l’administration du conseil préfectoral……………… -Composition de l’administration du conseil préfectoral…………….. -Service des finances et budgets…………………………………………………. -Service des marches…………………………………………………………………..Dedicase Je dédie ce rapport à mes parents qui ont toujours été là pour moi tout au long de mes études et qui m'ont donné un magnifique modèle de labeur et de persévérance

d’amendement qui permet aux sénateurs de modifier les textes en discussion. Les projets de lois peuvent être examinés par les sénateurs ou les députés sauf les projets de loi de finances qui doivent être déposés par le gouvernement devant l’assemblée nationale. Le rôle des commissions : Tous les textes déposés sur le bureau du sénat sont renvoyé pour examen à l’une des 6 commissions permanentes ou à une commission spéciale. La comm compétente nomme un rapporteur chargé d’analyser le texte, expliqué

l’Organisation internationale du Travail pour le soixante et onzième exercice (2008-09) Bureau international du Travail Genève ISBN 978-92-2-221916-2 (imprimé) ISSN 978-92-2-221917-9 (pdf Web) ISSN 0251-3218 Première édition 2010 Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel

de la conformité et du prix réel des marchandises et produits. Q/ Comment est- ce qu'un importateur intervient au bureau facturation de l'OCC ? R/ Un importateur intervient dans ce bureau lorsqu'il veut déchargés ces produits importés afin d'avoir une autorisation et une couverture de les étaler sur le marché. Q/ Quels sont les différents documents qui circulent dans le bureau facturation de l'OCC? R/ - Billet de détermination des valeurs à l'importation ; - Facture. b) La technique documentaire

constitution. consultés en cas de dissolution( art 12-1) consulté sir le PdR met en oeuvre l’article 16. Un bureau pour chaque assemblée 22 membres : le Président ; 6 vice-présidents ; 3 questeurs ; 12 secrétaires. 6 delegations. autres membres sont élus chaque année à l’ouverture de la session ordinaire, en octobre. l’article 10, alinéa 2, du Règlement de l’Assemblée nationale, la composition du Bureau doit s’efforcer de " reproduire (…) la configuration politique de l’Assemblée « , ->compétence générale

auprès d’une trentaine de parlements. —6— COMPOSITION ET STRUCTURE Les organes de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie sont : ! l’Assemblée plénière, réunie annuellement en Session ordinaire ; ! le Bureau, composé de dix-huit membres élus ; ! la Délégation permanente du Bureau ; ! le Secrétariat général, sous la direction du Secrétaire général parlementaire ; ! les Commissions permanentes : - Commission politique ; - Commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles

AGREMENT NATIONAL Agrément commissionnaires en douanes Etape 1 : Demande Etape 2 : Accusé de Réception Etape 3 : Comité National Etape 4 : Visite des installations Etape 5 : Agrément CEMAC 2. les exonérations prévues par les lois des finances 3. Admission Temporaire 4. procédures spéciales de dédouanement Toutes les pages Etape 1 : Demande Ceux qui veulent faire profession d’accomplir pour autrui les formalités en douane doivent en faire la demande au Directeur des Douanes

1 411 652,46€ L’entreprise percevrait en 2015 une subvention du département pour financer l’acquisition de matériel pour un montant de 75 000 euros. La vente du bâtiment existant en 2015 permettrait d’encaisser la somme de 205 500 euros. (Annexe Projet d’extension de l’entreprise DeltaCar) En 2015 : Subvention du département = 75 000€ Vente d’un bâtiment existant = 205 500€ En 2015 un emprunt de 25 000 euros pour financer l’achat de matériel au taux de 4,5 % sur une durée de 60 mois. La mensualité

auprès desquels j’ai toujours trouvé soutien, compréhension et encouragement. A toutes les personnes qui m’ont aidé a réalisé ce stage. A toute l’équipe de LAFARGE CIMENTS de l’usine de Tétouan, spécialement Mr. YOUSSEF HAROUNI responsable Finance et Achats pour ses efforts colossaux afin de nous donner le maximum d’informations pertinentes nécessaire dans notre vie professionnel. A mes amis qui tout comme moi, sont avides de recherche et auxquels je recommande patience, persévérance et

parents auprès desquels j’ai toujours trouvé soutien, compréhension et encouragement. A toutes les personnes qui m’ont aidé a réalisé ce stage. A toute l’équipe de LAFARGE CIMENTS de l’usine de Tétouan, spécialement Mr. YOUSSEF HAROUNI responsable Finance et Achats pour ses efforts colossaux afin de nous donner le maximum d’informations pertinentes nécessaire dans notre vie professionnel. Sommaire Remerciement2 INTRODUCTION4 1ère PARTIE :Présentation générale de LAFARGE Maroc5 Histoire du ciment6