Canonique

de dieu art6 : grégoire VII Correction : Ce texte est un recueil de décisions concillière, avec protocole qui établit le caractère solennel du texte, puis des extrait des canons ou décret ( décision prise en commun lors de concile),le droit canonique apparait pour ceci dans 2 sources pontificale puis un faux plus tardif diffusée par l’empereur Henri IV sans le 1er article car il dépossède le pouvoir de l’empereur dans l’installation du pape. Rassemble des décision d’une assemblée écclésiastique

Cognatique : relatif à une parenté indifférenciée, par les hommes ou par les femmes. Collégiale : église desservie par des chanoines réguliers. Concile : réunion d’évêques ayant pour fonction de préciser le dogme, de promulguer la législation canonique ou de juger des personnalités importantes. Commune : association jurée entre tous les habitants d’une ville pour assurer la paix et pour la défense de leurs intérêts communs ; elle peut être reconnue par l’octroi d’une charte. Coutumes : droits

| | | | ----------------------- [1] Littéralement , c’est-à-dire docteur en droit canonique et en droit romain. [2] La glose et le commentaire du texte seront abordés dans les fiches de travaux dirigés n° 2 et 3. ----------------------- Inventaire des éléments

affaires de pédophilie. D’après le droit canonique, la confession serait gardée par le secret professionnel. Le problème vient bien sur que la loi civile met les affaires de pédophilie dans un cas particulier du secret médical et demande aux personnes qui en sont témoin d’en faire part aux autorités. S’ouvre donc une bataille entre la loi civile et la loi religieuse. Cette dernière étant plus facilement suivie par le corps catholique puisque le droit canonique prévoit que les prêtres trahissant la confession

C’est le système retenu par les barbares. On met en évidence l’importance de la parenté. Les droits européens, combine les deux liens, celui fondé sur le sang et celui fondé sur l’affection. On parle de la famille naturelle. En droit canonique, on a un canon qui dit : « Tout les enfants sont naturels et que quelques un légitimes. » 1. De l’agnation à la cognation. On a eu à Rome une grande évolution à travers les âges. La loi des XII Tables. La conception

réquisitions, expropriations de biens, levée de certains impôts) comme de réglementer de nombreuses activités. À partir du XIIIe siècle, la redécouverte du droit romain, les conceptions philosophiques de saint Thomas d’Aquin et l’influence du droit canonique jouent un rôle essentiel. En effet, l’Église est en quelque sorte la plus importante «administration» de l’époque et elle est régie par un corpus de règles très précises, dans lequel «presque tous les chapitres d’un traité de droit administratif

dernier ressort en matière religieuse et est constituée d'une douzaine de juristes réputés. Cette cour de justice connaît notamment d'innombrables litiges portant sur la collation des bénéfices. Nombre d'affaires qui relèvent principalement du droit canonique conduisent à des peines spirituelles dont la plus fréquente est l'excommunication mais elles peuvent également conduire à l'absolution pour les cas réservés au pape à la Pénitencerie apostolique. Mise en place d'une fiscalité pontificale C'est

Eglise rédige code de droit (influencé par droit romain) 2. Le droit canonique (règles religieuses) ou "corpus juris canonici" Plusieurs parties. Le décret de Gratien où reprise des décisions antérieurs des papes & compilés. Nvx textes compilés dns 2 receuils : - les extravagantes (en dehors des décrets) - les clémentines (restés en vigueur jusque 1917) Droit crée par Eglise et enseignée avec droit romain. Droit canonique = influence sr système juridique actuel même si droit romain dominant

temps d'apogée durant la période féodale. Elle va profiter de la faiblesse monarchique. Ces cours d'Église étaient aussi appelée des Cour de Chrétienté. Elles auront beaucoup de succès car elles offraient de véritables garanties et surtout le droit canonique était d'une grande qualité technique et humaine que les autres droits. La procédure utilisée paraissait plus rationnelle, elle n'admettait pas le jugement de Dieu. Les juges de ces cours étaient très réputés pour leur science et leur honnêteté.

terrains d'affrontement des deux pouvoirs. Tout d'abord, concernant la justice ecclésiastique, Philippe le Bel décide de réagir et de mettre fin aux empiétements successifs de ces juridictions et du droit canonique. En effet, le souci des âmes et du strict respect des règles du droit canonique, tout spécialement pour le mariage et la filiation, poussent de plus en plus les juges ecclésiastiques à intervenir dans les affaires temporelles et laïques. 1 Ensuite, le pape durcit sa politique en