Cas Dubois Droit

/ 2002 7 RAPPORT DE STAGE HISTORIQUE DU GROUPE CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENT CASTORAMA B&Q 1969 : Ouverture par Christian DUBOIS du premier magasin CASTORAMA • Englos dans le Nord de la France, sur 5 000 m‰. 1969 : Richard Block et David Quayle ouvrent un magasin de quincaillerie et de d€coration • l’enseigne B&Q, dans un ancien cin€ma de Southampton. 1979 : Cr€ation de la Soci€t€ Holding DUBOIS INVESTISSEMENTS 1979 : B&Q (8 magasins) entre en bourse pour financer

Matière : Droit administratif ​Chargé du Cours : M. Mamadou Yaya Diallo ​Chargés de T.D. : Mbodji Abdoul Aziz Tine Cheikh THEME 1 : Les caractères et l’autonomie du droit administratif -------------------------------------------

envisageables pour accéder à un marché étranges. Décider de s’internationaliser Choisir les marchés-cibles Choisir un mode d’entrée Elaborer un plan de marketing international Choisir un mode d’organisation Source: Kotler & Dubois, Marketing management, Edition Pearson N°11, France 2004, page 419 I. La decision de s’internationaliser * Le concept de décision: La décision implique un choix sur la base d'informations préalablement traitées. Décider revient donc à sélectionner

libérale, l'avocat évolue dans un secteur fortement concurrentiel et a tout intérêt à se spécialiser : droit des personnes, droit fiscal, droit commercial... Fiche métier : Du « pénaliste », qui plaide régulièrement, à l’avocat en fusions-acquisitions, qui baigne dans le business, le métier recèle de multiples facettes : il y a en effet plusieurs familles d’avocats. Ce professionnel du droit peut être généraliste : il reçoit tous les clients (particuliers et représentants de sociétés) et traite

4 Personnes physiques Ayant leur domicile fiscal en France(critères art 4B CGI) Non résidents fiscaux ayant des biens situés en France Patrimoine net > seuil d’imposition fixé annuellement Impôt déclaratif L’ISF fait partie de la catégorie des droits d’enregistrement Personnes morales exclues Seuil et barème 5 Revalorisation des tranches de 0,40% Seuil inchangé /2009 : 790.000 € fraction nette taxable < 790000 Entre 790000 et 1290000 Entre 1290000 et 2530000 Entre 2530000 et 3980000

concerne les marques toujours citées par le consommateur et qui donc lui viennent spontanément à l’esprit pour un type de produit particulier. Il est possible d’identifier un autre niveau de notoriété supérieur à la notoriété de 1er rang ; il s’agirait du cas où un très fort pourcentage de consommateurs ne citerait qu’une seule marque (Farquhar, 1988).1 INTERETS ET IMPLICATIONS DU CONCEPT DE NOTORIETE Quatre intérêts principaux de la notoriété permettent de donner de la valeur à la marque (Aaker, 1994) :

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté

Lundi 4 septembre 1649 - Les faits Ce jour de 1469, Catherine DUBOIS épouse de Colas Martin, laboureur demeurant en l’hôtel de Nodon de Boisson de Verseuin en la paroisse de Juilhac le Coq se suicide en se jetant dans le puits de la maison. Guillaume Laisne, juge de la cour de Juilhac le Coq dépendant des chanoines de l’église cathédrale d’Angoulême prend conseil auprès de Jehan Symon, assesseur du Sénéchal d’Angoumois pour savoir qui devra appliquer la sanction pénale. Le cadavre de Catherine

qualité médiocre et très irrégulière. L’offre de qualité est assurée par 3 principaux opérateurs/marques : - DUBOIS, Casa – Rabat et quelques grandes villes - BOURNEIX, Casa – Rabat et quelques grandes villes - CARION, Région de Fés – Méknes – Tétouan. ➢ Sur le segment du conditionné sous vide, ENNASR DES CAFES est le principal opérateur de dimension nationale (hors DUBOIS). Il dispose d’une offre diversifiée de gammes de produits et de marques : - GAOUAR - SAMAR

de gestion 2001 / 2002 7 RAPPORT DE STAGE HISTORIQUE DU GROUPE CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENT CASTORAMA B&Q 1969 : Ouverture par Christian DUBOIS du premier magasin CASTORAMA • Englos dans le Nord de la France, sur 5 000 m‰. 1969 : Richard Block et David Quayle ouvrent un magasin de quincaillerie et de d€coration • l’enseigne B&Q, dans un ancien cin€ma de Southampton. 1979 : Cr€ation de la Soci€t€ Holding DUBOIS INVESTISSEMENTS 1979 : B&Q (8 magasins) entre en bourse pour financer son expansion