Capitulaire

applicable sur tout le territoire de l’empire et à l’ensemble de ses habitants. Les textes élaborés par le roi sont des capitulaires car ils sont organisés en chapitres. Portent sur le droit public, droit pénal, la procédure et très peu sur le droit privé. Pour créer de nouvelles règles, donc on a une volonté de l'unité après sa mort va se manifester dans un capitulaire très célèbre qu’on appelle l’ordinatio imperii : la mise en ordre de l’empire.  b) La tentative de préservation de l’unité :

fut la + importante les lois promulguées par les carolingiens portent le nom de capitulaires ces capitulaires étaient surtout consacrées à des pbms d'organisation publique, ecclésiastique (le droit privé était encore régi par la loi salique : dernière rédaction demandée par Charlemagne) empire va être démantelé par le traité de Verdun → pratiquement plus de capitulaires ds la Francia occidentalis le dernier capitulaire date de 884, passé cette date : plus d'activité législative de la part des rois

communauté. Le roi franc a un pouvoir de commandement mais pas le pouvoir de créer du droit. Sous l'influence romaine, les rois vont essayer de construire eux aussi une sorte de pouvoir législatif. Au IIe siècle, il n'y a eu qu'une dizaine de capitulaires. Mais, c'était le premier élément qui a permis le développement d'un pouvoir législatif du roi. C. Les liens personnes du roi avec ses fidèles Le problème du roi était d'obtenir la fidélité et le respect de son armée. Au départ, ce type de

Il va s’appliquer à rendre justice à chacun de ses sujets pcq la véritable paix implique la justice qu’est le pouvoir. La tradition romaine d’un pouvoir souverain conscient de ses prérogatives se retrouve à travers une législation abondante (Capitulaires ). Malgré tout, à coté de cette tradition romaine, on retrouve l’influence des traditions germaniques. En effet, s’il n’y a qu’un seul empereur, par contre le territoire de l’empire est partagé par les fils. Charlemagne avait prévu le partage entre

vaste pyramide de serment de fidélité, afin de soutenir le pouvoir. B. Le droit et la justice sous les carolingiens Les capitulaires : (= loi adopté par le roi). Sous la dynastie mérovingienne peu de loi adopté, les carolingien en revanche, on beaucoup eu recours la loi (rapprochement avec l’empire romain). C’est législation s’appelait donc des capitulaires. Elles ont d’abord été mise en place pour adapter / modifier des lois existantes. Ex : la loi salique : mise par écrit des coutumes

édits, pragmatiques sanctions, mandats, décrets, rescrits II. La loi médiévale : crises et renaissance A. Le haut Moyen Âge : influence chrétienne et influence germanique Les lois germaniques : traditions germaniques et héritage romain Les capitulaires mérovingiens et carolingiens L’essor du droit canonique : décrétales pontificales, canons conciliaires, pénitentiels et statuts épiscopaux B. Le bas Moyen Âge et la renaissance du pouvoir législatif La reconstruction d’un ordre politique :

groupe. Capitula → chapitre (devient des capitulaire) textes qui sont présenté comme des lois applicable sur tout le territoire. Plus de 200 publié entre 751 et 884. Il y a trois types de capitulaires : Des capitulaires legibus addenda qui viennent compléter une loi qui existe déjà. C'est bien une norme plutôt générale qui vient modifier le droit existant Des capitulaires percse sribenda, une vrai loi qui vient créer du droit Des capitulaires missorum, des instructions, des ordres donnés

soumis à l’auctoritas sacrata. Si le roi ne demande pas pardon, c’est son Salut qui est mis en péril. L’auctoritas sacrata est supérieure à l’auctoritas du roi. II. L’édit de Clotaire II Clotaire II est furieux et fait un édit le 18 octobre 614. Capitulaire = texte législatif à portée canonique. Chapitre en parallèle avec le concile de Paris V. Le roi considère ses responsabilités religieuses comme un élément fondamental de sa fonction royale. Préambule : Clotaire II commence par la félicité = salut

le travail et le repose s’organise comme suit : De 1h à 2h : Office des Matines. De 2h à 3h30 : Repos. De 3h30 à 4h30 : Office des Laudes. De 4h30 à 6h : Repos. De 6h à 6h30 : Office de Prime. De 6h30 à 7h : Réunion des moines dans la salle capitulaire, confessions et définition de la journée de travail. De 7h à 9h : Travail des champs, forge, moulin, colombier ou scriptorium. De 9h à 9h30 Office de Tierce. De 9h30 à 11h30 : Travail. De 11h30 à 12h30 : Office de Sexte. De 12h30 à 13h : Déjeuner

moulins dont la fonction principale est de moudre le blé.Utilisation aussi du pressoir à huile que l’on retrouve proches des domaines oléicoles. Partout où il y avait viticulture, il y avait pressoir à vin et celliers.Les sources de cette époques (capitulaires) attestent en outre d’un artisanat rural foisonnant et la formation de petits ateliers dont la production (textiles, poteries..) est progressivement destinée à l’équipement et l’alimentation des villes. -La nouvelle économie d’échangesOn assiste