Capitulaire De Mersen

multitude d’êveque qui ont compris que le danger c’était la division de l’empire et pour mettre fin à cette division de l’empire il vont le convaincre de s’occuper de sa succession. C’est en 817 que Louis le pieu prend L’ordinatio imperii : c’est un capitulaire qui décide qu’a la mort de l’empereur donc Louis le pieu seul son fils aîné Lothaire aura droit au titre d’empereur tandis que ses deux frères louis et pépin n’auront droit qu’au titre de rex> roi et recevront un morceau d’empire et gouverneront

manifestation d'un essor d'un pouvoir central avec la manifestation d'une autorité supérieure sur tout un territoire. Les textes législatifs sont appelés capitulaires car les articles sont présentés par petits chapitres (or, en latin, chapitre se dit capitula). C'est donc un nom qui est lié à la forme de leur présentation. Les textes capitulaires étaient d'abord préparés par les officiers du souverain, puis ils étaient présentés devant une assemblée générale réunissant les Grands laïques et ecclésiastiques

présent, si le lien est rompus, le vassal n'a plus a obéir à son seigneur qui lui enlève ses terre. C'est donc un échange. Le lien personnel est aussi systématisé, les carolingien va imposer à tout homme libre de choisir un seigneur, c'est le capitulaire de Mersen qui l'ordonne, un texte de 847 de Charles le Chauve. D'autre part, à côté de cette organisation le roi a essayé d'imposer quelque chose de différent, il va obliger de s'imposer à lui, tous les hommes libres doivent porter serment au roi, lui

roi. Il garde le trésor dans sa chambre du roi. Il va surveiller les finances du roi, est assurer la comptabilité du trésor royale. * Le référendaire diplôme, capitulaire : Une fonction de l’héritage romain, fonction publique pur, chancellerie (mettre par écrit la loi impériale). Mettre les diplômes par écrit, par écrit les capitulaires (un acte normatif divisé en plusieurs paragraphes). * Le comes stabuli : Le compagnon des étables. Gardiens des chevaux du roi. Il devient connétable (chef de

sociale. Cette idée va être renforcée après le sacre de Charlemagne, car cet aspect d’unité des fidèles va être encore plus fort après la dilatatio impéri de type nouveau que fera Charlemagne. 2- La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires Le capitularium ce sont ces lois qui réapparaissent sous les carolingiens, à travers des textes en capitular, en chapitres. Ces textes récapitulent le droit s’appliquant dans le royaume français. C’est la réapparition de la notion de lex

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

empereur au plus commun des fidèles, en passant par les vassaux et les arrière-vassaux). En 847 intervient le capitulaire de Mersen qui ordonne à tout homme libre de se choisir un seigneur. Le capitulaire est l’acte normatif principal du Carolingien. Ce capitulaire institutionnalise la vassalité, qui devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Le capitulaire de Mersen n’est qu’un aboutissement. Bien avant 847, les Carolingiens avaient encouragé la vassalité. Charlemagne

empereur au plus commun des fidèles, en passant par les vassaux et les arrière-vassaux). En 847 intervient le capitulaire de Mersen qui ordonne à tout homme libre de se choisir un seigneur. Le capitulaire est l’acte normatif principal du Carolingien. Ce capitulaire institutionnalise la vassalité, qui devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Le capitulaire de Mersen n’est qu’un aboutissement. Bien avant 847, les Carolingiens avaient encouragé la vassalité. Charlemagne

monarchie carolingienne va élargir le système vassalique en obligeant chaque homme en entrer en vassalité, d'être soumis à un seigneur. Les vassaux ont des vassaux, c'est un système pyramidale. Cette obligation est posée dans une loi de 847 : le capitulaire de Mersen qui oblige chaque homme a entrer en vassalité au profit d'un vassus regales. La troisième résurgence est l'aspect patrimoniale du pouvoir. Charlemagne va en 806 aussi faire un testament où il prévoit de diviser son empire, la chance est que

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que