Cardin Le Bret Traite De La Souverainete

nombreuses années, laquelle ne cesse de s’aggraver. Profitant de la situation, le duc de Bourgogne parvient à persuader Charles VI de signer le 21 Mai 1420 le traité de Troyes avec le roi d’Angleterre Henri V. Les clauses de ce texte sont tellement désastreuses pour la France que ce texte sera appelé bientôt le « honteux traité de Troyes ». Ce traité opère un changement dynastique puisque Charles VI déshérite son fils, le dauphin Charles, au profit du souverain anglais, Henri V, à qui il donne en outre

politique, économique et militaire. Le Limès devient poreux, ce n’est plus une frontières. Les barbares vont forcer cette frontière. Ils s’installent pacifiquement sur les terres impériales, on accepte les institutions romaine, la romanisation, faire des traités avec l’empire, demander la citoyenneté… mais certains s’accommodent très mal de Rome et sont violent. L’empire extrêmement vaste territorialement ne peut pas être administré par un seul empereur. En 364 l’empire romain va se partager. En occident

possède donc des droits particuliers, et là on franchit une étape. Il possède notamment le droit de lever l'impôt, et uniquement en Europe on va dire que le Roi a le droit de lever l'impôt à partir du 16ème siècle, il déduit ce droit de la notion de souveraineté. Donc les États généraux n'ont plus besoin d'être réunis. De pus, Jean Bodin apporte le concept de la République, ms quand il parle de république, il parle en fait de la monarchie. Pourquoi? Parce qu'il pense en latin, et quand il dit république

sources sont extrêmement nombreuses, beaucoup de textes législatifs et de tablettes (lettres officiels). Dans les droits orientaux, il n’y a pas de systématisation, se sont des droits casuistiques, c’est à dire au cas par cas. Il n’y a donc pas de traité dogmatique, exposant les principes généraux. Le nom de code est sujet à caution pour ces droits anciens = codifications énumérations. Exemple : Babylone : les règles portaient un nom : les jugements de droit Exemple : Chez les Hébreux : « Torah »

des branches entières du droit, b- les Edits, lois beaucoup plus restreintes comme l'éclairage de Paris au XVIIIème siècle, la circulation sur les canaux construits au temps de Louis XIV, pouvaient aussi porter sur des points qui avaient déjà étés traités par ordonnances mais qui entraient dans les détails, points annexes qu'on ne pouvait pas trouver dans Ordonnances Royales, c- la Déclaration royale qui étaient l'interprétation que faisaient le roi des Edits et des Ordonnances), 3° la jurisprudence

francs occupent progressivement le nord de la gaule jusqu'à la Loire. En 486, le chef de la tribu des francs saliens, Clovis, bat a Soissons le dernier représentant de l'empire romain, le général Syagrius. Disparaît alors la dernière trace de la souveraineté romaine en gaule ; les francs vont conquérir la plus grande partie de la gaule. La conquête des francs va être servie par un phénomène très important, la conversion de Clovis au catholicisme, en 496. Cette conversion

fondements doctrinaux du pouvoir monarchique...........................................................21 1. La souveraineté.................................................................................................................21 A) Les racines médiévales de la souveraineté.................................................................21 B) Jean Bodin et la définition de la souveraineté............................................................22 2. L'absolutisme et ses critiques..........

toutefois cette victoire sera suivit de défaites sur le plan italien. C’est un descendant de la famille qui règne sur l’Autriche, l’Espagne. Charles Quint présente un danger sur la France. Guerre entre François Ier et Charles Quint. François. Il signe le traité de Madrid. Sous son règne, union de la Bretagne au royaume qui est définitive en 1522 et début du schisme religieux qui prend de l’ampleur. Le règne d’Henri II : relation compliqué avec l’empereur, on finit par faire une trêve et signé la paix

citoyen ne peut pas agir comme il l’entend, c’est la distinction entre la liberté antique et la liberté individuelle moderne. Cette distinction a été théorisé par Benjamin Constant qui était actif sous la restauration dans les années 1820, il a écrit un traité qui a pour titre, « De la liberté des anciens comparé à celle des modernes ». Il nous montre que la liberté antique c’est une liberté participation, c’est la faculté de participer aux pouvoirs publics en contrepartie l’individu sera soumis au corps

l’applique à tout l’empire. (Centralisation du pouvoir) qui est délégué à des consuls qui gèrent les provinces. Il y a une unité, uniformité administrative avec l’idée que les ordres qui viennent de Rome sont valables pour tous. Cependant ils sont traités de manière inégale. Le modèle Romain est aussi juridique, les romains sont de grands juristes & le droit romain va devenir une référence. Ce droit embrase toutes les activités de la société. Les familles sont régies par le droit avec beaucoup