Chambre Commerciale 11 Mars 2008 06 20 089

Territoire 1.1 1.2 1.3 1.4 2.1 2.2 2.3 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 3.8 3.9 Pays du monde Union européenne Régions - Départements Villes de France 10 12 14 16 Territoire - Population 2. Développement durable Environnement 18 Utilisation des ressources 20 Changement climatique et effet de serre 22 Accroissement de la population Vie en couple Ménages - Familles Natalité - Fécondité Espérance de vie - Mortalité Population par âge Catégories sociales Parité hommes-femmes Étrangers - Immigrés Population

Document de référence 2009 incluant le rapport financier annuel Sommaire Les chapitres 3 (Rapport de gestion), 9 (Annexe 1 – Comptes consolidés) et 11 (Annexe 3 – TOTAL S.A.) ont été arrêtés par le Conseil d’administration le 10 février 2010 et ne sont pas mis à jour des éléments postérieurs à cette date. 1 2 CHIFFRES CLÉS Données opérationnelles et de marché Informations financières sélectionnées p. 1 p. 1 p. 2 7 INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 159 Informations financières historiques

l’offre en fonction des différentes attentes de la clientèle, et surtout en fonction des différentes catégories de clientèles. Le développement des « mono-foyers » en France (près du tiers des ménages en France est composé d’une seule personne, contre 20% en 1968) a conduit les industriels à soigner particulièrement le lancement des formats individuels. Les producteurs de surgelés ont d’ailleurs bénéficié du dynamisme du créneau, alors que leur cœur de marché, le plat familial, donnait des signes de

fonctionnement __________________________________________________ 14 Hausse soutenue des dépenses d'intervention en 2009 __________________________________________ 16 Hausse plus modérée des dépenses de personnel _______________________________________________ 20 Les recettes de fonctionnement ___________________________________________________ 23 Les recettes de fiscalité ________________________________________________________________________ 24 Les concours financiers de l'Etat________________________________________________________________

1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 06/04/2007 sous la référence VI/EM/010/2007. Note d’information Page 1 sur 163 ABREVIATIONS & DEFINITIONS Agence de bassin hydraulique Etablissement public chargé du développement et de la gestion de l’eau et du domaine hydraulique d’un bassin ou

47 Étude de cas n° 9 V CHAPITRE Sommaire CHAPITRE 10 Les projets d’investissement 54 Étude de cas n° 10 Valorisation d’une option de vente par le modèle binomial à six périodes 54 CHAPITRE 11 Les modalités de financement 58 Étude de cas n° 11 Les décisions d’investissement et de financement chez Socotec 58 CHAPITRE 12 66 Le choix d’une structure de financement Étude de cas n° 12 Théorie financière et décisions d’investissement et de financement

Projet de loi de réforme des collectivités territoriales ETUDE D’IMPACT Document joint au projet de loi, conformément à l’article 39 alinéa 2 de la Constitution dans sa rédaction issue de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 et conformément à l’article 8 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 1 1. ELEMENTS TRANSVERSAUX............................................................................. 4 1.1. Considérations générales........................................

chargées des mines, de la défense, de l’environnement, du tourisme et des domaines. Article 10.- Les études d’urbanisme doivent intégrer les études d’impact environnemental prescrites par la législation relative à la gestion de l’environnement. Article 11.- 1) Sauf prescription spéciale des documents de planification urbaine ou du Maire de la Commune concernée, notamment en matière de restructuration urbaine, la constructibilité des terrains est subordonnée à leur desserte par des voies publiques ou

avec 2,6 milliards d’euros sous gestion et plus de 500 participations en compte propre, cette structure bénéficie d’un fort ancrage auprès des PME en région qu’elle pourra épauler dans leur expansion, en France comme à l’étranger. Développement commercial, gains de productivité et maîtrise des frais généraux ont permis d’améliorer le coefficient d’exploitation à 61 %. Avec 27,6 milliards de fonds propres Tier 1 (+ 8,4 %), sa maison mère, le Crédit Mutuel, affiche un ratio de solvabilité Tier 1 de

enquiries@wto.org Téléphone: +41 (0)22 739 51 11 Utilisation du présent rapport Pour en savoir plus Section 1 GÉNÉRALITÉS Comprendre l’OMC Qui nous sommes Ce que nous défendons Ce que nous faisons Comment tout cela s’articule Section 2 02 Une composition mondiale L’année en bref Message du Directeur général de l’OMC, M. Pascal Lamy Journée portes ouvertes de l’OMC négociationS commercialeS Négociations commerciales Les règles commerciales ne peuvent pas être modifiées sans l’accord