Capitulaire

stratégie argumentative, ce sont tous les procédés qui permettent de rendre les arguments plus efficaces et qui traduisent la personnalité du locuteur. C'est Las Casas qui prend la parole en premier. L'action se passe dans un couvent, dans la salle capitulaire où on lieux les réunions. L'assemblée n'est comprise que de religieux. Le prélat ou légat est chargé d'animer le débat, écouter les arguments, prendre les décisions, distribuer le temps de parole et d'orienter le débat par ses questions. Il peut

hommes gardent leur loi leur vie durant. Mais concernant les femmes, le jour de leur mariage prennent la loi de leur mari. Jusqu’à la dynastie carolingienne, au décès du mari, la femme continuait de garder la loi de ce dernier, mais suite à un capitulaire d’une ordonnance royale de 822, de Louis Le pieux, la femme à la mort de son mari retrouve sa loi d’origine. À l’époque mérovingienne, en matière pénale : la loi du coupable d’un délit lui est applicable. Mais à l’époque carolingienne cette règle

| |De 6 heures à 6 heures 30 : office de prime (prime = 1ers rayons du soleil). | |De 6 heures 30 à 7 heures : réunion des moines dans la salle capitulaire. L’abbé lit un chapitre de la règle de Saint Benoît et le commente. Les moines | |confessent publiquement leurs pêchés (= fautes). Enfin, une discussion organise les tâches à accomplir.

seigneur et vassal. Toutefois, certains vassaux ne sont pas pourvus de fiefs, et sont seulement entretenus et résident au château. Le roi Charles le Chauve garantit aussi à ses seigneurs la faculté de léguer leurs terres à leur héritier (par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise le 16 juin 877.)C'est ce qu'on appelle le principe de noblesse héréditaire. Mais la relation de vassalité qui unit le roi au peuple est aussi un moyen de rétribution des fonctionnaires publics, qui reçoivent un fief en échange

promulguer des normes obligatoire dans le but d’unifier le droit, mais sans abrogé l’ancien droit ethnique seulement en complétant, en se superposant au droit Franc ou gallo-romain voir le droit ethnique dans certains cas, ces normes sont appelées les Capitulaires. Ces normes restent très peu technique car à l’époque la majorité de la population ne savait pas lire, il faut donc avoir recours à des proclamations orales pour qu’elles soient portées à leur connaissance. L’empire va ensuite connaitre une période

compagnes militaires par des clercs, des moines qui vont fonder des monastères. C) Le pouvoir législatif Charlemagne et son fils, Louis le Pieux ont restauré en même temps que l’idée d’Etat, le pouvoir législatif. Il adopte des textes « capitulaires » qui représentent une véritable législation qui vient se combiner avec les usages barbares oraux. Ils tirent leur nom du fait qu’ils sont divisés en chapitre (capitula). Il existe plusieurs catégories. Certains sont laïcs, d’autres ecclésiastiques

19 A. Personnalité des lois. 19 B. Juxtaposition de lois. 19 C. L’exemple du droit lombard. 20 Section 3. Renaissance carolingienne : vers l’amalgame des traditions germaniques et du droit romain. 20 1. L’Empire chrétien. 20 2. Les capitulaires. 20 Chapitre 2. Temps médiévaux : diversité et unité. 21 Section 1. Supériorité des droits universels (11e-16è) 21 1. Les conditions de l’essor des droits savants. 21 A. La Respublica christiana. 21 B – La création des universités. 22

personnalité des lois. Les actes des lois carolingiennes sont appelés capitulaires. On distingue plusieurs catégories de capitulaires : - Les capitula missorum : ce sont des instructions qui sont adressées aux Missi Dominici. Ils ont un caractère administratif. - Les caoitula legibus addenda : ce sont des capitulaires additionnels aux lois : ils viennent modifier la loi nationale de tel ou tel peuple. Ces capitulaires doivent théoriquement être acceptés par l’assemblée du peuple concerné

avortée de restauration romaine et ses conséquences juridique l'empire carolingien §1 - L'essor d'une législation royale, facteur d'unification juridique, les capitulaire A - La quête de l'unité B - Les moyens d'unité, les capitulaires 1 - Les capitulaires additionnelles aux lois personnelles (capitularia legibus addenda) 2 - Les capitulaires indépendants des lois (capitularia per se scribenda) §2 - L'ébauche d'une rationalisation de l'organisation judiciaire A - La transformation de la composition

coutumier extrait de Liber tramitis (définition) rédigé durant le XI eme siècle (on ne nous donne pas un plan d'ensemble mais une liste de bâtiment disposé les uns par rapport aux autres) Les bâtiments sont organisés autour du cloître. - salle capitulaire (Capitulum)aile orientale au sud de l'église, ouvert sur le cloître - église installée dans la partie nord est du cloître actuel (au sud de l'église), - salles des moines : ou auditorium, au dessus se trouve le dortoir - le réfectoire : parallèle