Ce 2 Février 1983 Union Des Transports Publics

Module : Droit de l’environnement Introduction : M1 Géographie 2012-2013 C’est une discipline très très large qui couvre des domaines et des secteurs divers, il est au cœur de l’actualité et au cœur des préoccupations des politiques publics. Les droit de l’environnement est un droit au formes multiples qui a été qualifier par le droit carrefour par Rafael ROMI tellement il est en effet un embranchement de nombreuse disciplines. En fait du droit de l’environnement lorsqu’on fait du droit rural

REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL MINISTERE D’ETAT MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT (MEMPD) Pré bilan Aménagement du Territoire Etude réalisée par la DGDER avec l’appui financier et technique de l’UE (PSDAT) août 2006 Sommaire Sommaire ............................................................................................................................................... 2 Introduction.........................................................................

produits, P. GARSUAULT et S. PRIAMI, CFPB, édition 1994, PP 75-105 Parallèlement en Amérique du Nord, les premiers billets sont émis en 1690 par le Massachussets bay colony pour payer des militaires engagés dans une expédition contre le québec. I.2 De Napoléon 1er à la fin du 19e siècle I.2.1 Napoléon 1er : de 1800 à 1848 Napoléon premier crée la banque de France en 1800 en lui assignant deux principaux objectifs : -gérer les crédits de l’Etat emprunteur ; -Faciliter l’escompte des

DROIT ADMINISTRATIF 2 Etude de l’action de l’Administration. L’Administration agit. Elle agit en utilisant notamment des techniques juridiques, à savoir les actes administratifs unilatéraux, puissant levier de l’action de l’Administration, mais aussi les contrats. L’Administration peut aussi agir en dehors de tels actes, de façon donc matérielle. On va envisager ces différents aspects de l’action de l’Administration. Chapitre 2 : étude de la police administrative. Régime juridique des contrats

Malte * L’Europe Centrale : Allemagne, Autriche, Hongrie, Liechtenstein, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie * L’Europe de l’Est : Biélorussie, Lettonie, Lituanie, Russie, Ukraine, Moldavie, Roumanie Attention : Europe (47 pays) ≠ Union Européenne (27 pays) Europe : Idée ancienne et liée au continent européen. Depuis plusieurs siècles, les différentes puissances qui composent l’Europe ont essayé de maintenir un équilibre entre elles pour éviter guerres et conflits. Progressivement

2005-2006 1 Bibliographie générale Les ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique de l’environnement (trimestrielle) RJE Revue juridique européenne de l’environnement (trimestrielle)REDE

Autriche Autriche Nationalité(s) Autriche Autrichienne États-Unis Américaine (naturalisé) Profession(s) Culturiste Acteur Homme d'affaires Homme politique Film(s) notable(s) Conan le Barbare Terminator Predator Total Recall Terminator 2 : Le Jugement dernier Last Action Hero True Lies... Conjoint(e) Maria Shriver Enfant(s) Katherine Eunice (1989) Christina Maria (1991) Patrick Arnold (1993) Christopher Sargent (1997) Site officiel www.schwarzenegger.com Arnold Aloïs Schwarzenegger

du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives de développement du secteur maritime du Congo …………………40 Chapitre 4 : Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41 Chapitre 5 : Perspectives

par les bombardements alliés, des villes comme Royan ou le Havre sont rayées de la carte, 1 million de familles sans abris. -dans les transports avec des voies, ponts, ports hors d’usage. -la production industrielle basse à cause des prélèvements du IIIème Reich : manque de charbon, de machines-outils … -dans l’agriculture : la production de 45 atteint à peine 2/3 de celle de 38 et les conditions de vie difficiles jusqu’à la fin des années 40 (maintien des tickets de rationnement, hausse des prix

ANNEXES LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 – RECAPITULATIF DES PROPOSITIONS ANNEXE 2– CARTOGRAPHIE DES ACTEURS DE LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 3 – ETAT / ASSURANCE MALADIE : REPERES HISTORIQUES (1945-1996) ANNEXE 4 – L’ETAT ET SES FONCTIONS DE STRATEGE ET DE PILOTE ANNEXE 5 – POSITION DES PARTENAIRES SOCIAUX SUR L’EVOLUTION DE LEUR ROLE DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 6 – LA PLACE CROISSANTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE