Caisse nationale des allocations familiales

temps sera traité dans le présent chapitre. II) Les éléments du salaire (Cas des horaires): Le salaire brut est composé du salaire de base, des heures supplémentaires, des primes, des gratifications, des indemnités, des avantages et des allocations familiales. 1) Les salaires de base ( Heures normales ) La durée normale du travail des deux sexes (masculin et féminin) et de tout âge ne peut excéder : - soit 8 heures par jour - soit 48 heures par semaine (répartie sur 6 jours avec un maximum

les femmes élevant seules leurs enfants, dont le nombre est en constante augmentation. Dans neuf cas sur dix, les familles monoparentales sont constituées de femmes, "pour lesquelles les contraintes liées à l'articulation vie professionnelle/vie familiale sont plus lourdes". "Une mère vivant seule avec ses enfants sur trois vit sous le seuil de pauvreté aujourd'hui", a rappelé lundi la ministre des Droits des femmes, Najat Vallaud-Belkacem lors d'un colloque sur le sujet à Paris. "Presque une mère

LES SUPPRESSIONS D’ALLOCATIONS FAMILIAMES EN CAS D’ABSCENTEISME Il existe en France un dispositif visant à supprimer les allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire. 63% des Français interrogés se disent favorables à la suppression de ces allocations selon un sondage du CSA (institut de sondage) réalisé le 21 avril 2010. Seulement 32% étant contre. Dans la première loi du 31 Mars 2006 , il est prévu que le président du conseil général puisse, de sa propre initiative établir un contrat

maternité, accidents du travail et maladie professionnelles, invalidité, vieillesse, survivants, | | |chômages et prestations familiales | |Diapo 4 |Les bénéficiaires : le système national de soins, les prestations familiales et les pensions de retraite sont accessibles à toute la population sans | | |justifier d’une activité professionnelle

SIGLES A.A.H. Allocation aux Adultes Handicapés A.A.H. Attaché d'Administration Hospitalière A.B.P.D. Ac. Anticorps A.C. Audit Clinique AC.B.U.S. ACcord de Bon Usage des Soins A.C.C. Audit Clinique Ciblé A.C.E. Antigène Carcino-Embryonnaire A.C.O.S.S. Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale A.C.P. Anatomie et Cytopathologie Pathologiques A.C.S.É. Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des chances A.C.T.H. AdrénoCorticoTropHine A.D. Agglutination Directe

contribution au Crédit Foncier du Cameroun (CFC) ; la contribution au Fonds National de l’Emploi (FNE) ; la redevance audio visuelle (RAV). …etc I.6 - Régime social GECA – SARL a enregistré son personnel à la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) et reverse à cette dernière : les allocations familiales au taux de 7% du salaire cotisable ; les pensions vieillesses au taux de 7% du salaire cotisable ; les allocations pour accident de travail aux taux de 1,5 à 2,5% du salaire cotisable ; I.7

Administrative……………………………….….P9 A-3-2 : Organisation Financière et Comptable……………………….P10 A-4 Calcul de cotisations…………………………………………………….P12 B : LES SERVICES DE LA CNSS...................................................................... ..P13 B-1 : Prestations familial………….…………………………………………P14 B-2 : Prestations sociales à court terme……………………………………P15 B-3 : Prestations sociales à long terme………………………………….....P16 Direction Régionale de Sud A- Directeur général.………………………………..………………............................ P20 B-

 Remerciement : Je souhaite remercier dans un premier temps Monsieur ALIL Mustapha Directeur régional de la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale Marrakech Tensift. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance à MR SADIQ EL MOSTAFA pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période et pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elle m’a fait vivre durant ce mois au sein de l’agence CNSS. Je remercie aussi Monsieur Mme RQIA QERFA

financement Prestations et services AMO au sein de la CNSS Droit et obligations Perspectives Taches effectuées Conclusion0 Remerciement J’introduis mon projet par remercier le directeur général de la caisse nationale de sécurité sociale de Kenitra Monsieur Youssef pour m’avoir ouvert les portes de leurs entreprises et m’avoir donné l’opportunité de réaliser ce stage. D’autre part, Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance

sur les revenues (I.R) : Calcul de l’I.R……………………………………………………....... Obligation de l’employeur………………………………………….... Retard de payement ………………………………………………….. Barème de l’I.R ……………………………………………………… V. Caisse nationale de sécurité social (CNSS) : Définition ……………………………………………………………. Déclaration de la CNSS…………………………………….…………………… Affiliation et immatriculation ……………………………….…………………... Les cotisations à la CNSS…………………………………