Capitulaire

capitualire carolingien. Capitulaire = texte gaux divisé en chap. les carolingien commentce en 751 vec pépin le bref et s finti en -987. pdt la péroiode de 888 987 on a déjà commencéà élire des rois. Charlemagne et son fls, le fils de louis le pieu, sont les ppaux acteurs de lapériodes carolingienne. Charlemange engage de gd réformes sur l'ducation et des réformes fiscales e l'écriture... c'est textes prennent la fome de capitulaires qui ont diff forme : les capitulaire qui viennet completer un cate

contribuer à faire disparaître la personnalité des lois. On appelle ces actes législatifs de capitulaires (chapitres). Ces capitulaires st divisés en plusieurs catégories :Les capitula missorum (renvoient aux missi dominici) ce st des instructions qui st adressées aux inspecteurs impériaux (actes proprement administratifs). Les capitula legibus addenda (capitulaires additionnels aux lois ie ce st des capitulaires qui viennent modifier la loi nationale de tel ou tel peuple) ils doivent être en théorie

celui du récit est plus ambigu. En plus de se disputer sur la nature des Indiens, les orateurs abordent aussi le sujet de l’édition du livre de Sépulveda. Dans le roman, le lecteur a des informations sur ce qu’il se passe en dehors de la salle capitulaire, sur la vie quotidienne du couvent ou sur l’arrivée d’autre personnages : « plus loin des ouvriers travaillent à la restauration d’une colonne ». On pourrait dire qu’a côté de l’action principale, le lecteur suit différentes petites actions comme

partie occidentale (la France) et la partie orientale (la Germanie) . on peut donc parler d’une naissance de la France. Fin de l’universalité impériale. 862 – une famille allemande veut restaurer l’empire de charlemagne. C) les capitulaires carolingiens ces capitulaires peuvent donner des missions, reformer des lois barbares rédigées auparavant… Les capit prennent une forme contractuelle. Apres 1884, la loi disparaît. Ils prennent essentiellement du droit penal, d’administration… II. l’organisation

juridique.Au début de l'époque carolingienne, le pouvoir royal, tenant compte de ses défaut il va vouloir éditer des règles de porté générale applicable a tout les habitant d'un territoire en lourance à tout le royaume des francs. Ces texte sont des capitulaire : symbole de la résurgence du pouvoir législatif sous les carolingiens. Parallèlement le droit de l'église va se développer et le puissance de l'église est de plus en plus grande. L'église interviendras donc dans de nombreux domaine de la vie des

terrestre qui s’applique à tt le monde. Soumettre l’ensemble des population à une mm loi terrestre, loi carolingienne prend la forme de loi capitulaire (textes composés de petits chapitres), le loi peut prévoir des instructions, injonctions  et mesures générales. En réalité, il existe 4 types de CAPITULAIRES : * CAPITULARIA PER SE SCRIBENDA : capitulaires indépendants des lois, mesures qui ont été prises par le roi seul, ils ont une portée générale mais ils ne règlent que dans un domaine

théocratie royale a – La théorie du pape Gélase b – La théorie du pape saint Grégoire le Grand 2 – Une fonction royale a – La renaissance du concept de peuple : la communauté des fidèles b – La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires II – Les Carolingiens, continuateurs de l’Empire romain A – La renovatio romani imperii 1 – L’Imperium christianum a – Le rôle d’Alcuin b – Le rôle du pape Léon III 2 – Les relais de l’autorité impériale a – La formation

n'ont pas de lois propres, mais ce sont fait imposer les lois franques : capitulaire saxon (797), loi des Alamans (8èmè), loi des Frisons (802) Personnalité ou territorialité de la loi : système de personnalité s'estompe au 10ème ( fusion progressive des races, ignorance des juges, …) et est remplacé par la loi des majorités (= peuple majoritaire dans le ressort du tribunal). Fusion entre les lois romaines et barbares. Capitulaires des rois francs : = actes variés qui émanent des rois. Ils s'appliquaient

obligatoires et impersonnelles qui s’appliquent à tous sans distinction d’origine ethnique. Ces lois sont désignées sous le terme de Capitulaires. Bien évidemment, ces Capitulaires n’abrogent pas dans leur ensemble le droit ethnique, mais elles se superposent à ce droit et vont donc contribuer à son affaiblissement en le complétant et en le modifiant. Les Capitulaires sont des textes peu techniques destinés à être aisément compris et diffusés de manière orale. On y trouve un droit pénal peu élaboré

années. Cependant les carolingiens développent une législation qui se superpose aux droits de chacun, elle les modifie et les complète quelque peu. Toutefois, sous la dynastie carolingienne la naissance des capitulaires annoncent la fin proche de la personnalité des lois. Les capitulaires sont faits de règles obligatoires telles un droit prescriptif énoncé par le prince lui-même. Cependant il en existe de deux sortent, ceux qui sont ajoutés à la loi salique et donc qui s’appliquent seulement aux