Chambre Sociale 12 Juillet 2010

ABRIOUX CAROLINE Année 2009-2010 Conduite et présentation d’épreuve technique 2009/2010 NOVOTEL La Grande Motte Quartier Golf Ponant 1641, Avenue du Golf 34280 La Grande Motte BTS Hôtellerie-Restauration 1 SOMMAIRE PARTIE I IIntroduction générale p-4 II- L’environnement de l’établissement 1- La région 2- Les attraits touristiques III- La présentation de l’établissement 1-Le groupe ACCOR 2-La chaîne Novotel 3-La présentation de l’établissement 4-L’analyse de l’activité

Étu de d e ca s Rhône-Alpes 33 La région en bref •  La Région Rhône-Alpes est un vaste ensemble doté de 8 départements. Deuxième région métropolitaine par sa superficie et sa population, elle compte 6 210 000 habitants au 1er janvier 2010, soit 10 % de la population française. Elle assure la même part du PIB, justifiant ainsi la qualification de « France au dixième ». •  Elle n’offre ni unité géographique, ni identité historique. En effet, elle se compose de la partie médiane du

par les Japonais. Ces derniers l’ont dominée trois ans avant de subir une défaite face à Aung San et ses alliés. Suite à cette victoire il créa la Ligue antifasciste pour la liberté des peuples qui remporta les élections d’avril 1947. C’est le 2 juillet de cette même année qu’il sera victime d’un assassinat au même titre que six de ses associés. Ce n’est que quelques mois plus tard, le 4 janvier 1948, que la Birmanie sera proclamée libre de toute tutelle britannique. Cependant, le général Ne Win

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif

tourisme et de l’hôtellerie » Parcours « Industries du tourisme » MÉMOIRE DE PREMIÈRE ANNÉE Opportunité d’un tourisme familial autour de l’œnotourisme. LE CAS DU DEPARTEMENT DU LOT Présenté par : Maudeline RAYNALY Année universitaire : 2009 - 2010 Sous la direction de : Sébastien RAYSSAC Le CÉTIA de l’Université de Toulouse II – Le Mirail n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les projets tutorés et mémoires de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme propres

la maitrise de la fécondité et le prolongement de la durée de vie qui sont des questions médicales au départ influencent les règles de droit. Nos règles juridiques dépendent donc étroitement de la conjoncture politique mais aussi économique, sociale, médicale ainsi que des données morales de l’époque. De nombreuses questions de droit de la famille ont fait l’objet de débats animés. Par le passé ça a été le cas des enfants adultérins (né d’un adultère), des procréations médicalement assistées

Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord. Nature du régime : Monarchie constitutionnelle. Démocratie parlementaire. Chef de l’Etat : Elizabeth II, Reine d’Angleterre (6 février 1952). Chef du Gouvernement, Premier ministre : David Cameron (12 mai 2010). Données géographiques Superficie : 244 820 km² Angleterre : 130 395 km² Écosse : 78 782 km² Pays de Galles : 20 779 km² Irlande du Nord : 13 843 km² Capitale : Londres (London). Villes principales : Londres, Manchester, Birmingham, Leeds

spécifiques: les études des branches du Droit des Affaires le droit pénal ( délinquance, col blanc) les infractions particulières : (ex: abus de confiance sur des biens sociaux, la banqueroute frauduleuse. Dans le droit des affaires, l'abstention est une faute (ex: quand le commissaire aux comptes ne dénonce pas le PDG qui touche aux biens sociaux présume la mauvaise foi de la personne, (ex: en cas de présomption le délinquant doit prouver son innocence) Les juges chargés de juger les délinquants d'affaires

CPRÉGION HAUTE-NORMANDIE COMMISSION PERMANENTE DU 11 OCTOBRE 2010 SOMMAIRE POLITIQUES CONTRACTUELLES, EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES - Education au développement Accueil d'intervenants - Conclusion d'un avenant au marché 'Développement, maintenance et hébergement du site Internet du programme Interreg IVA France (Manche) - Angleterre' lot n°6a et déclaration sans suite d'une procédure de consultation du lot 6b 'Hébergement du site' - rapport sans incidence financière 1 3 ECONOMIE EMPLOI

(Paris) et les organes déconcentrés qui sont implantés sur l’ensemble du territoire. La loi du 6 février 1992 marque très clairement cette distinction en se livrant à un partage de compétences très tranché, confirmé et précisé par un décret du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration. Ces textes confient aux administrations centrales les seules missions qui présentent un caractère national ou dont l’exécution en vertu de la loi ne peut être déléguée à un échelon territorial. Section