Capitulaire De Mersen

le Chauve : Capitulaire, COULAINES : discussion avec les comptes, charges publiques irrévocables, comptes ne peuvent être redistribué. Capitulaire de MERSEN : chaque individu doit se mettre sous la protection d’un autre plus puissant que lui. Son but : contrôler toute la population à travers les Seigneurs. Ce système va se retourner contre lui. Les seigneurs ont plus d’emprise sur la population (- d’indépendance, + de pvr) et se détachent du pouvoir du roi. Capitulaire de QUIERY-SUR-OISE

L’éclatement de l’empire et la féodalité Nature du document : Un capitulaire Rappel : les capitulaires témoignent de 2 innovations : 1) le droit du souverain franc à établir d’autorité des règles juridiques nouvelles 2) l’application territoriale de ces règles. L’objet des capitulaires est varié : ordonnances générales, jugements rendus par le roi, instructions donnés aux officiers (détenteurs d’un office). Les capitulaires concernant l’Eglise sont nombreux du fait de l’union étroite du temporel

les liens qui unissent les vassi regales à leur propre vasseau deviennent plus fort et plus exigent que la fidélité et les devoir envers le souverain. En 847 Charles le Chauve ds l'espoir de contrôler à son profit ce phénomène promulgue le capitulaire de mersene qui oblige chaque homme libre à ce choisir un seigneur. Le but c qu'il n'y est plus d'hommes libres et que chaque hommes libres soit obligatoirement rattacher à un seigneur qui lui même serait sous la dépendance du roi. L'effet est contraire

l’honneur un bénéfice (terre) en viager. Au IXème : le bénéfice est une bienfait immobilier en pleine propriété donné a priori qui deviendra, à partir de 877 Quierzy sur Oise, transmissible. Le fils du comte pourra alors hériter du bénéfice. 877 Capitulaire de Quierzy-sur-Oise : le Pape a besoin d’aide. Appelle Charles le Chauve qui va réunir tout l’ost à Quierzy. Avant de partir à la guerre, les Grands demandent ui va prendre leur place à la tête de leur comté s’ils meurent. Charles le Chauve dit

A) La pyramide féodale. -Le lien féodo-vassalique est la clé du système politique. Les seigneurs doivent fidélité (théoriquement) au roi depuis l'assemblée de Coulènes en 843. Il nomme les seigneurs. Il possède la potestas. De plus avec le capitulaire de Mersen en 849, se soumettre (ou se recommander) devient obligatoire. -Juste en dessous théoriquement on trouve les seigneurs, qui sont en réalité bien plus puissants que le roi, possédant des territoires immenses comme l'Aquitaine. Donnent des conseils

entre les trois fils de Louis le Débonnaire. 842 Serment de Strasbourg. 843 Traité de Verdun. 845 Occupation de Nantes et de Paris par les Normands. 847 Traité de Mersen. 856 Invasion des Normands. 875 Charles le Chauve est sacré empereur. 877 Capitulaire de Kiersy-sur-Oise. Mort de Charles le Chauve. Avènement de Louis II le Bègue. 879 Mort de Louis le Bègue. Avènement de ses deux fils, Carloman et Louis III. 884 Avènement de Charles

converge vers le Prince. Section 2 : Droit et justice sous les Carolingiens §1. Les capitulaires carolingiens L’évolution des Carolingien et des Mérovingiens est aussi sensible à travers le Droit. Les Carolingiens ont beaucoup légiféré en adoptant la loi salique ou le bréviaire d’Alaric. Ils utilisent le capitulaire qui formalise la décision royale dans un texte divisé en chapitres. Ces capitulaires organisent l’Eglise ou le pouvoir des comtes. C’est un cadre politique où le pouvoir civil

sacre, renait l'idée de fonction. La couronne est une fonction et non plus la propriété du roi. a) La renaissance législative. Sous les Mérovingiens, pas de lois. Sous les carolingiens, renaissance législative. Les lois étaient appelées les capitulaires. Ces lois sont longues et divisées en capitula, chapitre. 
S'est ainsi que la lex salica va être revue par Charlemagne. 

 b) Le maintien de la justice. Les ordalies demeurent. Les Carolingiens vont tenter d'injecter des modes de preuve

théocratie royale a – La théorie du pape Gélase b – La théorie du pape saint Grégoire le Grand 2 – Une fonction royale a – La renaissance du concept de peuple : la communauté des fidèles b – La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires II – Les Carolingiens, continuateurs de l’Empire romain A – La renovatio romani imperii 1 – L’Imperium christianum a – Le rôle d’Alcuin b – Le rôle du pape Léon III 2 – Les relais de l’autorité impériale a – La formation

où les grands du royaume et fidèles venaient prêter hommage au roi et lui jurer fidélité. Au fil du temps, face aux invasions et à l’insécurité constante, cet usage s’est multiplié d’abord de façon coutumière, puis a été encouragée par le Capitulaire de Mersen de 847 qui énonce « que tout homme libre prenne dans le royaume le seigneur qu’il veut, nous ou l’un de nos fidèles ». Comment se traduit alors ce lien de fidélité établi entre le seigneur et son vassal à l’époque féodale ? Dans un premier