Cerfa

prévision. II Graphique Financier III Graphique Fiabilité des livraisons «NOM»«PRENOM» «N_VOIE_ADR»«NOM_VOIE_ADR» «CP_ADR» Objet : remise de médaille PJ : Formulaire CERFA Toulouse Le « Date » Madame, Monsieur, Nous informons à tous les salariés, que nous décernerons les médailles d’honneur du travail lors d’une soirée avec cocktail. Les médailles sont attribuées en fonction de votre enceinté, selon les modalités

prend le récépissé de dépôt et j’en fais deux photocopies, une que je classe dans le permis de construire et l’autre que je classe dans la pochette du récépissé de dépôt. Je fais une enveloppe qui contient un exemplaire. Je fais une photocopie de cerfa que j’envoi à la Préfecture. Je fais également une enveloppe qui contient quatre exemplaires et je l’envoie à la Direction Départementale Des Territoires Et De La Mer. (DDTM) J’enregistre la date de dépôt sur le registre et j’affiche les dates de dépôt

cerfa N° 13447*03 Ministère de l’intérieur DECLARATION D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE NON MOTORISEE SUR UNE VOIE PUBLIQUE OU OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE, SANS CLASSEMENT FINAL DES PARTICIPANTS (Articles R. 331-6 à R. 331-8, R. 331-4 à R. 331-17-2 et A. 331-2 du code du sport) Vous comptez organiser, sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique, une manifestation sportive ne comprenant pas de véhicules terrestres à moteur. La réglementation vous impose

spécialisée (Mas), mais dans la pratique, les publics sont sensiblement les mêmes. Haut Comment y être admis ? Pour pouvoir être admis en Fam, vous devez déposer votre demande au moyen du formulaire cerfa n°13788*01 à la MDPH de votre département. Ce formulaire doit être accompagné d'un certificat médical cerfa n°13878*01 datant de moins de 3 mois. La commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) se réunit ensuite pour se prononcer sur la demande d'admission en Fam. Haut Qui

: SUFCOB ........................................................... p 1 2.2. Cheminement du contrat d’alternance 2.2.1. Contrat de professionnalisation (CERFA n°EJ20) ...............................................................................................p 1 2.2.2. Contrat d’apprentissage (secteur privé CERFA FA13a / secteur public CERFA FA18)........................................p 2 2.3. Durée du contrat de travail en alternance .........................................................

novembre. Question 2. Calculer le montant de la TVA collectée relatif au mois de novembre Question 3. Compléter la deuxième page de l’annexe Cerfa 3310-CA3 (déclaration de TVA) : à retourner avec la copie ! Question 4. Comptabiliser au 30/11 l’écriture relative à cette déclaration de TVA. EFC DSCO01 -2- FISCALITÉ DE L’ENTREPRISE – DEVOIR DSCO01 ANNEXE CERFA 3310-CA3 (À RETOURNER AVEC VOTRE DEVOIR) EFC DSCO01 -3- FISCALITÉ DE L’ENTREPRISE – DEVOIR DSCO01 20 % 10 % EFC DSCO01 -4- 

DÉCLARATION de Perte Vol de CERTIFICAT D’IMMATRICULATION Article R. 322-10 du code de la route Ce document permet seulement de circuler sans certificat d’immatriculation pendant un délai d’UN MOIS à compter de la date de la présente déclaration. cerfa N° 13753*01 Exemplaire n° 1 Destiné au déclarant IMPORTANT IDENTITÉ DU DÉCLARANT Veuillez cocher la case correspondante : Personne physique Je soussigné(e), NOM, NOM D’USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE N° SIREN, le cas échéant

cerfa DÉCLARATION DE CESSION D’UN VÉHICULE N° 13754*01 (A REMPLIR PAR L’ANCIEN PROPRIÉTAIRE) Articles R. 322-4 et R. 322-9 du code de la route Exemplaire n° 1 destiné à l’acquéreur Je soussigné(e), NOM, NOM D’USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE N° SIREN, le cas échéant domicilié(e) à : N° de la voie Extension (bis, ter, .) Code postal Type de voie (avenue, etc.) Nom de la voie Nom de la commune déclare avoir *  cédé   cédé pour destruction le à Jour (A) Numéro d’immatriculation

mandaté par les parents, le mandataire signe le formulaire CERFA à la rubrique « signature du demandeur » tandis que le parent ayant donné mandat au demandeur utilise la rubrique « signature de l’autre parent ». Après instruction du dossier, les services préfectoraux pourront alors inviter, par courrier, le mandataire - accompagné du mineur - à se présenter pour la remise du DCEM. 3.1.2. Formulaires CERFA [Périmé, voir p. 30 le formulaire actuel Cerfa n° 11203*02] 3.1.3. La demande est accompagnée des pièces

AUTOMATIQUEMENT ACCEPTÉE Acceptation Tester l’intégration d’un D.A. junior pendant un CDD de 9 mois. Rémunérer le D.A. junior à 80% du SMIC pour 75% du temps de travail. Coût de la formation essentiellement pris en charge par l’OPCA. 1 Contrat Pro Cerfa EJ-20 à signer avant par l’étudiant et l’agence 2 Demande de subrogation 3 Convention de formation à signer avant par l’école et l’agence AVANTAGES POUR LE D.A. JUNIOR Bénéficier d’une formation professionnelle gratuite de haut niveau. Travailler