Caractéristiques Du Droit Commercial Marocain

qu’étudiant de la 1ére année Master à HEM que j’ai eu le plaisir d’effectuer un stage de 3 mois au sein du groupe Marjane Holding. Le choix du secteur de la grande distribution n’était pas par hasard, vue que c’est l’un des secteurs moteurs de l’économie marocaine. En effet, Son chiffre d’affaires (environ 16 milliards de dirhams, soit 1,4 milliard d’euros) représente 13 % du commerce de détail et croît de 9 % par an, sous l’effet conjugué de l’urbanisation et de l’évolution des comportements des consommateurs

et entreprise officiellement par rabat. Dés le début des négociation la Maroc adhérait pour un accord de coopération globale (économie ,finance ,technique ) alors que le mandat de la commission était limité aux relation commerciales le premier accord de coopérait purement commerciale a été signé a rabat le 31 mars 1969. Après la fin de la 3eme année et comme été prévue et dans une visions plus large des négociation entre le Maroc et le CEE ce sont ouvert en 1973 et qui aboutissaient le 27

investissements : 38.5 milliards (44.1% du FBCF en 2000) Poids du PIB BTP dans différents pays Espagne Tunisie Turquie Maroc France 5,50% 5,40% 4,60% 3,90% 7,50% Pour 2002, selon un sondage effectué par la Confédération Générale des Entreprises Marocaines (CGEM), la tendance à la baisse du premier trimestre devrait se poursuivre légèrement au second trimestre. Ce repli est imputable notamment au bâtiment et particulièrement aux activités de gros oeuvre. Les entreprises interrogées ont constaté un

projet de loi sur la protection du consommateur: Section 1) : Le cadre juridique actuel de la protection du consommateur. A- la protection du consommateur dans la législation sur la répression des fraudes: B- La protection du consommateur dans le droit de la concurrence: Section 2) : Les apports du projet de loi sur la protection du consommateur. A- Les apports du projet de la loi vis-à-vis du consommateur : B- Les apports du projet vis-à-vis des associations des consommateurs. II/ Appréciation

constituée dans les 20 jours suivant la notification de l'adjudication. Sa validité demeure jusqu'à réception définitive du marché par l'Administration avec l'achèvement des travaux ou de fourniture. Caution de Restitution d'Acompte Le contrat commercial définit les modalités précises de paiement. Il est parfois convenu que l’acheteur verse un ou plusieurs acomptes afin que le vendeur puisse commencer sa fabrication ou réaliser ses approvisionnements. Cet acompte vient ensuite en déduction du prix

[pic] FAHMI GHIZLANE [pic] Du 01/08/2009 Au 31/08/2009 Sommaire -Remerciements - Introduction -Les caractéristiques du secteur bancaire au Maroc - Groupe Attijariwafa Bank ▪ Historique ▪ Fusion ▪ Valeurs - Présentation de l’agence d’accueil : Marrakech Hivernage i. Organigramme de l’agence ii. Les opérations et tâches effectuées au sein de l’agence iii. Les produits offerts -Les apports de stage ✓ La vie en société - Conclusion

DROIT DES AFFAIRES INTRODUCTION GENERALE 1 Définition : droit commercial et droit des sociétés commerciales 2 Sources spécifiques du droit des affaires : A / code de commerce : loi n 15–95 telle qu’elle a été modifiée et complétée B/ lois sur les sociétés commerciales : loi n 6-95 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par action, la société à responsabilité limitée et la société en participation telles qu’elles ont été modifiées et

seulement ETAPE 2  ETUDE DE L’ENVIRONEMENT  2.1 L’environnement : 2.1.1 Environnement politico-juridique : D’une part l’état fournit de grands efforts afin d’encourager l’investissement et accroître le pouvoir d’achat du consommateur marocain. D’autre part l’état exprime une grande volonté d'assurer la garantie de la qualité et de l'innocuité des aliments et la mise en place, en tant que politique nationale, des mesures nécessaires à la protection des consommateurs à travers une législation

Accord de libre-échange entre les États-Unis d'Amérique et le Maroc somaireDéfinition du libre échange ALE Maroc USA Caractéristiques des deux pays Bénéfices de cet accord facilité d’accès au Marché American Signature d’un accord à Washington Conclusion Définition Le libre échange Le libre-échange est un principe visant à favoriser le développement du commerce international en supprimant les barrières douanières tarifaires et non tarifaires et les réglementations nationales

Mr e encadré par : | Rapport de stage | | Stage effectué du 1 aout au 30 septembre 2011 | Dans la société Brasserie du nord marocain BRANOMA Réalisé par : Encadré par : Année universitaire : 2010-2011 Dédicace Je dédis ce modeste travail comme un témoignage