Cas Pratique Droit Commercial Maroc

l’assurance ait existé au Maroc depuis la période coloniale, elle ne s’est réellement développée qu’après l’indépendance, avec les chantiers économiques ouverts à l’époque et les projets d’infrastructure lancés par l’État. La complexité de la relation assureur-assuré jette parfois un discrédit sur le vrai rôle des assurances au Maroc. Les compagnies passent pour être des brasseurs insatiables de fonds, peu soucieux d’accompagner le client dans sa démarche de remboursement en cas de problèmes en aval

idée du service offert aux clients des banques. Ainsi, est inclue dans le terme “bancassurance”, toute banque qui offre à ses clients,en complément aux services bancaires, des produits d’assurance. En effet, la bancassurance se définit comme « la pratique des opérations d’assurance par les banques » selon le Petit Larousse. Cette définition doit être complétée par celle de l’Encyclopédie Universalis selon laquelle le terme désigne « l’offre conjointe de services bancaires et de produits d’assurance

L’ensemble des professeurs de droit à l’université Mundiapolis , pour leur enseignement et leur compétence , ainsi que toutes les personnes travaillant à l’administration pour leur écoute, disponibilité et gentillesse. Enfin, je ne saurais clore cette liste sans exprimer ma vive reconnaissance à mes chers parents, mes chères sœurs et à mon cher fiancé, qui m’ont apporté beaucoup d’aide et de soutien et qui n’ont ménagé aucun effort pour m’orienter vers le droit et bon chemin.

La franchise au Maroc Situation, limites, perspectives. 2011/2012 Sommaire Remerciements ……………………………………………………….3 Sommaire.......................................................................................…...4 Introduction …………………………………………………......……6 Partie 1: Les fondements théoriques de la franchise…………………8 I. La franchise, son esprit et ses différents

Préparé par : Mohammed AMRANI JOUTEI IDRISSI 1ere Année TM Période de stage : 1Juillet-31Juillet Plan du rapport : Remerciements  Introduction generale -l’histoire de la banque au Maroc -Les banques marocaines A-Présentation de la SGMA 1-Historique de la SGMA 2-Organisation de la SGMA a-Organigramme generale de la SGMA Fes b-Organigramme de l’agence ‘Hay Tarik’

[pic] Le monde se transforme, le Maroc évolue, le développement de l’économie s’accélère, les préoccupations se diversifient, le système financier vit d’importantes mutations par rapport aux fluctuations des marchés des capitaux. Cependant, l’ouverture de notre royaume sur le marché international, la libéralisation des opérations bancaires et la mise à niveau des entreprises marocaines,… sont tous des facteurs qui rendent l’utilisation des techniques

MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance au Maroc NAJAH EL JADIDA EL ALAOUI.E Les principes élémentaires

1. Présentation …………………….......09 2. Les fonctions du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L’EXPORT 1. Description du documents…...........22 2. Les procédures……………………….26 3. Le circuit documentaire…………….27 PARTIE PRATIQUE I- PRESENTATION DE LA SOCIETE 1. La fiche technique………………….. 30 2. Organigramme………………………. 31 3. Description des différents services 32 II- ANALYSE DES REGIMES DOUANIERS III- ANALYSE D’UNE OPERATION D’EXPORTATION 1. Suivi d’une opération

Régimes économiques en douanes , vecteur de développement économique : Cas de l’admission temporaire pour le perfectionnement actif ( A.T.P.A) Promotion 2005-2006 Présenté par : Mlle :NYANGUI ZITA Mr :GAHUTU EMMANUEL Encadré par : Mme : ZAHRA IHANNACH Mr : AHMED BOUDCHICH ROYAUME DU MAROC CENTRE DE FORMATION DOUANIERE STAGE DE SYNTHESE SUJET : Régimes Economiques en Douane, vecteur de développement économique : Cas de l’Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (A.T.P.A)

DEMANATI: Agent commercial M. SAID OULHA : Chef de caisse. M. SAID : Agent de sécurité Le stage est une occasion qui nous permet d'être en contact direct avec l'environnement professionnel dans lequel nous entamerons notre future vie. En partant de cette participation, le stagiaire apprend des leçons pratiques en essayant de briser les barrières de timidité, d'adapter et d'améliorer ses connaissances théoriques et de confronter la théorie à la pratique. Le stage nous