Charles Loyseau Traité Des Seigneuries 1614

les sujets sont intégrés dans une communauté territoriale et politique réduite, de plus en plus à partir du 15e l'identification du territoire est le royaume. Nation pas présente mais mythologie de la nation, par ex Jeanne d'Arc... On passe de la seigneurie au royaume. Désormais dans tous les secteurs importants le pouvoir royal semble triompher. La monarchie veille a maîtriser les obstacles à son pouvoir, Louis XIV par ex va domestiquer la noblesse grâce à la cour de Versailles, contrôler les cors

Le peuple comprend très tôt que dans ce conflit, le Roi ne peut pas le sauver. Le traité de Troyes de 1420 livre la France aux Anglais et la mort de Charles VI ne permet pas une améliorations de la situation puisque Henry V se promulgue Roi de France. Mais le peuple demeure légitime au roi Charles VII. Ce couronnement marquera le d »but de la fin pour les Anglais. Alors qu'il œuvre pour récupèrer son Royaume, Charles VII s'éfforce de restaurer son autorité à l'intérieur m^me de ce Royaume. Mais les

Relations féodo-vassaliques. Le terme « féodalité » recouvre un système de relations sociales et politiques. Un ensemble de structures et d’institutions, un schéma totalement nouveau d’organisation humaine établit à partir d’un territoire foncier, la seigneurie et de la vassalité (liens d’homme à homme) se met en place. Ces temps féodaux, encore appelés le Premier âge, peuvent se caractériser par la quête désespérée de l’unité au point que certains historiens ont parlé de « l’impossible unité ». À

passage d’un ordre contractuel (régime féodal) à un ordre étatique (régime légal défini par l’Etat) qui aboutit à l’avènement de l’Etat de droit promu par les révolutionnaires de 1789.Première Partie L’Etat médiéval (XIe-XIVe siècles)Titre 1 – Seigneuries et RoyautéL’année 987 c'est la MUTATIO REGNI. En juin 987, Hugues Capet est élu à la royauté des Francs. Il inaugure alors une nouvelle dynastie : les Capétiens. Il est radicalement différent des siècles précédents. Mais, si la situation est différente

Parlement a renforcé la loi de la Catholicité (1493). 3. Les lois du domaine de la couronne  Le domaine de la Couronne : ensembles des moyens mis à disposition du Roi, comme support matériel de sa fonction (domaine des biens fonciers, mobiliers), ou par traité, il entre dans le domaine royal. Le roi n’avait pas de patrimoine fort. Selon les lois fondamentales, le domaine royal est inaliénable (le roi dispose librement de son domaine, ni vendre ou prêter). La théorie du domaine est formulée par les légistes

de l’empire en s’attachant à de nouveaux barbares, Rome accepte donc au 4-5e s des tribus entières de barbares. Rome passe un traité – foedus avec ces barbares faisant de ces barbares des fédérés qui viennent de foederatus. Ces fédérés se voient octroyer un territoire où ils s’établissent auprès de l’EROC et jouissent d’une réelle indépendance. En contrepartie de ce traité, ces fédérés doivent le service militaire à Rome et vont former sans intégrer l’armée romaine, des commandements avec leur propre

l’union de l’empire, les frères ne purent s’entendre et se firent alors la guerre. L’empire fut ainsi partagé entre ces différents successeurs. 842, Serment de Strasbourg, passé entre Louis et Charles, les deux fils de Louis le Pieu, qui s’allient ainsi ensemble. L’année 843 est ensuite marquée par le Traité de Verdin qui partage l’empire en 3 parties : à l’Est « La Francia Orientalis » ; à l’Ouest « La Francia Occidentalis » et au centre « La Lotharingie ». C’est Lothaire qui obtenu le titre impérial

Ceux-ci profitent de leur pouvoir temporaire pour s'enrichir en sapant le pouvoir royal. L'administration qui entoure le roi est dirigée par le maior palati (maire du palais, équivalent au premier ministre) ; il est un adversaire naturel du roi. Charles Martel en était un, et après avoir arrêté les arabes à Poitiers en 732, il devient célèbre dans toute l'Europe ; il devient régent et usurpe le pouvoir entre 737 et 743, période pendant laquelle il est plus roi des Francs. Le roi mérovingien Childéric

étrangers à l’intérieur de l’Empire mais sont différents des barbares étrangers venue de l’extérieur de l’Empire. Dans ce contexte, Rome doit renouer avec le système de la personnalité des lois. Sur certains territoires, dans certaines régions, des traités sont conclus et aménage les rapports juridique entre les différentes populations. B) Le monde franc et la personnalité des droits : Certains barbares voulaient traverser la Gaule pour rejoindre l’Espagne, mais se sont arrêter en chemin en tant

défini comme l’ensemble des travaux destinés à exposer le droit, par opposition à la jurisprudence. Dans son ouvrage droit civil, Carbonnier décrit la doctrine comme la pensée des juristes. Cette pensée est transcrite dans des traites dans l’antiquité romaine, le premier traité de droit est rédigé par Quintus Mucius Scaevola, un glosateur du Moyen-Age  écrivaient leurs pensées juridiques autour du code et recueils d’arrêts qu’ils commentaient.