Captation Présidentielle

nombreux, stabilité dépend de coalitions, prédominance de la chambre et des parties (France sous IIIe et IVe république et Italie ajd)Parti majoritaire : gouvernement = équipe dirigeante du parti. Prédominance du cabinet (Angleterre) LE REGIME PRESIDENTIEL Décrit principalement par la doctrine, en opposition au régime parlementaire et avec comme principal exemple le système américain.Structure - Fonction législative exercée par Congrès (Sénat + Chambre des représentants)- Fonction exécutive par

Dissertation : Le régime présidentiel, régime d’un président fort ? Introduction : Le régime présidentiel est une réussite aux Etats-Unis. Parmi toutes les tentatives de la France où elle a essayé de s’initier à ce régime aucune n’a abouti (constitution du 3 septembre 1791, du 22 aout 1795 et du 4 novembre 1848). Le régime présidentiel est caractérisé par un équilibre obtenu par la séparation des pouvoirs entre l’exécutif et le législatif par le système des checks and balances

Distinctions entre régime présidentiel et régime parlementaire « C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites. Pour que l’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » [Montesquieu, De l’esprit des lois] Dans sa théorie de la séparation des pouvoirs, Montesquieu prétend donc que « le pouvoir arrête le pouvoir ». En effet, si une même personne ou un

président met fin aux fonctions du premier ministre lorsqu’il présente sa démission, il n’a donc pas le pouvoir de révocation, art 50 quand il est renverser par l’assemblée. Enfin il se trouve aussi que cette constitution utilise des éléments de régime présidentiel, c’est l’exemple de l’incompatibilité entre le mandat parlementaire et les fonctions ministériels. Absence de contre seing de certain acte du président. La constitution d’une constitution ambiguë L’ambigüité fondamentale réside en ce que le

seront fixés dans leur ensemble vers 1830 seulement[7]. Ainsi, le régime parlementaire s’est constitué comme tel par le passage d’un contrôle ordinaire de l’exécutif à celui débouchant sur la sanction de sa responsabilité politique, que le régime présidentiel, quant à lui, exclut délibérément. Cette exclusion a priori a induit le développement d’un contrôle ordinaire plus élaboré et plus efficace. Aujourd’hui, un certain dépérissement de la responsabilité politique conduit cependant à une convergence

  DROIT CONSTITUTIONNEL   Le « régime présidentiel »   Le régime politique des Etats-Unis est d’une importance théorique majeure. En effet, on parle de régime présidentiel qui se caractérise par une grande unité. Il est apparu à l’extrême fin du XVIIIème siècle, avec la Constitution des Etats-Unis de 1787. En effet, le régime présidentiel représente la première application systématique des idées exposées par les philosophes des Lumières et plus particulièrement de la théorie de la séparation

la force monarchique, la force aristocratique et la force roturière. Autrement dit c’est une théorie sociologique entre force sociale et sa modération. Le régime qui découle de l'interprétation souple de la théorie de Montesquieu est le régime présidentiel . Cette théorie va donner étant considérer comme plus en accord avec l'oeuvre voulu par Montesquieu , connait un grand nombre de changements . B. L'evolution continue de la théorie souple de la séparation des pouvoirs . C'est une théorie

c'est qu'il enferme le Président dans un rôle d'arbitre des deux chambres, or Michel Debré vient d'expliquer le rôle transcendant que le Président doit jouer en France. Cependant, le recours au suffrage universel serait se diriger vers un régime présidentiel, dont Michel Debré a expliqué la non-adaptation à la vie politique française. La solution, à mi-chemin, consiste alors à faire élire le Président de la République par un collège d'élus politiques (parlementaires, conseillers généraux, conseillers

l'exécutif, ce qui mène à une monarchie, ou à une dictature, ou alors prédominance de l'assemblée, « régime d'assemblée ». Ils peuvent aussi être répartis de manière égalitaire entre le pouvoir législatif et exécutif, c'est le cas dans le régime présidentiel des États Unis d'Amérique, ou le régime parlementaire du Royaume Uni, patrie mère de ce mode de gouvernement. Nous allons ici nous intéresser au parlementarisme. C'est pourquoi nous allons dans une première partie analyser l'interdépendance et

légitimité présidentielle dérivée – Le Président de la Rep est désigné par le Parlement, certes à la majorité absolue, mais ça ne change pas grand chose puisque même s'il est désigné à la majorité absolue, sa légitimité découle de celle du Parlement. Au moins si un monarque était arrivé sur le trône, il aurait possédé une légitimité propre qui aurait rééquilibré les institutions, alors qu'ici déséquilibre total des institutions. B. La dénaturation coutumière de l'institution présidentielle. – La