Calcul Du Salaire Net Imposable

Thème LES SALAIRES Préparé par : Maître de Stage : Expert comptable Stagiaire Expert comptable SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALITES CHAPITRE I : LES ELEMENTS DU SALAIRE. 1 - Le Salaire de Base. 2- L’indemnité de Nuisance. 3- Les Retenues Sur Salaire. CHAPITRE II : LES CHARGES SALARIALES.  1 –

REV D’ENT. Rev d’ent imposable à 100%, GC à 50%. Critère important : l’intention (1ère et secondaire dès le moment de l’acq.). Si motif principal lors de l’acq. est la revente avec profit, c’est un rev d’ent. Sinon (pour détenir exemple), GC. Autres critères : fréquences des trans, nature des biens acquis, durée possession, relation avec l’ent du contribuable. Pour un particulier= taux d’impôt identique si GCI ou rev d’ent. Pour les sociétés (cies)= peut être différent. CALCUL GAIN/PERTE CAPITAL Prix

d'objectifs de vente FORMES PRINCIPE AVANTAGES INCONVENIENT CHIFFRE D’ AFFAIRES Fixe à chaque vendeur un Chiffre d’affaires à réaliser en valeur. Amélioration: possibilité d'objectif de CA par produit, par type de client... Simplicité du calcul, Pousse le vendeur à être vigilant sur les remises, Permet de prévoir le chiffre d’affaires global. Ne prend pas en compte les coûts de vente, Le chiffre d’affaires peut augmenter sans effort du vendeur grâce aux prix, Le vendeur privilégie les

Obligations de lemployeur SECTION II LES SALAIRES I- Que rémunère t-on ? Le salaire au temps Le salaire au rendement II- Quelles formes peut prendre la rémunération ? Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires III- Quen est- il du paiement de la rémunérations ? Les modalités du paiement Les preuves de paiement SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Les majorations de salaire 1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages

impôt sur les sociétés, la taxe sur les salaires, l impôt sur la fortune les impôts locaux et la taxe sur les salaires. Classification technique : Les impôts qui pèsent sur les particuliers et les impôts qui pèsent sur les entreprises. Remarque cette classification n est pas bien cloisonnée car des imports sont présents (communs) dans les deux catégories. La fiscalité des ménages : l impôts sur le revenu qui a pour assiette les traitements et les salaires, la rémunération des dirigeants. Et puis

la déterminer. Elle correspond : - au flux net de trésorerie du produit : 268 000 / (3 350 x 2) = 40 € - diminué des frais d’achèvements : 30 € - diminué des frais de distribution : 5 €. La valeur d’usage unitaire se monte alors à 40 – 30 – 5 = 5 € (pour un PF1) Comme un PF1 utilise 0,5 MP1, on peut déterminer la valeur d’une unité de MP1 = 5 x 2 = 10 €. Valeur globale des MP1 en stock = 10 x 3 350 = 33 500 € 6) Procédez aux calculs et aux écritures d’inventaire N. La valeur

Modalités : o o o o o o o Salaires et les rémunérations Charges patronales (sociales et fiscales), Comptes, Enregistrements comptables chronologiques, Exemples, Synthèse, Applications. TABLE DES MATIERES INTRODUCTION. ............................................................................................................................. 4 Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET. ....................................................... 4 1.1. Salaire de base. ....................

l’entreprise. Les personnes en charge de cette fonction veillent au respect des obligations légales concernant le code du travail, les horaires et règlements internes, le respect des conventions collectives, les contrats de travail, le traitement des salaires, les cotisations sociales, les congés payés, les formations et l’impact financier de ces éléments sur l’entreprise. Nous entendons par outils de l’administration tous les écrits juridiques qui traitent des droits et devoirs du personnel

physiques et un impôt sur le revenu des personnes morales dénommées respectivement IGR et IS . L’IGR s’est substitué pour les personnes physiques : Au prélèvement sur les traitements publics et privés, les indemnités et émoluments, les salaires, les pensions et les rentes viagères. A la taxe urbaine, pour les revenus locatifs A l’impôt sur les bénéfices professionnels A l’impôt agricole A la contribution complémentaire sur le revenu global des personnes physiques

l’imposition selon le régime du bénéfice réel 3 § 1. Conditions de fond des enregistrements comptables. 3 § 2 - Conditions de forme.. 4 § 3. Règles fiscales spécifiques aux comptabilités informatisées. 4 Section 3. Définition du bénéfice imposable.. 5 1ère définition : Approche par l’état de résultat 5 2ème définition : Approche patrimoniale.. 5 Section 4. Règles comptables et fiscales particulières pour la détermination du résultat fiscal 5 § 1. Conditions de déductibilité fiscale