Changement De Regime Matrimonial

connu transformations. La famille nucléaire, ou conjugale, ou ménage va s’individualiser. Selon les lieux, les grpes sociaux (nobles, urbains). La maison est la cellule première, conso, production humaine. Ouvrages : la vie conjugale sous l’ancien régime (françois lebrun, collection u2 chez armand polar) (1er octobre) ; les amours paysannes 16e 19e siècle (jlouis flandrin collection archive chez gallimard)(15 oct) ; le désordre des familles (lettre des cachets des archives de la bastille collection

la formation du mariage (l’importance du consentement avec le développement des vices du consentement (au départ simplement erreur sur la personne maintenant erreur sur les qualités essentielles, contrat de mariage) * Au moment du changement de régime matrimonial ( loi du 23 juin 2006 marquée par le principe de l’éviction du juge) * Au moment du divorce (peuvent s’accorder sur les conséquences du divorce par une convention) 2. L’institutionnalisation des autres formes de conjugalité

la parenté un respect de la généalogie. Cela fonde l’interdiction pour les grands-parents d’adopter les petits enfants car dans ce cas, l’enfant devient le frère de son père. L’ordre public tend également à assurer le respect des structures matrimoniales fondées sur le don ou l’échange. L’autre membre du couple ne fait jamais partie de la même famille. II) Le regard du juriste A) La notion de famille Il n’existe pas dans le code civil de définition de la famille. On pourrait penser

civil prévoit que « toutes donation faites en faveur d’un mariage sera caduc si le mariage ne s’en suit pas ». En revanche, les présents d’usages caractérisés par la coutume et leur valeur modique sont conservés par chacun des ex-fiancés. Il existe un régime spécifique pour la bague de fiançailles, elle doit être restituée aux fiancés, si sa valeur se trouve disproportionné par rapport à la fortune du fiancé donateur. Dans le cas contraire, elle peut être conservée. Malgré une valeur importante de la

économiques…). Dans ce modèle, les conduites des individus e sont pas réglées par le bon de chacun, mais par les codes généraux et institutionnels qui imposent leurs normes et leurs valeurs, auxquelles on ne peut déroger. Aujourd’hui, on a assisté à un changement profond par rapport à cette objectif premier car force est de constater que la famille s’intéresse moins à la transmission d’un patrimoine qu’à a recherche du bonheur. Les auteurs font remarquer que la famille, comme la société, cesse d’être la

PREMIERE PARTIE Historique : de la famille ancienne à celle moderne La famille et son évolution : de la famille ancienne et moderne à celle contemporaine. Introduction I. La famille ancienne. Sous l’ancien régime la famille se voit fortement associée à l’alliance du couple, on considère généralement que la famille est formée à partir du moment où il y a union par le mariage. Nous allons donc étudier la famille ancienne afin de mettre en évidence ses trois fonctions essentielles :

construit autour d'une conception classique de la famille il refusait sauf exception de réglementer les rapports des individus au seon de la famille c'est un droit qui trouvait sa source uniquement dans la loi nationale mais il y a eu des changements importants qui conduisent aujourd'hui à considérer que le droit de la familles est au contraire un droit vivant et en pleine mutation. Le droit de la famille est un droit en pleine rénovation Le Droit de la Famille est longtemps restait

successions égalité de tous les enfants, possibilité de succéder à son parent lorsqu’il est indigne, représentation… Dans les régimes matrimoniaux l’intérêt de la famille est à privilégier, pas de changement de régime matrimonial sans homologation du juge s’il y a des enfants de moins de 13 ans, au delà de cet âge, ils peuvent faire opposition au changement de régime des époux. Droit le plus important de l’enfant réside dans autorité parentale. L’enfant doit obéissance et respect à ses parents

fait surtout par rapport aux difficultés liées à l’éducation des enfants. Ensuite, spécialisation des certaines chambres, avec des chambres de la famille, puis en 1975, lui sur le divorce, on introduit en droit français le juge aux affaires matrimoniales dont le orle était surtout de régler les difficultés apparaissant lors d’un divorce. Le JAM. Loi du 10 janvier 1993, a consacré le JAF (juges aux affaires familiales), qui était membre du TGI, dont la compétence couvre les conflits qui apparaissent

culturel, matériel, symbolique). Dans ce modèle, les conduites des individus ne sont pas réglées par le bon plaisir de chacun mais par les codes generaux de la communauté ou du groupe qui impose leurs normes et leurs valeurs. En effet today il y a un changement par rapport à cet objectif, car la famille s’intéresse moins à la transmission du patrimoine qu’à la recherche du bonheur. Comme le relève la plupart des sociologues, il semble que la famille devienne à l’heure actuelle un instrument de conquête