Calcul Du Salaire Net Imposable

particuliers Mars 2009 MECANISME DE L’IMPOT SUR LE REVENU Thèmes Détermination du revenu imposable Tableaux Détermination du revenu brut global ..........................................Tableau A1 Revenus n’entrant pas dans le revenu brut global....................Tableau A2 Détermination du revenu net global imposable .........................Tableau A3 Détermination de l’impôt selon barème progressif Calcul de l’impôt sur le revenu ....................................................Tableau A4

de perspectives patrimoniales qu’un couple de jeunes actifs, quarantenaires, cinquantenaires ou jeunes séniors. Le candidat est encouragé à sélectionner un couple avec des enfants, à charge ou non fiscalement, afin de complexifier le travail du calcul de l’impôt sur le revenu, les modalités de la dévolution légale ainsi que le chiffrage des droits de succession éventuels. Gan Assurances 16 VII/ Découverte client et Bilan patrimonial Monsieur DUPONT ANDRE, Chef d’entreprise. Madame DUPONT

par période c’est à dire ;mois quinzaine, semaine . 1- Les éléments du salaire : (Annexe13) 1.1) Salaire de base : Il peut être soit forfaitisé par période c’est à dire ; mois, quinzaine, semaine soit calculé par application d’un taux horaire au nombres d’heures effectuées dans la limite de la durée légale de travail (26 jours par mois ) soit calculé à la pièce produite . 1.2) Compléments de salaire : Le salaire de base est augmenté par d’autres éléments . 15  Les primes :

c’est à dire ;mois quinzaine, semaine . 1- Les éléments du salaire : (Annexe13) 1.1) Salaire de base : Il peut être soit forfaitisé par période c’est à dire ; mois, quinzaine, semaine soit calculé par application d’un taux horaire au nombres d’heures effectuées dans la limite de la durée légale de travail (26 jours par mois ) soit calculé à la pièce produite . 1.2) Compléments de salaire : Le salaire de base est augmenté par d’autres éléments . 15 Les primes

PARTIE 2 : MISSION FISCALE DE L’EXPERT-COMPTABLE : L’ISF ET SA REMISE EN CAUSE 17 A. Présentation Générale de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune 18 1. Champ d’Application 18 2. Evaluation du patrimoine imposable 19 a. Biens exonérés 20 b. Actif brut 22 c. Passif et Autres Déductions 28 3. Calcul de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune 29 B. Cas Pratique 31 C. Remise en cause de l’ISF 34 1. Bouclier Fiscal 34 2. Réforme de l’ISF 36 3. Comparaison avec nos voisins de l’UE. 37 CONCLUSION 39 BIBLIOGRAPHIE

provisions et charges à payer non déductibles pour l’assiette de l’impôt. Cependant, avant de souscrire cet imprimé, l’entreprise devra procéder, dans certaines situations, à plusieurs opérations intermédiaires pour obtenir les éléments nécessaires au calcul du résultat fiscal et pour exercer les choix les plus adaptés aux diverses options possibles. Tel sera le cas notamment si l’entreprise est déficitaire au titre de l’exercice ou si elle dispose de déficits antérieurs reportables ou encore d’amortissements

La période imposable correspond à l’année civile (= exercice d’imposition) Les bénéficiaires de l’IPP sont : * L’état * Les régions * Les communes * La sécurité sociale Une grosse part de cet impôt est destinée à l’état puis aux régions qui en délèguent un petit pourcentage aux communes. Depuis 2009, une petite partie de la sécurité sociale est financée par une partie du précompte professionnel. Le tableau page 2 schématise les types de revenus imposables et les déductions

Fonciers      1)    Revenus fonciers imposables      a)      Définition des revenus fonciers  b)      Exclusions et Exonérations      2)    Base imposable      a)      Détermination du revenu foncier brut  b)      Détermination du revenu foncier net          II)       Profits Fonciers      1)    Champ d’application des profits fonciers et les exonérations      a)      Champ d’application  b)      Les exonérations          2)    Base imposable      a)      Prix de cession diminué

Les principaux journaux auxiliaires : Les journaux de trésoreries (Banques, caisse, caisse de comptes postaux) Qui retracent l’ensemble des encaissements et des décaissements ; le journal des opérations divers (OD) qui réunit les opérations de salaires et TVA … le journal d’achat de bien et de services qui rassemble des factures reçu da la part de fournisseurs ; le journal des ventes qui regroupe l’ensemble de factures émises par les clients ; 3. le journal Banque : Dès la réception des relevés

sur l travail et augmentant le cout de la main d’œuvre. Es cotisations sociales renforcent le cout de l main d’œuvre et n’affectent pas d’autre secteur de façon directe. On fiscalise de plus en plus (csg, crds) puisque cela touche aussi bien les salaires, mais également les dividendes, plus values et autres revenus du capital. La TVA est de loin le plus productif, 136 milliards d’euros, dédiés à l’état. La CSG est le deuxième le plus productif, 83 milliards rapportés à la sécu en 2008 L’Impôt